LCB-FT et KYC : des enjeux et des opportunités

Au cours des dernières décen­nies, le KYC et la lutte con­tre le blanchi­ment d’argent et le finance­ment du ter­ror­isme sont devenus un enjeu majeur et stratégique pour les étab­lisse­ments financiers, ban­caires et assur­antiels. Au-delà des con­traintes règle­men­taires fortes, la prise en compte de ces sujets peut aus­si être créa­trice de valeur. Dans ce cadre, Flaminem pro­pose une plate­forme cen­trée sur le KYC. Son directeur général, Antoine Rizk, nous en dit plus.

Les établissements financiers et bancaires sont soumis à de très fortes contraintes en termes de KYC et de lutte contre le blanchiment d’argent. Qu’en est-il ? 

Après la trans­po­si­tion de la 5^e Direc­tive anti-blanchi­ment en 2020 et l’évaluation par le GAFI (groupe d’action finan­cière) de son dis­posi­tif de lutte anti-blanchi­ment et de finance­ment du ter­ror­isme en 2021, la France est par­ti­c­ulière­ment atten­tive à l’adoption et au respect des nou­velles règles. La Com­mis­sion européenne à tra­vers son paquet lég­is­latif de juil­let 2021 vise égale­ment à ren­forcer et à har­monis­er la règle­men­ta­tion LCB-FT dans l’UE, avec notam­ment le pro­jet de créa­tion d’une autorité européenne de super­vi­sion (AMLA). Le cadre règle­men­taire a été ren­for­cé par l’arrêté du 6 jan­vi­er 2021 qui détaille les élé­ments du dis­posi­tif de con­trôle interne et clar­i­fie les exi­gences de gou­ver­nance que doivent met­tre en place les étab­lisse­ments financiers et les entreprises. 

Au-delà de la dimension règlementaire, ces sujets représentent également des enjeux stratégiques pour ces acteurs. Pourquoi ? 

L’Autorité de con­trôle pru­den­tiel et de réso­lu­tion (ACPR) insiste sur la néces­sité pour les groupes ban­caires et assur­antiels, en par­ti­c­uli­er ceux act­ifs à l’international, d’organiser leur dis­posi­tif de LCB-FT à l’échelle du groupe et de con­trôler les dili­gences mis­es en œuvre en la matière par l’ensemble des suc­cur­sales et filiales. 

Les étab­lisse­ments ont une oblig­a­tion de résul­tat et le non-respect de ces règles entraîne d’importantes sanc­tions. Elles por­tent sur la clas­si­fi­ca­tion des risques, la mise en œuvre des oblig­a­tions de vig­i­lance, la con­nais­sance de l’identité des clients (KYC) ou le respect des oblig­a­tions de déc­la­ra­tion à Tracfin. 

Sur l’année 2021, l’ACPR a effec­tué 25 con­trôles et émis 9 sanc­tions pour un mon­tant de 7 M€. En 2020, ce chiffre était de 10 M€. 

Au-delà des sanc­tions finan­cières, la crédi­bil­ité et l’image de l’établissement peu­vent être affec­tées, et la respon­s­abil­ité pénale de la per­son­ne morale comme des per­son­nes physiques peut être invoquée. 

La mise en place de proces­sus LCB-FT peut s’avérer coû­teux. Il est indis­pens­able de bien penser et con­cevoir leur dig­i­tal­i­sa­tion, et de les faire entr­er dans les plans de trans­for­ma­tion numériques à l’échelle du groupe, car ils peu­vent impacter les délais d’on-boarding des clients et par con­séquent les taux de trans­for­ma­tion et de churn. 

Dans ce cadre, vous mettez à leur disposition une plateforme logicielle dématérialisée qui leur permet de digitaliser les processus. Quelles problématiques votre solution permet-elle d’adresser et de couvrir ? 

Nous pro­posons une plate­forme logi­cielle dématéri­al­isée qui per­met aux étab­lisse­ments de dig­i­talis­er les proces­sus de dili­gence KYC de leurs clients. Plus pré­cisé­ment, Flaminem est un édi­teur de logi­ciel cloud qui pro­pose une plate­forme KYC avec deux mod­ules principaux : 

• un moteur d’orchestration du process KYC, assur­ant les fonc­tions de work­flow et de onboard­ing avec une ergonomie très inno­vante. Il per­met aux étab­lisse­ments de réduire leur coût de con­for­mité et de min­imiser les risques pour éviter des pénalités ;
• un moteur de scor­ing de risque qui per­met le scor­ing temps réel et en batch (ges­tion des flux et du stock) des per­son­nes physiques et morales selon une car­togra­phie de risque entière­ment configurable. 

Quelle est la valeur ajoutée de votre solution aussi bien en termes de KYC que dans le cadre d’un projet LCB-FT ? 

Avec notre solu­tion, nos clients pour­ront adress­er directe­ment les prob­lé­ma­tiques récurrentes :

• la dig­i­tal­i­sa­tion des process KYC fas­ti­dieux de la con­for­mité LCB-FT et les trans­former en levi­er de créa­tion de valeur client ;
• la réduc­tion du temps passé par les métiers (les respon­s­ables de la con­for­mité du con­trôle interne, les chargés d’affaires ou encore les direc­tions générales) sur les dossiers KYC en met­tant en place des sys­tèmes dig­i­taux intel­li­gents et ergonomiques ;
• la mise en con­for­mité des dossiers passés et en cours avec la régle­men­ta­tion actuelle en matière de LCB-FT, et l’anticipation de celle à venir notam­ment grâce aux mis­es à jour régulières de notre logiciel.

Ain­si, notre valeur ajoutée cou­vre toute la chaîne de valeur :

• l’accélération des proces­sus KYC ;
• l’économie de mise en œuvre et de TCO ;
• la fia­bil­ité dans le suivi de la réglementation ;
• l’archivage de toutes les dili­gences avec les pistes d’audit de manière oppos­able aux contrôleurs.

À quel niveau pouvez-vous intervenir ? 

Notre mis­sion est d’accompagner les entre­pris­es, les direc­tions générales, les RCCI et les RCSI dans leur ambi­tion de dig­i­tal­i­sa­tion en met­tant à leur dis­po­si­tion une tech­nolo­gie inno­vante. Con­crète­ment, lorsqu’une direc­tion générale ou un RCCI décide de met­tre en place un pro­jet LCB-FT, 4 grandes étapes sont à pren­dre en compte :

• la tran­scrip­tion de la régle­men­ta­tion en mode opéra­toire con­cret : il s’agit de définir les proces­sus, les out­ils et l’accompagnement du changement ;
• la con­fig­u­ra­tion de la plate­forme par Flaminem : nous car­tographions d’abord les risques avant l’intégration dans le sys­tème d’informations interne du client ;
• le déploiement de la solu­tion chez le client pour être opéra­tionnel et effectuer de nou­velles diligences ;
• la mise en place d’un plan de remé­di­a­tion sur les dili­gences exis­tantes qui ont déjà été effec­tuées dans les sys­tèmes d’information anciens.

Quels sont vos enjeux et vos perspectives ? 

Flaminem ambi­tionne de devenir l’éditeur de référence en matière de solu­tions d’intégrité d’entreprise. Cela cou­vre un large spec­tre de solu­tions allant de la lutte con­tre le blanchi­ment, le finance­ment du ter­ror­isme, jusqu’à la lutte con­tre la cor­rup­tion et la fraude. À not­er que 53 % des entre­pris­es français­es ont été vic­times d’au moins une fraude au cours des 24 derniers mois. 

Quelles pistes de réflexion pourriez-vous partager avec nos lecteurs sur ces thématiques ? 

Les risques liés au blanchi­ment d’argent, de finance­ment du ter­ror­isme, de la cor­rup­tion et de la fraude ne sont pas des risques théoriques. Ils ont un fort impact sur notre société et sur nos entre­pris­es. Il faut s’engager pour ne plus subir et, comme le dit l’ACPR, accepter de don­ner pour être pro­tégé, car la sécu­rité a un prix. 

Pour cela, il faut :

• avoir une vision des risques dans le cadre de ses activités ;
• se dot­er des out­ils d’aide à la préven­tion des risques tels que les solu­tions KYC ;
• respecter la règle­men­ta­tion en vigueur (direc­tives européennes et loi Sapin 2) ;
• for­mer les équipes non seule­ment aux principes LCB-FT mais aus­si au dis­posi­tif KYC interne mis en place ;
• adapter le dis­posi­tif de con­trôle interne per­ma­nent et périodique. 

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