La technologie au service de l’intelligence contractuelle

Dossier : Supplément Nouvelles technologies & performance des entreprisesMagazine N°751 Janvier 2020
Par Jean-François POULNAIS

En mis­ant sur une forte expéri­ence fonc­tion­nelle et une par­faite com­préhen­sion de son envi­ron­nement tech­nologique, LegTech ambi­tionne de devenir un acteur majeur de la dig­i­tal­i­sa­tion du domaine con­tractuel. Le point avec le Directeur Mar­ket­ing et Com­mer­cial de LegTech, Jean-François Poulnais. 

Quelques mots sur LegTech et son cœur de métier.

Fondée en 2016, LegTech est une société inno­vante qui puise son inspi­ra­tion d’un marché financier évo­lu­tif con­juguant « big data », « machine learn­ing » et « blockchain ». LegTech ambi­tionne de devenir la plate­forme majeure de con­trac­tu­al­i­sa­tion juridique des opéra­tions rel­e­vant des marchés financiers et de la ges­tion de leurs risques. L’activité actuelle de la société con­siste à inve­stir forte­ment en recherche et développe­ment, afin de met­tre en place des com­posants infor­ma­tiques intel­li­gents pour mod­élis­er les besoins métiers des dif­férents acteurs. Nous mis­ons dans ce cadre sur l’expertise de nos col­lab­o­ra­teurs afin d’optimiser la chaîne opéra­tionnelle juridique des contrats.

Quelles sont les spécificités de votre solution ?

Notre solu­tion ne se lim­ite pas à l’archivage élec­tron­ique. Elle s’adresse aus­si bien aux juristes qu’à tous les métiers néces­si­tant une ges­tion opti­misée des con­trats. Elle est dotée à l’origine d’un con­tenu et d’un paramé­trage « socle », un paramé­trage stan­dard­isé mais com­plet qui per­met une prise en main immé­di­ate et d’éviter un paramè­trage lourd lors du déploiement, seul un « fine tun­ing » de per­son­nal­i­sa­tion reste alors à réalis­er en coopéra­tion et com­pris dans la licence. Nous organ­isons égale­ment des work­shops d’installation et de paramé­trage afin de flu­id­i­fi­er l’adoption de notre plate­forme. Nous pro­posons aus­si un sys­tème d’utilisation de mod­èles con­tractuels ain­si que les mod­èles de marchés que nous pou­vons adapter en fonc­tion des besoins client. Ain­si, nos clients sont en mesure de génér­er automa­tique­ment des avenants et des recon­duc­tions de con­trats. Les juristes pour­ront ain­si avoir l’esprit libre quant aux échéances de leurs doc­u­ments. En effet, nous avons mis en place un sys­tème d’alerte ajoutant 90 jours au préavis d’échéance du doc­u­ment. De plus, nous archivons tous les doc­u­ments (con­trat, avenant, annexe, etc.) au même niveau pour encore plus de flu­id­ité dans la ges­tion con­tractuelle. Notre solu­tion a donc pour objec­tif de dig­i­talis­er les ser­vices juridiques et de faciliter leur com­mu­ni­ca­tion avec le reste de l’entreprise. Enfin, nous sommes con­nec­tés à la base cen­trale de la LEI (Legal Enti­ty Iden­ti­fi­er) ce qui nous per­met d’être infor­més sur tous les change­ments qui peu­vent être apportés aux con­trepar­ties con­tractuelles et donc met­tre à jour de manière automa­tique l’avenant qui y est relatif.

Vous avez également mis en place un « stack » de briques technologiques afin de fluidifier la gestion des contrats et des données au sein des entreprises. Dites-nous en plus.

Afin de mieux faire face aux évo­lu­tions notam­ment dans le secteur financier ain­si que juridique, nous avons décliné notre offre en plusieurs solu­tions. Agrégeant con­trats, don­nées, et analy­ses, notre écosys­tème LegStack cou­vre l’ensemble de la chaîne opéra­tionnelle con­tractuelle en per­me­t­tant à nos clients d’exploiter les don­nées issues de leur écosys­tème à tra­vers plusieurs applications :

  • Con­tract Dri­ve : pour la ges­tion élec­tron­ique des doc­u­ments ain­si que le traite­ment des données ;
  • Con­tract Pro : il s’agit d’une appli­ca­tion pour traiter les ordres OTC, notam­ment en ges­tion des négociations ;
  • MyAc­tiv­i­ty : pour l’organisation et l’optimisation des process et du reporting ;
  • MyVisa : pour flu­id­i­fi­er le chemin de val­i­da­tion ain­si que les pistes d’audit.

Nous dévelop­pons égale­ment d’autres appli­ca­tions telles que MykYX, MyCor­po­rateLife, MyClas­s­Ac­tion, etc.

Pouvez-vous nous donner quelques exemples concrets d’applications de votre plateforme ?

En ce qui con­cerne le secteur financier, notre out­il est le seul à per­me­t­tre de pass­er un ordre de bloc sur les dérivés. En d’autres ter­mes, avec la don­née juridique issue des con­trats, nous sommes capa­bles de don­ner toutes les car­ac­téris­tiques à un ordre sur plusieurs porte­feuilles sur un instru­ment financier. Ce marché étant extrême­ment com­pliqué puisqu’il faut env­i­ron 4 à 5 acteurs pour pass­er un ordre de Bourse de grès à grès, il est fon­da­men­tal que la don­née juridique puisse être extraite des con­trats pour faciliter cet ordre. À défaut, un opéra­teur le fera à l’habitude, ce qui ne lui garan­ti­ra pas le meilleur prix. De même pour les échéances et les avenants onous sommes capa­bles dès l’arrivée d’un nou­veau pro­duit de génér­er un avenant automa­tique en met­tant à jour l’annexe des con­trats qui lui sont inhérents.

Plus particulièrement, quels sont les apports d’une solution d’archivage électronique pré formaté, aussi bien pour les juristes que pour leurs clients ?

Nous sommes par­tis du con­stat qu’il y a entre 15 et 20 don­nées par typolo­gie de con­trat qui sont util­isés par les agents et sur lesquels il sera pos­si­ble d’appliquer des fil­tres. L’idée donc der­rière le pré­for­matage de ces rubriques est de sim­pli­fi­er la ges­tion et la recherche des con­trats. Par exem­ple sur un con­trat de dis­tri­b­u­tion, le critère le plus intéres­sant est sou­vent le prix. Il sera donc pos­si­ble d’effectuer une recherche sur cette don­née et d’afficher toutes les typolo­gies de con­trats qui déti­en­nent ce critère. De plus, cette organ­i­sa­tion per­met de génér­er des don­nées struc­turées (les élé­ments prédéfi­nis) qui peu­vent être facile­ment traduites vers d’autres langues. Notre plate­forme per­met donc d’avoir une vision syn­thé­tique des élé­ments clés du con­trat y com­pris cer­taines clauses.

Les services juridiques sont confrontés aux enjeux de gestion des données. Qu’en est-il ? Comment la technologie peut-elle aider à y faire face ?

Les entre­pris­es ont énor­mé­ment investi dans leurs CRM et leurs don­nées clients dans l’objectif de les partager à tra­vers les dif­férentes Busi­ness Units. Toute­fois, la don­née juridique est demeuré cen­tral­isée et non partagée. Notre objec­tif a été donc de reli­er l’ensemble des référen­tiels au cir­cuit d’archivage élec­tron­ique des doc­u­ments et des con­trats de manière à dynamiser et opti­miser la ges­tion des don­nées. Cette approche per­me­t­tra aus­si d’améliorer la com­mu­ni­ca­tion au sein de l’entreprise en don­nant plus de vis­i­bil­ité au ser­vice juridique sur les clients internes et externes. Il sera égale­ment pos­si­ble de créer un work­flow de deman­des dynamiques otoutes les par­ties prenantes pour­ront obtenir les don­nées dont elles ont besoin sans inter­rompre ou retarder l’activité du ser­vice juridique. La don­née juridique se place donc au cœur du proces­sus de l’entreprise.

Quels sont vos enjeux et perspectives ?

Le chal­lenge prin­ci­pal dans ce cadre est de con­tin­uer à dévelop­per des solu­tions qui soient utiles aux ser­vices juridiques. En effet, nous avons aujourd’hui plusieurs solu­tions en ges­ta­tion comme MyCor­po­rateLife, qui prend soin de la vie sociale des entre­pris­es. L’autre défi est lié au développe­ment de l’aspect trans­ver­sal de nos solu­tions afin de les reli­er et donc de dévelop­per un ensem­ble de briques tech­niques. L’idée est donc de pou­voir pass­er du suivi d’activités à la généra­tion et à l’enregistrement automa­tiques des con­trats. En par­al­lèle, nous cher­chons à inté­gr­er la robo­t­ique (RPA) ain­si que l’Intelligence Arti­fi­cielle afin de sim­pli­fi­er l’archivage élec­tron­ique par les juristes. Nous sommes aujourd’hui présents sur un secteur qui avance à grands pas en mis­ant sur ces nou­velles tech­nolo­gies. C’est la rai­son pour laque­lle nous sommes par­tis de l’intelligence fonc­tion­nelle à l’intelligence arti­fi­cielle tout en l’adaptant à nos besoins méti­er. Enfin, out­re nos dis­cus­sions avec l’institut Louis Bache­li­er à Paris et le Pe Finance Inno­va­tion, nous présen­terons aus­si nos réflex­ions sur les col­lab­o­ra­tions poten­tielle­ment envis­agées avec le monde de la recherche, notam­ment l’Université de Tech­nolo­gie de Com­piègne, l’Université de Picardie Jules Verne à Amiens et le Cen­tre de Recherche en infor­ma­tique de Lens.


Voir le site Inter­net de LegTech

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