Le droit d’auteur : l’idéologie et le système

Le droit d’auteur est-il en crise ? Depuis plusieurs années, il est en tout cas con­tin­uelle­ment au coeur de con­flits large­ment médi­atisés : batailles transna­tionales entre droit d’auteur et copy­right sur fond de négo­ci­a­tions du GATT, grève des dou­bleurs pour obtenir des droits sur les films, mise en cause de la ges­tion des sociétés d’auteurs par leurs adhérents, débat autour du droit de prêt dans les bibliothèques…

L’objet de cet ouvrage est de don­ner des clés de com­préhen­sion de ces mul­ti­ples con­flits. Les prob­lèmes soulevés par le droit d’auteur aujourd’hui ne se résu­ment pas à sa dimen­sion juridique et à la ques­tion de l’adaptation de grands principes à un nou­v­el envi­ron­nement, celui de la mon­di­al­i­sa­tion et des nou­velles technologies.

Le droit d’auteur est un sys­tème com­plexe, com­posé de règles de droit, d’organes de ges­tion, de pra­tiques, de procé­dures, de con­ven­tions, qui se con­stru­it en per­ma­nence comme com­pro­mis entre les con­traintes tech­niques de mise en oeu­vre, les néces­sités économiques sec­to­rielles et les logiques des dif­férents acteurs économiques en jeu. Par une approche orig­i­nale, qui con­siste à observ­er le droit d’auteur dans sa com­plex­ité et à l’aborder par sa dimen­sion pra­tique, l’auteur pro­pose un mod­èle de la dynamique d’ensemble du sys­tème, pour mieux faire ressor­tir les enjeux aux­quels il est confronté

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