Financement des infrastructures et des services collectifs

Dossier : Arts, Lettres et SciencesMagazine N°572 Février 2002Par : Direction des affaires économiques et internationales Sous la direction de Jean-Yves Perrot et Gautier ChatelusRédacteur : JR

Le recours à la ges­tion délé­guée, ou aux conces­sions ou à toute autre forme de par­te­na­riat public-pri­vé, pour satis­faire à la demande crois­sante d’équipements et de ser­vices col­lec­tifs, s’est aujourd’hui impo­sé comme un des outils fon­da­men­taux de la moder­ni­sa­tion des éco­no­mies dans le monde.

Les entre­prises fran­çaises ont lar­ge­ment par­ti­ci­pé à cette ouver­ture, en met­tant au ser­vice de nom­breux pays leur longue tra­di­tion d’intervention dans ce domaine. Ces entre­prises se sont appuyées sur leur pra­tique de par­te­na­riat avec la puis­sance publique en France et leur maî­trise tech­no­lo­gique pour déve­lop­per des mon­tages ori­gi­naux, adap­tés à chaque contexte et à chaque projet.

Le pro­pos de ce livre est de tirer par­ti de cette richesse d’expérience et de la par­ta­ger avec les autres acteurs publics et pri­vés dans le monde.

On y trou­ve­ra, en particulier :

– les prin­cipes essen­tiels pour la réus­site des par­te­na­riats sur les plans éco­no­mique, juri­dique et financier ;
– le pro­ces­sus de pré­pa­ra­tion, pas­sa­tion et dérou­le­ment d’un contrat ;
– des recom­man­da­tions utiles, fruit d’une longue pratique ;
– la des­crip­tion de par­ti­cu­la­ri­tés par grands sec­teurs d’application, appuyée sur des exemples de par­te­na­riats concer­nant les dif­fé­rents équi­pe­ments de trans­port et les divers types de ser­vices urbains, un peu par­tout dans le monde.

Cet ouvrage, qui regroupe des contri­bu­tions d’origines très diverses, venant d’hommes d’entreprises, de consul­tants, d’autorités publiques, de finan­ciers, veut contri­buer à élar­gir la réflexion rela­tive au par­te­na­riat public­pri­vé, ten­ter de dis­cer­ner les ten­dances d’avenir en ce domaine et, s’appuyant sur les réus­sites consta­tées dans le monde entier, pro­po­ser aux auto­ri­tés délé­ga­taires poten­tielles, sinon un manuel de mise en oeuvre, du moins une mise en pers­pec­tive sec­to­rielle des prin­cipes régis­sant les partenariats.

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