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Magazine N° 543 - Mars 1999

Les collectivités locales

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Dans ce numéro :

Les collectivités locales

Éditorial

par Jean DUQUESNE (52)

La dia­lec­tique entre les col­lec­ti­vi­tés locales et le pou­voir cen­tral est vieille comme la France. Pour ne par­ler que des cir­cons­crip­tions admi­nis­tra­tives actuelles, il est curieux par exemple de consta­ter que la Répu­blique s’ap­puie sur 36 000 com­munes, qui sont à peu près les paroisses de 1789. Les dépar­te­ments cor­res­pondent quant à eux à une…
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Avant-propos

par Pierre RICHARD (61)

La décen­tra­li­sa­tion fait sans aucun doute par­tie des réformes struc­tu­relles les plus impor­tantes qu’a connues notre pays au cours des vingt der­nières années. Issue d’une vaste réflexion poli­tique enga­gée dès les années 70, elle a trou­vé dans les lois Def­ferre de 1982–1983 son cadre d’exercice ins­ti­tu­tion­nel et finan­cier. Plu­sieurs lois sont venues com­plé­ter le dis­po­si­tif,…
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Régions 2000

par Jean-Pierre RAFFARIN

Tout avait été dit à leur sujet. Que leur appé­tit de pou­voir serait plus fort que le souffle de l’intérêt géné­ral. Que l’unité natio­nale souf­fri­rait de leur riva­li­té avec l’État. Ou encore que les gas­pillages seraient inévi­tables et les concur­rences avec les autres col­lec­ti­vi­tés vraisemblables. Pour­tant aujourd’hui la preuve est faite : mal­gré de réels défauts de concep­tion,…
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Les nouveaux territoires de l’intérêt général

par Jean-Pierre BALLIGAND

Après plus de quinze ans de décen­tra­li­sa­tion, de libé­ra­tion des ini­tia­tives locales, de dyna­mi­sa­tion du tis­su éco­no­mique et de moder­ni­sa­tion des ser­vices publics locaux, l’élu local et déci­deur poli­tique que je suis se pose la ques­tion de la contri­bu­tion des col­lec­ti­vi­tés locales à l’intérêt géné­ral non pas en termes doc­tri­naires (la place et l’avenir des…
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Une expérience de maire

par Philippe AUBERGER (61)

Le jour­nal Le Monde s’est fait l’écho au mois de novembre der­nier d’un son­dage effec­tué à l’occasion du congrès annuel des maires de France qui mon­trait que plus de 40% des maires étaient désen­chan­tés de leurs fonc­tions élec­tives et envi­sa­geaient de ne pas se repré­sen­ter lors des pro­chaines élec­tions muni­ci­pales, en 2001. Si cela s’avérait…
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Petite histoire de la décentralisation en France

par Pierre DEYON

L’histoire des rela­tions entre l’État cen­tral et les col­lec­ti­vi­tés ter­ri­to­riales est en France une his­toire mou­ve­men­tée dont les péri­pé­ties cor­res­pondent aux grandes étapes de notre vie natio­nale. Les régimes auto­ri­taires ont réduit en tutelle ces col­lec­ti­vi­tés, au contraire chaque pro­grès de la vie démo­cra­tique dans le pays a été mar­qué par un élar­gis­se­ment des res­pon­sa­bi­li­tés…
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Le débat institutionnel : jacobinisme contre girondisme

par François de WITT (64)

F. de Witt Vous vous réclamez du girondisme. Mais, n’est-ce pas une illusion dans notre pays aux 36 000 communes, avec ses départements et ses régions, c’est-à-dire une cascade de structures qui finit par séparer, diviser et empêcher des initiatives locales de s’exprimer pleinement. J. Barrot
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Et ailleurs en Europe...

par Jérôme VIGNON (64)

Le mou­ve­ment de décen­tra­li­sa­tion par dévo­lu­tion de com­pé­tences vers les col­lec­ti­vi­tés ter­ri­to­riales dans lequel la France est enga­gée depuis une ving­taine d’années n’est évi­dem­ment pas isolé. Il touche l’ensemble des pays de l’Union euro­péenne où il a d’ailleurs com­men­cé dès la seconde moi­tié des années 70. Cette conver­gence a fait sur­gir ou resur­gir l’idée d’une Europe…
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L’investissement local

par Jean-Paul ALDUY (62)

Si le paral­lèle entre la ville et l’entreprise est sou­vent inté­res­sant, il ne doit pour­tant pas être mené en matière d’investissement. En effet, les objec­tifs d’une ville ne se défi­nissent pas par la pro­duc­tion de biens et de ser­vices mais par des objec­tifs de cohé­sion et de ges­tion sociales, de déve­lop­pe­ment éco­no­mique, de ges­tion de…
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L’éducation, la culture

par Jean CALLEWAERT (67)

La répar­ti­tion des com­pé­tences des dif­fé­rentes col­lec­ti­vi­tés locales en France n’est pas très lisible, (c’est un euphé­misme) et la future loi d’aménagement du ter­ri­toire, dite loi Voy­net, ins­ti­tuant les pays et les agglo­mé­ra­tions comme enti­tés morales à part entière, n’en amé­lio­re­ra pas la perception. Néan­moins depuis la loi de décen­tra­li­sa­tion de 1982 (dite loi Deferre),…
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Les dépenses locales et l’économie nationale

Tou­louse. © XAVIER PIERRE Les admi­nis­tra­tions publiques locales dont il est ques­tion dans cet article com­prennent d’une part les col­lec­ti­vi­tés locales au sens strict (com­munes et grou­pe­ments de com­munes, dépar­te­ments et régions, avec leurs ser­vices et régies annexes), d’autre part ce que les comp­tables natio­naux appellent les “ orga­nismes divers d’administration locale ” (ODAL), qui ont…
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De la fiscalité locale et de quelques autres idées reçues

par Rembert VON LÖWIS (74)

La fis­ca­li­té locale méri­te­rait de figu­rer en bonne place au Dic­tion­naire des idées reçues de Gus­tave Flaubert. On ima­gine que notre grand écri­vain assor­ti­rait cet inti­tu­lé d’un de ces “ ton­ner contre ” qu’il affec­tion­nait ou peut-être d’un “ aug­mente tou­jours ”. C’est que la fis­ca­li­té locale est accu­sée de tous les maux, et de…
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La titrisation, concurrent ou complément du “Pfandbrief” dans le financement des collectivités locales ?

par Richard WEISS (72)

Les col­lec­ti­vi­tés locales consti­tuent un vec­teur majeur de la crois­sance éco­no­mique dans la plu­part des pays déve­lop­pés. Quelle que soit la répar­ti­tion des mis­sions entre les dif­fé­rents niveaux de gou­ver­ne­ment, les col­lec­ti­vi­tés locales ont des besoins de finan­ce­ment qui les placent par­mi les grands emprun­teurs de chaque pays, même si les moda­li­tés de ce finan­ce­ment…
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Décentralisation et réforme de l’État : une même démarche républicaine

par Emile ZUCCARELLI (60)

“ Les col­lec­ti­vi­tés locales ” : le thème est d’actualité. Le début de cette année sera, en effet, mar­qué par la dis­cus­sion à l’Assemblée Natio­nale de deux pro­jets de loi, por­tant l’un sur l’aménagement du ter­ri­toire, l’autre sur l’intercommunalité. Ils seront sui­vis, dans quelque temps, par le pro­jet de réforme de l’action éco­no­mique des col­lec­ti­vi­tés…
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Arts, Lettres et Sciences

La Rose amoureuse

On vient de s’asseoir devant le rideau encore bais­sé de la Comé­die ita­lienne et on est bien content parce qu’elle va jouer du Gol­do­ni : La Rose amou­reuse. En bon maître de mai­son, M. Mag­giul­li a veillé à l’installation des spec­ta­teurs. Comme c’est dimanche après-midi, il y a quelques enfants. On les ins­talle au pre­mier rang,…
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Comment Mouton-Rothschild devint un premier cru classé ou la vie et l’œuvre du baron Philippe de Rothschild

La per­son­na­li­té fas­ci­nante du baron Phi­lippe, arrière-petit- fils de Natha­niel, est d’abord celle d’un artiste et d’un homme de lettres, c’est en tout cas l’apparence qu’il don­nait. Mais ce fut aus­si un remar­quable poli­tique et un grand homme d’affaires qui connais­sait très bien le vin. C’est avec la tra­duc­tion de poèmes éli­sa­bé­thains que cet homme de…
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Plus ou moins classique

Victoria de Los Angeles La culture espa­gnole doit avoir une force bien excep­tion­nelle pour que les Juifs séfa­rades, chas­sés d’Espagne en 1492, aient conser­vé vivantes jusqu’à nos jours la langue et les chan­sons de leurs ancêtres. D’ailleurs, n’importe quel béo­tien sait recon­naître l’évocation de l’Espagne dans la musique, qu’il s’agisse de musique espa­gnole authen­tique ou…
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1914-1918 – Quatre années sur le front

Paul Tuf­frau, pro­fes­seur de khâgne notam­ment à Louis-le-Grand, mais sur­tout pro­fes­seur d’histoire et de lit­té­ra­ture à l’École de 1928 à 1958. Bien peu de pro­fes­seurs de quelque dis­ci­pline que ce soit ont lais­sé un sou­ve­nir aus­si mar­quant que le sien auprès de tant et tant de géné­ra­tions de camarades. Aucun besoin d’évoquer le folk­lore poly­tech­ni­cien…
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Bulletin n° 20 de la SABIX

Les thèmes de cette nou­velle livrai­son sont très liés à l’histoire de l’École poly­tech­nique pen­dant le pre­mier quart de siècle de son existence. À pro­pos de deux ouvrages récem­ment acquis par la Sabix, Emma­nuel Gri­son évoque deux figures de l’ancienne École du Palais-Bour­bon1 : le pré­pa­ra­teur-chi­miste de Four­croy, Jean-Michel Ray­mond-Latour et le biblio­thé­caire-phi­lo­sophe Fran­çois Pey­rard. Le…
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Naissance d’une civilisation

Nom­breux sont encore les soi-disant pro­phètes qui se plaisent à dis­ser­ter de l’éventuel déve­lop­pe­ment de la mondialisation. Le point de vue des auteurs de cet ouvrage, alliant à la pro­fon­deur de la réflexion une inha­bi­tuelle com­pa­ci­té du texte, est tout autre. Il rap­pelle la réponse de l’alpiniste Mal­lo­ry à la ques­tion : “ Mais pour­quoi esca­la­dez-vous…
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Les ordinateurs

Il s’agit de l’un des pre­miers ouvrages publiés sur le sujet car la pre­mière édi­tion fran­çaise est de 1959. La dixième édi­tion (1998) illustre com­ment l’ordinateur est deve­nu indis­pen­sable au monde actuel dans toutes ses activités. Pen­dant ces qua­rante der­nières années, la pres­sion des uti­li­sa­teurs a été constante, sur les indus­triels et les cher­cheurs, pour…
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Les reflets du Fleuve d’argent

Je vou­drais signa­ler un ouvrage de vul­ga­ri­sa­tion scien­ti­fique et de réflexion inti­tu­lé Les reflets du Fleuve d’argent de Nguyen Quang Rieu, direc­teur de recherche au CNRS et tra­vaillant dans le domaine de la radio­as­tro­no­mie à l’Observatoire de Paris. Cet ouvrage pré­sente, à mon avis, plu­sieurs aspects ori­gi­naux dignes d’intérêt. L’ouvrage a été publié en 1998…
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