Le droit d’auteur : l’idéologie et le système

Dossier : Arts, Lettres et SciencesMagazine N°587 Septembre 2003Par : Thomas PARIS (91)Rédacteur : JR

Le droit d’auteur est-il en crise? Depuis plusieurs années, il est en tout cas continuellement au coeur de conflits largement médiatisés : batailles transnationales entre droit d’auteur et copyright sur fond de négociations du GATT, grève des doubleurs pour obtenir des droits sur les films, mise en cause de la gestion des sociétés d’auteurs par leurs adhérents, débat autour du droit de prêt dans les bibliothèques…

L’objet de cet ouvrage est de donner des clés de compréhension de ces multiples conflits. Les problèmes soulevés par le droit d’auteur aujourd’hui ne se résument pas à sa dimension juridique et à la question de l’adaptation de grands principes à un nouvel environnement, celui de la mondialisation et des nouvelles technologies.

Le droit d’auteur est un système complexe, composé de règles de droit, d’organes de gestion, de pratiques, de procédures, de conventions, qui se construit en permanence comme compromis entre les contraintes techniques de mise en oeuvre, les nécessités économiques sectorielles et les logiques des différents acteurs économiques en jeu. Par une approche originale, qui consiste à observer le droit d’auteur dans sa complexité et à l’aborder par sa dimension pratique, l’auteur propose un modèle de la dynamique d’ensemble du système, pour mieux faire ressortir les enjeux auxquels il est confronté

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