Financement des infrastructures et des services collectifs

Dossier : Arts, Lettres et SciencesMagazine N°572 Février 2002Par : Direction des affaires économiques et internationales Sous la direction de Jean-Yves Perrot et Gautier ChatelusRédacteur : JR

Le recours à la ges­tion déléguée, ou aux con­ces­sions ou à toute autre forme de parte­nar­i­at pub­lic-privé, pour sat­is­faire à la demande crois­sante d’équipements et de ser­vices col­lec­tifs, s’est aujourd’hui imposé comme un des out­ils fon­da­men­taux de la mod­erni­sa­tion des économies dans le monde.

Les entre­pris­es français­es ont large­ment par­ticipé à cette ouver­ture, en met­tant au ser­vice de nom­breux pays leur longue tra­di­tion d’intervention dans ce domaine. Ces entre­pris­es se sont appuyées sur leur pra­tique de parte­nar­i­at avec la puis­sance publique en France et leur maîtrise tech­nologique pour dévelop­per des mon­tages orig­in­aux, adap­tés à chaque con­texte et à chaque projet.

Le pro­pos de ce livre est de tir­er par­ti de cette richesse d’expérience et de la partager avec les autres acteurs publics et privés dans le monde.

On y trou­vera, en particulier :

– les principes essen­tiels pour la réus­site des parte­nar­i­ats sur les plans économique, juridique et financier ;
– le proces­sus de pré­pa­ra­tion, pas­sa­tion et déroule­ment d’un contrat ;
– des recom­man­da­tions utiles, fruit d’une longue pratique ;
– la descrip­tion de par­tic­u­lar­ités par grands secteurs d’application, appuyée sur des exem­ples de parte­nar­i­ats con­cer­nant les dif­férents équipements de trans­port et les divers types de ser­vices urbains, un peu partout dans le monde.

Cet ouvrage, qui regroupe des con­tri­bu­tions d’origines très divers­es, venant d’hommes d’entreprises, de con­sul­tants, d’autorités publiques, de financiers, veut con­tribuer à élargir la réflex­ion rel­a­tive au parte­nar­i­at pub­licprivé, ten­ter de dis­cern­er les ten­dances d’avenir en ce domaine et, s’appuyant sur les réus­sites con­statées dans le monde entier, pro­pos­er aux autorités délé­gataires poten­tielles, sinon un manuel de mise en oeu­vre, du moins une mise en per­spec­tive sec­to­rielle des principes régis­sant les partenariats.

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