Editorial : Experts et expertise judiciaire, le justiciable et le polytechnicien

Michel Bri­sac (47) est expert agréé par la Cour de cas­sa­tion (hr) et près la cour admi­nis­tra­tive d’ap­pel de Paris. Dans cet édi­to­rial, il pré­sente la struc­ture des articles qui suivent, fon­dés sur la pré­sen­ta­tion du rôle de l’ex­pert, de la manière dont il opère, des pro­cé­dures qu’il doit suivre pour pré­sen­ter les faits au…
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Le juge du commerce et l'expert

» Time is money ! » Pour les com­mer­çants ces deux para­mètres ont une impor­tance majeure. Sauf excep­tion, dans le règle­ment de leurs conflits, ils y attachent aus­si un grand prix. C’est d’ailleurs pour­quoi il y a une juri­dic­tion spécialisée. Cette contrainte de délai devrait éga­le­ment contraindre les experts dans l’exer­cice de leurs mis­sions spé­ci­fiques au ser­vice du jus­ti­ciable »…
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L'expert et la recherche de la vérité

La recherche de la véri­té se pré­sente de façon très dif­fé­rente dans les exper­tises pénales et dans les exper­tises civiles. Nous trai­te­rons donc le sujet sépa­ré­ment pour les deux types d’ex­per­tise. Jean Quin­chon expo­se­ra d’a­bord son expé­rience en matière d’ex­per­tises pénales et Claude Bul­té expo­se­ra ensuite la sienne en matière d’ex­per­tises civiles. Exposé de Jean…
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Le juge administratif et l'expert

Le juge admi­nis­tra­tif ne pou­vant tout connaître, il doit se faire éclai­rer de l’a­vis de spé­cia­listes dans les matières dont la tech­ni­ci­té le dépasse, ou bien pour des inves­ti­ga­tions dont l’am­pleur excède ses pos­si­bi­li­tés matérielles. LE RECOURS À L’EXPERTISE est rela­ti­ve­ment fré­quent en pre­mière ins­tance, plus rare en appel, où il n’y a en géné­ral…
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Cent expertises, cent idées

L’ex­per­tise, par­ti­cu­liè­re­ment l’ex­per­tise judi­ciaire, amène l’ex­pert à une vue sur le monde d’une acui­té bien meilleure qu’en n’im­porte quelle autre situa­tion ; meilleure vue que celle des juges qui ne connaissent pas les par­ties ou bien peu, que celle des conseils, que celle des inté­res­sés ; le rap­port de l’ex­pert répond à la demande du juge mais…
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Esquisse des procédures d'expertises judiciaires dans certains pays de la Communauté européenne

L’ESPACE QUI nous est impar­ti ne per­met­tra, bien évi­dem­ment, que de don­ner quelques » coups de pro­jec­teur » sur ce sujet qui exi­ge­rait plu­sieurs numé­ros de notre revue pour être trai­té, même dans ses grandes lignes. Ten­tons, mal­gré tout, de don­ner quelques élé­ments majeurs. Notons, d’a­bord, un point com­mun : c’est, sous quelque forme qu’elle soit pra­ti­quée et…
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Expertise, recherche, innovation

Curieuse asso­cia­tion que celle entre recherche et expertise. S’a­git-il pour l’ex­pert d’u­ti­li­ser la recherche pour répondre aux ques­tions posées par la jus­tice, ou s’a­git-il plu­tôt » d’ex­per­ti­ser » une recherche ? Que la ques­tion posée soit l’une ou l’autre, qui serait assez pré­ten­tieux pour affir­mer y répondre de manière satisfaisante ? Mais il n’en reste pas moins que la…
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La cybercriminalité et l'expertise judiciaire

Le contexte Définition La » cyber­cri­mi­na­li­té » désigne l’en­semble des infrac­tions pénales sus­cep­tibles d’être com­mises sur les réseaux de télé­com­mu­ni­ca­tions en géné­ral et notam­ment sur le réseau Internet. La cyber­cri­mi­na­li­té cor­res­pond à deux caté­go­ries d’in­frac­tions pénales : les infrac­tions où l’in­for­ma­tique est l’ob­jet même du crime ou du délit ; les infrac­tions pénales » clas­siques » com­mises au moyen d’In­ter­net, notamment : -…
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Les spécificités de l'expertise dommages-ouvrage

Présentation de la loi Spinetta du 4 janvier 1978 La loi du 4 jan­vier 1978, issue des tra­vaux d’une Com­mis­sion gou­ver­ne­men­tale pré­si­dée par M. SPINETTA, a vou­lu répondre à l’é­vo­lu­tion du sec­teur du bâti­ment en se fixant comme axes : une pro­tec­tion effec­tive des maîtres d’ou­vrage et des acqué­reurs suc­ces­sifs, une pré­ven­tion amé­lio­rée des sinistres ain­si…
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L'évaluation des préjudices

Com­ment éva­luer l’in­dem­ni­sa­tion, c’est-à-dire les dom­mages-inté­rêts, en cas de perte subie ou de gain man­qué ? Et cette ques­tion qui se pose pour les évé­ne­ments pas­sés se pose éga­le­ment pour les évé­ne­ments à venir qui peuvent être cer­tains ou cor­res­pondre à la notion de perte de chance s’ils sont aléatoires. IL EST HÉLAS assez fré­quent, dans…
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La représentation des experts judiciaires

Les experts judi­ciaires ins­crits sur les » listes » des Cours sont regrou­pés en com­pa­gnies. Il s’a­git d’as­so­cia­tions loi 1901 ain­si dénom­mées car elles réunissent des per­sonnes ayant un sta­tut commun. L’adhé­sion aux com­pa­gnies est facul­ta­tive et ne pro­cure aucun sta­tut particulier. Elles per­mettent à leurs membres d’être infor­més de tout ce qu’ils ont besoin de savoir…
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AuFeminin.com, les coulisses d'une success story

Notre cama­rade Anne-Sophie Pas­tel nous expose le genèse et la réus­site de son entre­prise, ren­due pos­sible grâce à une appli­ca­tion infor­ma­tique appe­lée SMARTADSERVER. Un outil infor­ma­tique com­plé­tant le réseau Inter­net dans le domaine com­mer­cial de l’en­tre­prise auFeminin.com est donc à la base de son déve­lop­pe­ment. Comme quoi le com­merce et la tech­nique ne peuvent pros­pé­rer…
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Les nouvelles technologies informatiques au service du commerce bancaire

CERTAINS DIRIGEANTS de banque aiment à rap­pe­ler qu’une banque c’est » une marque, des hommes et de l’in­for­ma­tique « . L’in­for­ma­tique joue en effet un rôle dif­fé­rent dans le sec­teur finan­cier, car elle est » l’u­sine » de la banque et non pas une » com­mo­di­ties » comme dans de nom­breuses indus­tries. C’est pour­quoi la majo­ri­té des grandes banques de détail sont…
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L'irruption des fractales et l'œuvre transdisciplinaire de Benoît MANDELBROT (44)

BENOÎT MAN­DEL­BROTt est né géo­mètre, en 1924, dans une famille polo­naise où les sciences exactes étaient à l’hon­neur. Son père, com­mer­çant, aurait rêvé d’être ingé­nieur ; son oncle était mathé­ma­ti­cien. Dans le trouble et les dan­gers crois­sants, dans cette période qui pré­cède la Deuxième Guerre mon­diale, la famille de Benoît Man­del­brot rejoint en France l’oncle Szo­lem…
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Un exemple d'engagement bénévole : le management d'une association de quartier

1- Le capitalisme total 2- Le capitalisme est en train de s’autodétruire

Loxodromie et projection de Mercator

Cet ouvrage retrace en détail l’histoire de la loxo­dro­mie et de la pro­jec­tion de Mer­ca­tor, ces deux sujets étant étroi­te­ment imbriqués. En 1537 le cos­mo­graphe por­tu­gais, Pedro Nunes, ima­gine le concept de loxo­dro­mie, tra­jec­toire décrite par un navire navi­guant à cap constant sur la Terre sup­po­sée sphé­rique. Sa théo­rie, jugée à tort fausse par le…
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Ingénieur en Afrique 1938-1961

Mon combat contre la violence

Ce petit ouvrage pas­sion­nant a été écrit par un de nos cama­rades Jean-Marie Petit­clerc, intel­lec­tuel, prêtre et édu­ca­teur deve­nu un de nos meilleurs spé­cia­listes de l’univers des banlieues. L’auteur sait que l’agressivité est tapie en nous, et que la convi­via­li­té et la paix ne sont pas natu­relles ; il nous pro­pose de dis­tin­guer trois types de…
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De très remarquables régularités dans les distributions des planètes et des satellites des planètes

Cet ouvrage pré­sente de très remar­quables régu­la­ri­tés dans les dis­tri­bu­tions des pla­nètes et des satel­lites des planètes. Leur ana­lyse se fonde essen­tiel­le­ment sur une for­mu­la­tion empi­rique qui ne dépend que de deux para­mètres arbi­traires : un coef­fi­cient A* et un nombre entier nA. Dans l’ensemble cette for­mu­la­tion dénom­mée A* donne dans un cadre cohé­rent d’excellents résul­tats…
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Le management de l’information

Ce livre a pour but d’identifier et de dis­tin­guer les concepts com­muns de l’information : don­née, infor­ma­tion, docu­ment, mémoire, conte­nant, conte­nu, connais­sance, savoir, com­pé­tence, etc. L’auteur pro­pose, après avoir défi­ni leurs liens, un mana­ge­ment coor­don­né des infor­ma­tions et des connais­sances en entre­prise. Il détaille, dans une “ échelle du sens ”, divers niveaux qui vont des…
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Candide jeune ingénieur, fait de la résistance

Connais­sez-vous les ingénieurs ? Vu de l’extérieur, ce sont des mer­ce­naires, prêts à s’investir dans la concep­tion et la fabri­ca­tion de tout ce qui se vend, quels que soient les dégâts col­la­té­raux. Il faut bien vivre ! En somme, ils sont les col­la­bo­ra­teurs d’un enva­his­se­ment tech­no­lo­gique aveugle. Sans souf­frir ? Peut-être, à force d’habitude, mais quand ils sont…
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Le Puy du Fou

CET ÉTÉ, La Baule ne nous gâta point en matière de théâtre : une seule pièce, jouée mal­en­con­treu­se­ment un jour qui ne nous conve­nait pas. Pour des rai­sons que j’ignore, finan­cières peut-être, le temps semble révo­lu où cer­taines des troupes se pro­dui­sant au Fes­ti­val d’Angers venaient ensuite nous diver­tir sur la scène d’Atlantia. C’est bien dom­mage…
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Modernité