Peut-on éliminer les substances chimiques dangereuses du milieu marin ?

Pollution marine et contamination chimique

Pollution marine et contamination chimique

Le GESAMP (groupe mixte d’ex­perts chargés d’é­tudi­er les aspects sci­en­tifiques de la pol­lu­tion des mers) définit la pol­lu­tion marine comme ” intro­duc­tion par l’homme, directe­ment ou indi­recte­ment, de sub­stances ou d’én­ergie dans le milieu marin (y com­pris les estu­aires) occa­sion­nant des effets néfastes tels que nui­sances envers les ressources biologiques, risques pour la san­té de l’homme, entrav­es aux activ­ités mar­itimes (y com­pris la pêche), altéra­tion de la qual­ité de l’eau de mer du point de vue de son util­i­sa­tion et dégra­da­tion des valeurs d’a­gré­ment “.

La pol­lu­tion chim­ique n’est donc qu’une des modal­ités pos­si­bles de la per­tur­ba­tion anthropique des milieux marins qui com­prend aus­si la pol­lu­tion bac­téri­ologique, la pol­lu­tion ther­mique, les effets liés à des apports de macrodéchets, de matières sédi­men­taires ou l’in­tro­duc­tion d’e­spèces allochtones.

Con­cer­nant les sub­stances chim­iques, le mot pol­lu­tion est néces­saire­ment asso­cié à l’ob­ser­va­tion d’ef­fets néfastes sur la faune et la flo­re marines. En leur absence, il con­vient de par­ler plutôt de con­t­a­m­i­na­tion chim­ique des milieux aqua­tiques, désig­nant la sim­ple présence de sub­stances dans le milieu.

Fig­ure 2​– Rela­tion entre la pro­duc­tion de DDT et de PCB aux États-Unis et les niveaux de con­t­a­m­i­na­tion observés dans des carottes sédi­men­taires du lac Ontario

L’ob­ser­va­tion de la qual­ité du milieu marin, l’é­val­u­a­tion des niveaux de con­t­a­m­i­na­tion chim­ique et de leurs vari­a­tions spa­tiales et tem­porelles néces­si­tent la mise en œuvre de pro­grammes de sur­veil­lance, tels que le RNO (Réseau nation­al d’ob­ser­va­tion), et l’ex­is­tence d’outils ana­ly­tiques per­for­mants et fiables. Les années soix­ante et soix­ante-dix, qui ont été con­sacrées à la recherche des ” mau­vais acteurs ” pour l’en­vi­ron­nement, ont ain­si per­mis de mon­tr­er le lien qui peut exis­ter entre les pro­grès de la mesure et l’i­den­ti­fi­ca­tion de cer­tains con­t­a­m­i­nants chim­iques. Trois exem­ples illus­trent ces propos.

La pro­duc­tion et l’usage des PCB ont débuté vers 1930 et ce n’est qu’en 1966 qu’un chercheur sué­dois, S. Jensen, les iden­ti­fie pour la pre­mière fois dans l’en­vi­ron­nement, dans l’archipel de Stock­holm (fig­ure 1). Cette décou­verte était con­séc­u­tive à la mise au point quelques années aupar­a­vant d’un nou­veau détecteur en chro­matogra­phie en phase gazeuse, le détecteur à cap­teurs d’élec­trons. Quelques années plus tard, les recherch­es démon­traient que la con­t­a­m­i­na­tion des PCB s’é­tendait à l’échelle plané­taire. Le sec­ond exem­ple mon­tre qu’il a fal­lu atten­dre 1950 pour savoir que la chlo­ration des eaux, pra­tiquée depuis le début du XX^e siè­cle pour leur dés­in­fec­tion, générait des sub­stances volatiles tox­iques, comme le chloroforme.

Enfin la fig­ure 2 illus­tre les effets d’une réduc­tion à la source des apports en DDT (il s’ag­it d’un insec­ti­cide chloré) et en PCB (sub­stances organochlorées util­isées notam­ment comme isolants dans les trans­for­ma­teurs élec­triques) sur la con­cen­tra­tion observée dans des carottes sédi­men­taires prélevées dans le lac Ontario, qui per­me­t­tent de dis­pos­er d’un enreg­istrement daté du niveau de présence de ces sub­stances dans le milieu. Il y a une cor­réla­tion totale entre cette présence et les vol­umes pro­duits aux États-Unis sur une péri­ode con­tem­po­raine de quar­ante ans.

Plus générale­ment, la qual­ité de la mesure con­di­tionne toute con­clu­sion sur la con­t­a­m­i­na­tion de l’en­vi­ron­nement. Par exem­ple, dans les années soix­ante-dix, il a été recon­nu que seuls quelques lab­o­ra­toires au niveau mon­di­al étaient véri­ta­ble­ment capa­bles de déter­min­er la teneur en plomb de l’eau de mer, aboutis­sant à un para­doxe appar­ent : plus les études se mul­ti­pli­aient au fil des années, plus les teneurs mesurées de cer­tains con­t­a­m­i­nants, notam­ment les métaux, deve­naient faibles, traduisant en réal­ité non pas une évo­lu­tion à la baisse de la con­t­a­m­i­na­tion chim­ique dans l’en­vi­ron­nement mais plutôt une maîtrise ana­ly­tique de plus en plus grande des équipes sci­en­tifiques impliquées dans ce type d’études.

Cette évo­lu­tion de la qual­ité de la mesure ana­ly­tique se traduit par des ter­mes que les chimistes aujour­d’hui con­nais­sent bien : exer­ci­ce d’in­ter­cal­i­bra­tion, usage de matéri­aux de référence, salles ” blanch­es “, bonnes pra­tiques de laboratoire…

L’é­tude des effets des con­t­a­m­i­nants chim­iques sur la faune et la flo­re marines con­stitue un enjeu com­plexe qui peut se déclin­er sché­ma­tique­ment selon deux niveaux d’ap­proche : celui des organ­ismes et celui des peuplements.

L’ap­proche biologique ou phys­i­ologique per­met tout d’abord de com­pren­dre l’ac­tion d’un con­t­a­m­i­nant chim­ique sur les organ­ismes marins et d’é­val­uer les con­séquences pour un indi­vidu, pour sa survie, sa repro­duc­tion ou sa crois­sance. Au niveau des peu­ple­ments, l’ap­proche écologique, infin­i­ment plus com­plexe, étudie la struc­ture et la dynamique des unités fonc­tion­nelles d’un écosystème.

La fig­ure 3 illus­tre la diver­sité des approches pour éval­uer les effets des con­t­a­m­i­nants chim­iques sur le milieu vivant, cou­vrant des champs dis­ci­plinaires et des échelles de temps variés.

Substances chimiques et contaminants chimiques

Fig­ure 3 – Éval­u­a­tion des effets des con­t­a­m­i­nants chim­iques sur le milieu vivant

Il est admis qu’il existe plus de 4 mil­lions de sub­stances chim­iques, essen­tielle­ment des sub­stances organiques issues de la biosyn­thèse ani­male et végé­tale. Sur ces 4 mil­lions de sub­stances, seules 100 000 étaient pro­duites et/ou util­isées sur le marché européen en 1981, dont 50 000 util­isées com­muné­ment à des fins tech­niques. Cer­taines de ces sub­stances sont dan­gereuses pour l’homme et l’en­vi­ron­nement. Avant d’évo­quer quelques ” mau­vais acteurs ” (les pol­lu­ants his­toriques) et l’idée de pol­lu­ants pri­or­i­taires, nous essaierons de class­er les pro­duits chim­iques en quelques grandes catégories.

Les métaux. Les plus tox­iques pour l’en­vi­ron­nement sont le mer­cure, le cad­mi­um, le zinc, le cuiv­re et le nick­el. Les sources de con­t­a­m­i­na­tion com­pren­nent les activ­ités minières, la sidérurgie, le trans­port (plomb), l’usage des piles (600 millions/an) et des bat­ter­ies, l’in­dus­trie des pein­tures et col­orants, ain­si que la fab­ri­ca­tion des engrais phos­pho­rés (cad­mi­um).

Les hydro­car­bu­res désig­nent les pétroles bruts, les car­bu­rants (essences, kérosènes, fuels domes­tiques, fuels lourds, etc.) et les pro­duits de base de la syn­thèse organique indus­trielle. Les hydro­car­bu­res aro­ma­tiques poly­cy­cliques (HAP), qui résul­tent de la com­bus­tion incom­plète des pro­duits pétroliers, sont les plus préoc­cu­pants pour les milieux aqua­tiques. Les émis­sions atmo­sphériques nationales sont estimées à 3 500 t/an.

Les pes­ti­cides ou pro­duits phy­tophar­ma­ceu­tiques recou­vrent les her­bi­cides, les fongi­cides et les insec­ti­cides et incor­porent quelque 900 matières actives. Ces pro­duits sont essen­tielle­ment issus de la syn­thèse organique bien que l’on retrou­ve des minéraux comme le soufre ou le sul­fate de cuiv­re (bouil­lie bor­de­laise). Env­i­ron 100 000 t sont épan­dues chaque année par les agricul­teurs, les ges­tion­naires d’in­fra­struc­tures routières (DDE, Sociétés d’au­toroutes) et fer­rovi­aires (SNCF), et même les particuliers.

Les bio­cides désig­nent les sub­stances chim­iques actives util­isées dans un cadre non phy­tophar­ma­ceu­tique. Ain­si EDF tire directe­ment de l’eau de mer, par élec­trol­yse, 10 000 t de chlore par an pour net­toy­er les cir­cuits de refroidisse­ment des cen­trales nucléaires instal­lées en bord de mer. L’u­til­i­sa­tion de pein­tures anti­salis­sures sur la coque des navires provoque une con­t­a­m­i­na­tion non nég­lige­able par dif­férentes matières actives métalliques (cuiv­re), organomé­talliques (trib­utylé­tain TBT) ou organiques (atrazine comme l’Ir­garol 1 057).

Les sub­stances organiques de syn­thèse représen­tent un très grand nom­bre de sub­stances qu’il serait vain de vouloir décrire en quelques lignes. Elles com­pren­nent les solvants chlorés (util­i­sa­tion d’en­v­i­ron 8 500 t/an), les agents diélec­triques util­isés dans les trans­for­ma­teurs et con­den­sa­teurs élec­triques (Pyralène ou PCB), les phta­lates, déter­gents, col­orants… Les sub­stances les plus préoc­cu­pantes pour l’en­vi­ron­nement sont les sub­stances organochlorées aux formes très divers­es : solvants, PCB, chloroben­zènes, chlorophénols, chloro-alcanes, ain­si que les sub­stances bromées comme les retardeurs de flamme. Il con­vient de pré­cis­er que les diox­ines et furanes (PCDD/F) ne sont pas des sub­stances pro­duites par l’in­dus­trie chim­ique mais résul­tent essen­tielle­ment de la com­bus­tion plus ou moins com­plète de sub­stances organochlorées. Les émis­sions de diox­ines sont estimées au niveau nation­al à env­i­ron 1,5 kg/an.

Les sub­stances eutrophisantes, qui n’ont pas de tox­i­c­ité directe, ne sont pas de véri­ta­bles con­t­a­m­i­nants chim­iques. Les rejets d’a­zote et de phos­pho­re dans les milieux aqua­tiques peu­vent provo­quer le développe­ment exces­sif d’or­gan­ismes végé­taux dans les eaux de sur­face, con­duisant à des phénomènes d’eu­trophi­sa­tion que l’on observe dans les eaux con­ti­nen­tales ain­si que dans les eaux marines lit­torales. La con­som­ma­tion agri­cole d’en­grais azotés se situe à env­i­ron 13 Mt/an, les rejets domes­tiques de phos­pho­re par les lessives et déter­gents sont éval­ués à 1,5 Mt/an.

Quelques polluants historiques

C’est durant la péri­ode d’après- guerre, ” les trente glo­rieuses “, que les pre­miers et prin­ci­paux pol­lu­ants chim­iques ont été mis en évidence.
Les con­séquences trag­iques de la con­t­a­m­i­na­tion de la baie de Mina­ma­ta au Japon par des rejets indus­triels con­tenant du mer­cure ont mon­tré un fait fon­da­men­tal, la néces­sité de con­naître le cycle biogéochim­ique d’un élé­ment pour en éval­uer son éventuel impact. Le mer­cure à l’é­tat métallique est mod­éré­ment tox­ique. Sa trans­for­ma­tion en méthyle mer­cure, forme organomé­tallique, par la microflo­re bac­téri­enne du milieu marin le rend biodisponible, ce qui explique sa forte capac­ité d’ac­cu­mu­la­tion dans les pois­sons et coquil­lages, et l’in­tox­i­ca­tion des pêcheurs de la baie de Mina­ma­ta con­som­mant les pro­duits de leur pêche locale.

Le livre de Rachel Car­son, Le print­emps silen­cieux, est asso­cié à la dénon­ci­a­tion des effets inat­ten­dus de l’usage immod­éré du DDT, insec­ti­cide chloré, qui peut rester présent dans l’en­vi­ron­nement sur de très longues péri­odes, du fait de sa non-dégrad­abil­ité, et se dis­pers­er dans l’en­vi­ron­nement, sur de longues dis­tances, par le biais du trans­port atmo­sphérique. Le DDT a la capac­ité de s’ac­cu­muler dans les graiss­es des ani­maux aqua­tiques et ter­restres, et se propage ain­si le long de la chaîne alimentaire.

En bout de chaîne, le DDT accu­mulé per­turbe le métab­o­lisme du cal­ci­um d’oiseaux pré­da­teurs (péli­cans, aigles, fau­cons) : les coquilles d’œufs devi­en­nent trop minces, engen­drant une éclo­sion pré­maturée, ce qui per­turbe notable­ment la repro­duc­tion des oiseaux.

L’in­ter­dic­tion d’usage du DDT (1972 en France) est la con­séquence d’un impact vis­i­ble non sur l’homme mais sur l’en­vi­ron­nement. Là encore, l’é­tude du cycle biogéochim­ique d’une telle molécule s’avère indis­pens­able pour en com­pren­dre les méfaits.

Les hydro­car­bu­res dans l’en­vi­ron­nement marin sont asso­ciés aux marées noires, ren­voy­ant aux aléas de la nav­i­ga­tion et à la sécu­rité du trans­port mar­itime. Les exem­ples du Tor­rey-Canyon, de l’Amo­co Cadiz et plus récem­ment de l’Eri­ka ont mon­tré la vul­néra­bil­ité du lit­toral français devant ce type d’événe­ments, mais ne doivent pas mas­quer les opéra­tions de débal­lastage fraud­uleuses en mer (entre 200 et 300 con­statées chaque année le long des côtes françaises).

Le trib­utylé­tain (TBT), sub­stance active asso­ciée aux pein­tures anti­salis­sures, est très cer­taine­ment à l’heure actuelle la sub­stance chim­ique qui induit des effets tox­iques observ­ables à des niveaux de con­cen­tra­tions dans l’eau les plus bas, aus­si faibles que 20 à 30 ng/l (effets sur la crois­sance et la repro­duc­tion des huîtres), voire 2 à 3 ng/l (effets sur la mod­i­fi­ca­tion du sexe de gastéropodes marins). Une telle con­cen­tra­tion est obtenue en ver­sant un sachet de sucre en poudre (5 g) dans 5 ou 50 mil­liards de tass­es de café de 50 ml chacune.

Fig­ure 4 – Les prin­ci­paux rejets d’eaux résid­u­aires industrielles

Pollutions chroniques et pollutions accidentelles

L’é­mo­tion légitime sus­citée par les con­séquences d’une pol­lu­tion acci­den­telle en milieu marin ne doit pas non plus mas­quer la sit­u­a­tion de fond con­sti­tuée par les apports de pol­lu­tion chronique d’o­rig­ine mul­ti­ple, qu’ils soient ponctuels (rejets indus­triels, rejets urbains), dif­fus (apports agri­coles, retombées atmo­sphériques) ou inté­grés (apports par des fleuves), sans oubli­er les con­t­a­m­i­na­tions d’o­rig­ine marine liées à l’usage du milieu (rejet des sédi­ments de dra­gage) et de la nav­i­ga­tion mar­itime (débal­lastages fraud­uleux des navires, apports dif­fus des bio­cides incor­porés dans les pein­tures antisalissures).

Pollutions accidentelles

Elles inter­vi­en­nent essen­tielle­ment sur les sites indus­triels et au cours du trans­port des matières dangereuses.

Le BARPI, Bureau du ser­vice de l’en­vi­ron­nement indus­triel du min­istère de l’En­vi­ron­nement, chargé de recenser les événe­ments acci­den­tels français, en relève chaque année env­i­ron 700 et 23 % d’en­tre eux occa­sion­nent des pol­lu­tions dans les eaux de surface.

Par ailleurs, 240 Mt d’hy­dro­car­bu­res (1 000 pétroliers Amo­co Cadiz) et env­i­ron 40 Mt de pro­duits chim­iques tran­si­tent chaque année le long des côtes de la Manche et de la mer du Nord. Mais la pol­lu­tion des mers par les hydro­car­bu­res ne relève pas que d’ac­ci­dents maritimes.

À l’échelle mon­di­ale, on estime (avec toute l’in­cer­ti­tude qui accom­pa­gne de tels chiffres) à 2,4 Mt/an les apports liés à des phénomènes naturels (retombées atmo­sphériques, suin­te­ments sous-marins), à 1,5 Mt/an les apports chroniques d’o­rig­ine tel­lurique et à 0,3 Mt/an les apports con­sé­cu­tifs à des acci­dents de navires, englobant car­gaisons (pétroles bruts et pro­duits raf­finés pour 0,2 Mt/an) et fuels de propul­sion (pour 0,1 Mt/an).

Entre 1979 et 2001, le Cedre (organ­isme créé suite à la pol­lu­tion de l’Amo­co Cadiz pour con­seiller les autorités français­es sur les meilleurs moyens de lutte en cas de pol­lu­tion acci­den­telle) a ain­si recen­sé trente- neuf cas sig­ni­fi­cat­ifs de pol­lu­tion ou risques de pol­lu­tion le long des côtes français­es (métro­pole et DOM/TOM). 18 prove­naient d’hy­dro­car­bu­res, 11 de la perte de con­teneurs trans­portant des matières dan­gereuses, 8 du déverse­ment de pro­duits chim­iques, enfin 2 d’autres caus­es (perte en mer de plusieurs mil­liers de déto­na­teurs, déverse­ment de blé).

Nous retien­drons que le risque de déverse­ment de pro­duits chim­iques est aus­si grand que celui des hydro­car­bu­res. Une étude de la Com­mis­sion européenne, por­tant sur 1 776 acci­dents mar­itimes, mon­tre par con­tre que si l’ac­ci­dent con­cerne des pro­duits chim­iques, la quan­tité déver­sée est en moyenne 5 fois plus faible que s’il s’ag­it de pro­duits pétroliers et 25 fois plus faible que s’il s’ag­it de pét­role brut.

Pollutions chroniques

Le lit­toral reçoit env­i­ron 20 % de la pol­lu­tion tox­ique indus­trielle, soit 8,4 MEq. tox/jour [l’équiv­a­lent tox­ique ‑Eq. tox- est une mesure reliant une charge tox­ique à l’ef­fet observé sur un crus­tacé (daph­nie) selon une procé­dure nor­mal­isée]. Au niveau nation­al, il existe env­i­ron 600 000 instal­la­tions classées, dont 4 800 doivent sur­veiller leurs rejets d’eaux résiduaires.

Les 480 plus gros émet­teurs indus­triels sont à l’o­rig­ine de 5 à 17 % des rejets totaux en zone lit­torale pour un cer­tain nom­bre de métaux, 36 à 57 % pour le chrome et les hydro­car­bu­res et 100 % pour le titane. Les rejets les plus impor­tants sont local­isés dans les zones indus­trielles por­tu­aires du Nord-Pas-de-Calais, de la Seine-Mar­itime et des Bouch­es-du-Rhône et provi­en­nent prin­ci­pale­ment de la chimie, de la parachimie et du pét­role (fig­ure 4).

Les rejets urbains des aggloméra­tions lit­torales de plus de 10 000 eq. hab totalisent 10 M eq. hab (par rap­port à la matière organique), soit 17 % de la pol­lu­tion émise par l’ensem­ble de la pop­u­la­tion urbaine nationale. Le taux de dépol­lu­tion moyen sur le lit­toral est de 47 %, com­bi­nant un taux de col­lecte des rejets de 71 % et un taux d’épu­ra­tion par les sta­tions de traite­ment de 65 %. L’ob­jec­tif visé du traite­ment glob­al de la pol­lu­tion urbaine est de 65 %.

Les apports dif­fus d’o­rig­ine agri­cole sont dif­fi­ciles à quan­ti­fi­er. Env­i­ron 130 000 t/an d’a­zote sont émis par l’ensem­ble des com­munes lit­torales, 38 % provenant des efflu­ents d’él­e­vage et 62 % des engrais azotés, mais la diver­sité des pra­tiques rend les chiffres bruts peu sig­ni­fi­cat­ifs, de même que pour les pes­ti­cides dont l’usage région­al varie fortement.

Les apports d’eaux douces à la mer (160 à 170 km³/an) provi­en­nent de 80 fleuves et cours d’eau, mais la Seine, la Loire, la Gironde et le Rhône en représen­tent 80 %. Les apports con­t­a­m­i­nants les plus impor­tants sont le fait de la Seine et du Rhône, con­séquence de l’ur­ban­i­sa­tion et des activ­ités indus­trielles sur les bassins ver­sants de ces deux fleuves. Le Rhône déverse ain­si 4 à 6 t/an de mer­cure et de cad­mi­um, 200 à 600 t/an de cuiv­re, nick­el et plomb, env­i­ron 1 t/an de PCB et 16 t/an d’HAP.

Un cas par­ti­c­uli­er doit être men­tion­né pour l’es­tu­aire de la Gironde qui reçoit 20 à 25 t/an de cad­mi­um, le lit du Lot ayant longtemps servi de décharge pour des déblais miniers (le cad­mi­um est un sous-pro­duit de l’ex­trac­tion du zinc) près de Decazeville. Cette charge pol­lu­ante représente 4 à 5 fois les apports en cad­mi­um des autres grands fleuves et 50 fois l’ensem­ble des prin­ci­paux rejets indus­triels dans l’eau.

Politique française sur les substances dangereuses

La Direc­tive européenne 76/464/ CEE con­stitue le texte européen de base con­cer­nant la pol­lu­tion causée par cer­taines sub­stances dan­gereuses, et cadre l’ac­tion pour 132 sub­stances con­sid­érées comme pri­or­i­taires, par suite de leur tox­i­c­ité pro­pre, de leur teneur dans les efflu­ents et des quan­tités pro­duites et/ou util­isées en Europe. Les fonde­ments juridiques au niveau nation­al ren­voient à la régle­men­ta­tion des étab­lisse­ments classés et à la lég­is­la­tion sur l’eau. Une poli­tique volon­tariste de réduc­tion des rejets indus­triels de matières tox­iques a été mise en œuvre durant les trente dernières années, et les rejets tox­iques nationaux, estimés à 76,5 Meq. tox/jour en 1974, ont été ramenés à 19,0 Meq. tox/jour en 1997.

La dis­po­si­tion prin­ci­pale de la régle­men­ta­tion est l’in­stau­ra­tion de valeurs lim­ites de rejet (tableau 1).

Mais les objec­tifs de qual­ité ne sont pas tou­jours déclinés sub­stance par sub­stance : des paramètres globaux sont aus­si util­isés. Si l’on prend comme exem­ple la qual­ité des eaux conchyli­coles, nous trou­vons des objec­tifs défi­nis comme suit :

• hydro­car­bu­res pétroliers : pas de film vis­i­ble et/ou de dépôt sur les coquil­lages. Pas d’ef­fets nocifs pour les coquil­lages (valeur impéra­tive) ;
• sub­stances organohalogénées et métaux : la con­cen­tra­tion de chaque sub­stance doit être telle qu’elle con­tribue à une bonne qual­ité des pro­duits conchyli­coles (valeur guide), la con­cen­tra­tion de chaque sub­stance doit être telle qu’elle ne doit pas provo­quer d’ef­fets nocifs sur les coquil­lages et larves (valeur impérative).

Une nouvelle politique internationale de gestion des produits chimiques

Le chapitre 19 de l’Agen­da 21 de la Con­férence de Rio en 1992 a fixé les grands principes d’une nou­velle poli­tique de ges­tion des pro­duits chim­iques et a inspiré la poli­tique actuelle de réduc­tion ou d’élim­i­na­tion des sub­stances chim­iques dan­gereuses du milieu marin. Les prin­ci­pales recom­man­da­tions que l’on peut retenir sont les suivantes :

• la néces­sité d’une har­mon­i­sa­tion inter­na­tionale de la clas­si­fi­ca­tion et de l’é­ti­que­tage des pro­duits chim­iques. Ce tra­vail a été con­fié à l’OCDE et s’est ter­miné fin 1998 ;
• l’en­cour­age­ment d’une cir­cu­la­tion large de l’in­for­ma­tion. Depuis juin 2001, l’ensem­ble des infor­ma­tions sur les pro­duits chim­iques recen­sées par les prin­ci­pales organ­i­sa­tions inter­na­tionales (OIT, OMS, FAO, PNUE, etc.) est acces­si­ble gra­tu­ite­ment sur le Net :
  (http :/www.inchem.org) ;
• l’oblig­a­tion d’é­val­uer les risques des sub­stances chim­iques (exis­tantes ou nou­velles, bio­cides ou pro­duits pharmaceutiques) ;
• le ren­force­ment des capac­ités nationales de sur­veil­lance et de ges­tion. Ain­si, l’Ifre­mer et l’Iner­is ont con­sti­tué une struc­ture com­mune (à Nantes) chargée d’é­val­uer les risques chim­iques en milieu marin ;
• la préven­tion du traf­ic illé­gal des sub­stances tox­iques et pro­duits dangereux.

Protection de l’environnement marin vis-à-vis des substances dangereuses

La Convention MARPOL 73/78

Cette con­ven­tion est rel­a­tive à la préven­tion de la pol­lu­tion des mers depuis les navires. Elle con­stitue un cadre régle­men­taire inter­na­tion­al pour les hydro­car­bu­res, les pro­duits chim­iques trans­portés en vrac ou en col­is, les eaux usées des navires et leurs déchets. Le cadre régle­men­taire est basé sur les pro­fils de dan­gers des pro­duits trans­portés, lesquels, pour les seuls aspects envi­ron­nemen­taux, reposent sur les critères suivants :

• la bioac­cu­mu­la­tion, qui traduit la capac­ité d’une sub­stance à se con­cen­tr­er dans les coquil­lages et les poissons ;
• la biodégrad­abil­ité, qui con­cerne la per­sis­tance d’une sub­stance en cas de déverse­ment en mer ;
• la tox­i­c­ité, aiguë ou chronique, notam­ment si la sub­stance est persistante ;
• l’altéra­tion du goût et/ou de l’odeur des pro­duits de la mer en cas de contamination ;
• les effets physiques en cas de déverse­ments acci­den­tels. En dehors de tout con­texte de tox­i­c­ité, les pro­duits déver­sés peu­vent engluer ou étouf­fer la faune sauvage (oiseaux, mam­mifères marins) ou les fonds marins.

Le pro­fil de dan­ger, qui con­cerne les effets poten­tiels mais ne quan­ti­fie pas le risque, per­met de class­er les sub­stances chim­iques selon cinq caté­gories de dan­gerosité décrois­sante, de A (ex. pen­tachlorophénol), à D (ex. huiles végé­tales) et ” hors classe­ment ” (ex. jus de pomme). Toute la régle­men­ta­tion du trans­port en vrac des pro­duits chim­iques par voie mar­itime (con­struc­tion des navires, rejets des eaux de lavage des citernes en mer) repose sur cette classification.

La législation européenne sur les produits chimiques

La lég­is­la­tion européenne impose une éval­u­a­tion des risques des sub­stances chim­iques afin d’as­sur­er une pro­tec­tion de l’homme et de l’en­vi­ron­nement. La mise en œuvre de cette poli­tique com­mu­nau­taire est assurée jusqu’à présent par un partage des tâch­es entre les États mem­bres, la Com­mis­sion et les indus­triels. La procé­dure adop­tée est basée sur un manuel tech­nique d’é­val­u­a­tion du risque chim­ique pour les sub­stances nou­velles, exis­tantes et bio­cides, com­mun à l’U­nion européenne (le Tech­ni­cal Guid­ance Doc­u­ment ou TGD).

Fig­ure 5 — Principes directeurs de l’analyse du risque chim­ique environnemental

À l’o­rig­ine, ce doc­u­ment guide con­cer­nait essen­tielle­ment l’en­vi­ron­nement con­ti­nen­tal, et n’é­tait pas util­is­able pour le milieu marin. Sa révi­sion a amené à con­sacr­er un chapitre spé­ci­fique pour le milieu marin. Il prend notam­ment en compte le fait que le devenir ultime de la plu­part des con­t­a­m­i­nants chim­iques est le milieu marin, que les effets à long terme de l’ac­cu­mu­la­tion de sub­stances chim­iques dan­gereuses dans cet envi­ron­nement ne sont pas prévis­i­bles et qu’une telle accu­mu­la­tion est dif­fi­cile­ment réversible.

La sélec­tion des sub­stances dan­gereuses est basée selon des critères de per­sis­tance ℗, de bioac­cu­mu­la­tion (B) et de tox­i­c­ité (T) [d’où l’ap­pel­la­tion sub­stances PBT]. La préven­tion repose non sur une analyse des risques, mais sur une éval­u­a­tion des sources d’émis­sion et des voies de trans­fert vers le milieu marin afin de définir les mesures les plus appro­priées pour réduire et faire cess­er les apports.

L’analyse du risque (fig­ure 5) vise à car­ac­téris­er des effets prévis­i­bles ou leur absence pour les niveaux de con­t­a­m­i­na­tion mesurés (ou déduits avec des mod­èles appropriés).

La sen­si­bil­ité du milieu s’ob­tient grâce à des tests éco­tox­i­cologiques effec­tués sur des espèces appar­tenant au min­i­mum à trois niveaux trophiques dif­férents (algues, crus­tacés, pois­sons), ce qui est représen­tatif d’un écosys­tème simplifié.

La con­cen­tra­tion dite sans effets (PNEC) est définie empirique­ment, notam­ment à par­tir de don­nées éco­tox­i­cologiques. La pro­tec­tion de l’en­vi­ron­nement marin con­cerne les espèces du milieu pélag­ique (eau), du milieu ben­thique (sédi­ment) et les grands pré­da­teurs (oiseaux, mam­mifères). Pour illus­tr­er la com­plex­ité du prob­lème, com­parons la con­som­ma­tion de pois­son par un con­som­ma­teur européen de 70 kg (10 g/jour) et celle d’un cor­moran de 2 à 3 kg (500 g/jour). Il est aisé de mon­tr­er que la dose jour­nal­ière du con­t­a­m­i­nant chim­ique ramenée par kg de poids peut être 1 000 fois plus impor­tante pour le cor­moran que pour le con­som­ma­teur humain, ce qui mon­tre bien que le stan­dard de pro­tec­tion du cor­moran (con­cer­nant la teneur en pol­lu­ant du pois­son) ne peut pas être celui de l’homme.

La Convention OSPAR

La Con­ven­tion OSPAR vise à la pro­tec­tion du milieu marin de la zone Atlan­tique Nord-Est ; l’une de ses dis­po­si­tions est con­sacrée spé­ci­fique­ment aux sub­stances dan­gereuses. L’ob­jec­tif affiché est de par­venir en 2020 à des teneurs dans l’en­vi­ron­nement marin qui soient proches des teneurs ambiantes (pour les sub­stances qui sont présentes à l’é­tat naturel), ou proches de zéro pour les sub­stances de syn­thèse. À l’heure actuelle, 27 sub­stances font l’ob­jet d’une action pri­or­i­taire, la liste restant ouverte à d’autres sub­stances dites préoc­cu­pantes. Il est intéres­sant de faire remar­quer que l’adap­ta­tion du guide méthodologique d’é­val­u­a­tion du risque chim­ique (TGD) au milieu marin a fait l’ob­jet d’un tra­vail com­mun entre l’U­nion européenne et la Con­ven­tion OSPAR.

La Directive Cadre sur l’Eau (2000/60/CE)

Cette direc­tive, qui con­cerne tous les milieux aqua­tiques, rap­pelle en préam­bule que l’eau n’est pas un bien marc­hand comme les autres, mais un pat­ri­moine qu’il faut pro­téger et traiter comme tel. L’ob­jec­tif demandé aux États mem­bres est de par­venir à un ” bon état ” des eaux de sur­face (douces et salées) d’i­ci 2015. Un sec­ond objec­tif affiché con­cerne la sup­pres­sion des émis­sions, rejets et pertes de 33 sub­stances dan­gereuses pri­or­i­taires (10 pes­ti­cides, 4 métaux et 19 sub­stances organiques divers­es), définies comme telles à par­tir de critères PBT, de don­nées sur les ton­nages util­isés, des usages et des niveaux d’ex­po­si­tion dans l’environnement.

Des eaux en ” bon état ” doivent à la fois per­me­t­tre un bon fonc­tion­nement des écosys­tèmes aqua­tiques et sat­is­faire à des normes de qual­ité envi­ron­nemen­tale (dites NQE) physicochimiques.

La déf­i­ni­tion de ces normes NQE repose sur l’idée qu’en pro­tégeant les espèces, on pro­tège aus­si l’é­cosys­tème dans son ensem­ble. Les niveaux max­i­maux admis­si­bles sont obtenus en divisant par un fac­teur con­ven­tion­nel (10 à 1 000) la teneur la plus faible pour laque­lle une tox­i­c­ité est observée sur au moins une espèce.

À titre d’ex­em­ple, la tox­i­c­ité chronique (générale­ment plus sig­ni­fica­tive pour l’en­vi­ron­nement que la tox­i­c­ité aiguë touchant à la survie à bref délai) du 4‑nonylphénol est respec­tive­ment de 6, 24 et 694 µg/l selon l’e­spèce, la plus basse ser­vant alors de référent. Avec un fac­teur d’ex­trap­o­la­tion de 10, la norme de qual­ité envi­ron­nemen­tale (NQE) pour le 4‑nonylphénol sera de 0,6 µg/l.

Pour le milieu marin, l’ap­proche sera iden­tique mais la marge de pré­cau­tion sera plus grande, c’est-à-dire que l’on va appli­quer un fac­teur allant jusqu’à 10 000 pour définir une NQE. Cette pré­cau­tion se jus­ti­fie par une diver­sité biologique du milieu marin supérieure à celle des eaux con­ti­nen­tales (sauf excep­tions — estu­aires, mer Bal­tique) et des don­nées éco­tox­i­cologiques en moin­dre quan­tité (les don­nées exis­tantes con­cer­nent à 85 % les espèces vivant en eaux douces).

Pour les sub­stances dan­gereuses pri­or­i­taires, l’ob­jec­tif de la Direc­tive Cadre sur l’Eau est de faire cess­er les apports. À ce titre, la déf­i­ni­tion de normes de qual­ité envi­ron­nemen­tale n’a pas de sens, l’ac­tion devant porter sur l’i­den­ti­fi­ca­tion des apports et des voies de trans­fert pour faire cess­er la con­t­a­m­i­na­tion du milieu marin.

Conclusion

La pol­lu­tion chim­ique cou­vre un large spec­tre de sub­stances, de voies d’ap­port et d’ef­fets pos­si­bles à divers­es échelles de temps sur les espèces, effets qui ne sont pas sou­vent prévis­i­bles, ni réversibles. C’est pourquoi toutes les straté­gies de ges­tion, notam­ment celles de l’U­nion européenne ou des con­ven­tions inter­na­tionales, s’ori­en­tent vers la préven­tion en cou­plant, autant que pos­si­ble, des critères de ” bon état ” écologique (basés sur des indi­ca­teurs hydro­bi­ologiques et fau­nis­tiques) à des critères qual­i­fi­ant la réduc­tion des apports con­t­a­m­i­nants (basés sur des concentrations).

La Direc­tive Cadre sur l’Eau et la stratégie de la Con­ven­tion OSPAR visant les sub­stances dan­gereuses affichent toutes deux une poli­tique à rel­a­tive­ment court terme (quinze, vingt ans) pour réduire ou élim­in­er les rejets des sub­stances chim­iques jugées les plus dan­gereuses. L’ap­pli­ca­tion de la Direc­tive Cadre sur l’Eau, por­tant à la fois sur la qual­ité écologique et l’ap­ti­tude aux usages (baig­nade, conchyli­cul­ture…) oblige les pays de l’U­nion européenne à pass­er d’une action glob­ale à une ges­tion par sub­stance, avec une oblig­a­tion de résul­tat d’i­ci à quinze ans.

Cette Direc­tive laisse cepen­dant entiers deux prob­lèmes : d’une part la per­ti­nence des essais in vit­ro pour définir des normes applic­a­bles aux milieux naturels (s’ori­ente-t-on vers une sur- ou sous-pro­tec­tion des milieux ?), d’autre part les moyens tech­niques et financiers qui doivent être mis en œuvre pour juger de l’ef­fi­cac­ité des actions con­duites, notam­ment pour les pol­lu­ants prioritaires. 

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