Un rôle sociétal : alerter, favoriser, accompagner

REPÈRES
Des pro­fes­sions ou des corps de méti­er se sont unis autour d’un même besoin. Les pre­miers ont été les arma­teurs anglais qui voulaient pro­téger leurs navires et leurs biens ; les villes qui, pour se dévelop­per, offraient aux com­merçants par­tic­i­pant à leurs foires locales des garanties à la fois finan­cières et de pro­tec­tion physique. C’est ain­si qu’une ville comme Troyes con­nut un gigan­tesque essor à la Renaissance.

REPÈRES
Des pro­fes­sions ou des corps de méti­er se sont unis autour d’un même besoin. Les pre­miers ont été les arma­teurs anglais qui voulaient pro­téger leurs navires et leurs biens ; les villes qui, pour se dévelop­per, offraient aux com­merçants par­tic­i­pant à leurs foires locales des garanties à la fois finan­cières et de pro­tec­tion physique. C’est ain­si qu’une ville comme Troyes con­nut un gigan­tesque essor à la Renaissance.
Ces assur­ances ont per­mis à des entre­pre­neurs de pren­dre des risques et de dévelop­per leurs entre­pris­es, à des régions de créer de l’ac­tiv­ité et plus générale­ment à l’é­conomie de se développer.
L’as­sur­ance a évolué et innové en fonc­tion des grands événe­ments qui ont pu touch­er l’homme. La nais­sance des pre­mières sociétés d’as­sur­ances con­tre l’in­cendie est directe­ment la con­séquence du grand incendie de Lon­dres qui détru­isit 13 200 bâti­ments en 1666. Cet incendie provo­qua, à l’époque, la prise de con­science que les fléaux néces­si­tent la mise en place de mécan­ismes de sol­i­dar­ité. La pre­mière société d’as­sur­ance incendie, la Friend­ly Soci­ety Office, est ain­si née en 1684 (la pre­mière société vie n’ap­pa­rais­sant que beau­coup plus tard en 1762).

Le méti­er de l’as­sureur con­siste notam­ment à analyser les sin­istres sur­venus dans le passé, pour en tir­er des ten­dances et des évo­lu­tions pour l’avenir. C’est un tra­vail de cette nature qui a été réal­isé en 2008 à l’éch­e­lon pro­fes­sion­nel au sujet des événe­ments cli­ma­tiques dans le but d’es­timer leur impact sur l’as­sur­ance dommages.

ALERTER

La Fédéra­tion française des sociétés d’as­sur­ances a tout d’abord analysé la sinis­tral­ité sur­v­enue entre 1997 et 2007 en matière d’i­non­da­tion, de sécher­esse et de tem­pête. Ensuite, elle s’est intéressée à l’évo­lu­tion de la pop­u­la­tion française, sa démo­gra­phie, ses flux migra­toires, sa com­po­si­tion et sa richesse en la pro­je­tant sur les vingt prochaines années. Elle a alors com­plété ses recherch­es par des hypothès­es en matière d’évo­lu­tion des fréquences de sur­ve­nance des événe­ments cli­ma­tiques aus­si bien de faible ampleur que d’in­ten­sité exceptionnelle.

Événe­ments cli­ma­tiques, effets migra­toires et démo­graphiques jus­ti­fient l’évo­lu­tion observée

Les résul­tats sont édi­fi­ants. La charge des sin­istres observée sur les vingt dernières années est de 30 mil­liards d’eu­ros, la charge des sin­istres estimée sur les vingt prochaines années est, elle, de 60 mil­liards d’eu­ros. Ces chiffres sont d’au­tant plus sur­prenants, qu’ils intè­grent, sur la péri­ode passée, Lothar et Mar­tin, événe­ments cli­ma­tiques qual­i­fiés de cen­te­naires. Deux fac­teurs essen­tiels vien­nent jus­ti­fi­er cette évo­lu­tion. Pour moitié, la hausse des fréquences des événe­ments cli­ma­tiques, pour une autre moitié les effets migra­toires et démo­graphiques de notre pays.

Cette étude est basée sur l’idée que rien ne change par ailleurs, que les habi­ta­tions ne seront pas plus résis­tantes aux vents qu’au­jour­d’hui ou que les con­struc­tions sur les zones argileuses ne seront pas plus ren­for­cées qu’aujourd’hui.

Un électrochoc

Cent mille loge­ments en zones inondables
Sur des sujets qui touchent une grande par­tie de la pop­u­la­tion, qui génèrent tous les ans de très nom­breuses vic­times, il est impor­tant que les assureurs aler­tent les pou­voirs publics, les col­lec­tiv­ités, et les aident à appréhen­der une poli­tique de préven­tion effi­cace dans le domaine. Tout cela en respec­tant bien la mis­sion de cha­cun et en rap­pelant que l’as­sureur a un rôle d’in­dem­ni­sa­tion et non de finance­ment de la prévention.
Une étude récente du Com­mis­sari­at général au développe­ment durable révèle que 100000 loge­ments ont été con­stru­its en zones inond­ables entre 1999 et 2006, ce n’est pas sans conséquence.

Cette étude est la pre­mière du genre réal­isée dans notre pays. Des météoro­logues, des écon­o­mistes ont pu se pencher sur ces résul­tats, et ont con­clu qu’ils n’é­taient pas inco­hérents, bien au contraire.

Les pou­voirs publics ont ten­dance à réa­gir sous la pres­sion de l’événe­ment et non sur la base d’an­tic­i­pa­tions ou d’é­tudes a pri­ori. Mais, les événe­ments de 2009 et 2010 ont été un élec­tro­choc pour nos par­lemen­taires. Les travaux des assureurs sont venus alors éclair­er le sujet sur le long terme. Ils ont con­tribué à ali­menter le débat, pos­er des don­nées objec­tives. Et comme les assureurs sont plutôt con­sid­érés comme des gens sérieux, ils ont pu être écoutés.

Forts de ce tra­vail d’alerte, les assureurs peu­vent faire des pré­con­i­sa­tions. Le rap­port de la FFSA met en avant des propo­si­tions, comme l’ac­céléra­tion de la mise en place des Plans de préven­tion des risques inon­da­tions, l’ex­i­gence de fon­da­tions adap­tées à la nature des sols, pour les nou­velles con­struc­tions, la réal­i­sa­tion d’une car­togra­phie com­plète et à jour des risques inondations.

Comme les assureurs ont per­mis la créa­tion de l’as­sur­ance incendie suite au grand incendie de Lon­dres, les assureurs doivent aujour­d’hui réa­gir et faire réa­gir au fléau des événe­ments cli­ma­tiques que subit un grand nom­bre de nos conci­toyens. Les assureurs ont aujour­d’hui con­science de cette évo­lu­tion, liée au cli­mat. Ils doivent la partager avec l’ensem­ble des acteurs.

FAVORISER

La préven­tion des risques fait pro­gress­er la société, nous venons de l’évo­quer. Il faut favoris­er les com­porte­ments respon­s­ables. Les assureurs, en favorisant les bonnes pra­tiques liées à la préven­tion et la pro­tec­tion des biens et des indi­vidus, entrent dans le champ com­porte­men­tal de leurs clients.

Ils ont acquis un réel savoir en tech­nique de préven­tion. Ils mènent des actions effec­tives pour que les mesures de préven­tions soient réalisées.

Agir pour la protection des biens

Les assureurs mènent des actions effec­tives pour que les mesures de préven­tion soient prises

En matière de pro­tec­tion des biens, le fait de ne pas accepter un risque, parce qu’il n’est pas pro­tégé, rend oblig­a­toire la mise en oeu­vre de mesures de pro­tec­tion. Ain­si, si un indi­vidu ne trou­ve pas d’as­sur­ance con­tre le vol, il sait qu’en instal­lant une porte de qual­ité, un sys­tème d’alarme effi­cace, voire un cof­fre-fort, il pour­ra s’as­sur­er. En pro­tégeant son bien, et en réduisant la facil­ité pour un cam­bri­oleur d’ac­céder à son loge­ment, il adopte un com­porte­ment respon­s­able, et décourage les éventuels voleurs.

Le principe est iden­tique avec l’as­sur­ance incendie pour les entre­pris­es dont les activ­ités à risque néces­si­tent une instal­la­tion de sprin­klers. L’as­sureur, en réduisant le risque d’in­cendie, réduit par là même le nom­bre de décès acci­den­tels par le feu. Les assureurs ont ain­si con­tribué à la créa­tion de matéri­aux résis­tant mieux au feu, à l’eau. Ils ont favorisé la pose d’une instal­la­tion élec­trique pro­tégée. Tout cela dans le but de réduire la sinis­tral­ité et donc les accidents.

Améliorer la conduite automobile

Par une inci­ta­tion sur le prix, l’au­to­mo­biliste peut mod­i­fi­er sa conduite

En matière de con­duite auto­mo­bile, le “bonus-malus ” a un effet sur le com­porte­ment des con­duc­teurs. L’au­to­mo­bile est aujour­d’hui indis­pens­able pour un grand nom­bre d’en­tre nous. Mais sans assur­ance, ce véhicule n’est plus util­is­able. Le con­duc­teur doit donc garder son assur­ance et en lim­iter le coût. Il sait qu’en ayant un acci­dent il risque juste­ment de per­dre son assur­ance ou de devoir pay­er une coti­sa­tion beau­coup plus élevée.

Le bonus-malus a un effet tout aus­si dis­suasif sur la prise de risque en auto­mo­bile que les radars sur la vitesse. On peut penser que le nom­bre de blessés et de morts sur les routes serait bien plus impor­tant si l’as­sur­ance n’avait pas cet effet dis­suasif. En même temps, dans la per­cep­tion des assurés, avoir un “bonus 50” est syn­onyme de qual­ité du con­duc­teur. “Je suis un bon con­duc­teur et mon assur­ance le confirme.”

Inciter à la responsabilité environnementale

Dix ans de responsabilité
En assur­ance con­struc­tion, le fait de devoir engager sa respon­s­abil­ité sur dix ans a néces­sité le développe­ment d’une com­pé­tence par l’as­sureur qui s’est traduite par une évo­lu­tion des matéri­aux ou des modes de con­struc­tion. La cer­ti­fi­ca­tion a pro­gressé en faveur d’une meilleure pro­tec­tion et d’une plus grande sécu­rité pour les consommateurs.

En matière d’en­vi­ron­nement, les assureurs peu­vent égale­ment inciter les par­ti­c­uliers comme les entre­pris­es à met­tre en place des com­porte­ments favor­ables au développe­ment durable. Pro­pos­er une garantie de respon­s­abil­ité envi­ron­nemen­tale aux entre­pris­es qui man­a­gent leurs risques envi­ron­nemen­taux, qui choi­sis­sent la voie de la cer­ti­fi­ca­tion, va dans ce sens.

Bon nom­bre d’as­sureurs pro­posent des tar­ifs préféren­tiels pour les véhicules élec­triques ou hybrides. D’autres assureurs utilisent l’évo­lu­tion de la con­som­ma­tion de car­bu­rant d’une entre­prise pour fix­er une réduc­tion pos­si­ble de la coti­sa­tion d’une flotte. Il ne s’ag­it pas là d’un sim­ple arti­fice mar­ket­ing, mais de la prise en compte d’un com­porte­ment respon­s­able. Les assureurs, qui pro­posent aujour­d’hui ces offres, font le pari qu’un com­porte­ment favor­able au développe­ment durable per­met de réduire la sinis­tral­ité et donc la prime.

Avoir une con­duite écore­spon­s­able néces­site de con­duire avec flu­id­ité, sou­p­lesse, antic­i­pa­tion, autant de fac­teurs qui doivent per­me­t­tre de réduire la sinis­tral­ité. Par une inci­ta­tion sur le prix, l’au­to­mo­biliste peut mod­i­fi­er sa con­duite, réduire sa con­som­ma­tion énergé­tique, émet­tre moins de gaz à effet de serre et voir sa sinis­tral­ité diminuer.

Réduire les effets des catastrophes naturelles

Pas de poli­tique de prévention
Lors des récentes inon­da­tions du Var, trois villes (Roque­brune, Fréjus et Draguig­nan) ont été une nou­velle fois touchées alors qu’elles ont con­nu respec­tive­ment 16, 12 et 7 arrêtés de cat­a­stro­phes naturelles. Comme si per­son­ne ne pou­vait rien faire, comme si nous étions inef­fi­caces et dépassés par de tels événements.
Les par­lemen­taires soulig­nent, dans leurs rap­ports de mis­sion de l’été 2010, l’ab­sence de poli­tique de préven­tion en France et en font leur cheval de bataille.

En matière de cat­a­stro­phes naturelles, la préven­tion pour­rait per­me­t­tre qu’un événe­ment ne se trans­forme pas en cat­a­stro­phe. La préven­tion ne pour­ra pas sup­primer l’aléa, mais pour­ra en réduire les effets. Si une inon­da­tion a lieu, mais qu’au­cune vic­time n’est à déplor­er et que les dégâts matériels sont réduits, la préven­tion a atteint son objec­tif. Cette préven­tion passe par la responsabilisation.

Si le régime français des cat­a­stro­phes naturelles dis­pose de nom­breux atouts, à com­mencer par celui de la sol­i­dar­ité, il présente l’in­con­vénient d’être dére­spon­s­abil­isant. Au lende­main de la tem­pête Xyn­thia, il était intéres­sant d’ob­serv­er la réac­tion des médias qui sem­blaient sur­pris que les assureurs accor­dent des garanties à des habi­ta­tions se trou­vant dans des zones inondables.

Mais com­ment est-ce pos­si­ble ? Les assureurs sont-ils devenus fous ? Est-ce bien raisonnable de pro­pos­er une assur­ance dans de tels cas, c’est pousse-au-crime ? Pourquoi les assureurs ne jouent-ils pas leur rôle de censeur ?

Des sanctions inefficaces

La préven­tion néces­site sou­vent des investisse­ments et, tou­jours, de faire chang­er les com­porte­ments. Côté investisse­ments, les marges de manoeu­vre budgé­taires de l’É­tat, des col­lec­tiv­ités locales, des com­munes sont très limitées.

Con­crète­ment, qu’est-ce qui va inciter un maire à arbi­tr­er un bud­get en faveur de la préven­tion ? Va-t-il préfér­er con­stru­ire un gym­nase ou des bus­es d’é­vac­u­a­tion dont per­son­ne n’est sûr qu’elles servi­ront dans l’année ?

Le régime des cat­a­stro­phes naturelles a pen­sé à pro­mou­voir la préven­tion en pro­posant un sys­tème basé sur la sanc­tion. Les fran­chis­es appliquées sont pro­por­tion­nelles aux sin­istres déjà sur­venus. Ce régime de sanc­tions n’in­ter­venant qu’a pos­te­ri­ori n’est en pra­tique pas effi­cace, au con­traire, il vient s’a­jouter à la détresse des vic­times de ces événe­ments en les pénal­isant une nou­velle fois.

Responsabiliser

Prime ou franchise
L’ef­fet fran­chise ayant mon­tré ses lim­ites, il faut main­tenant s’in­téress­er à l’ef­fet prime.
En matière de cat­a­stro­phes naturelles, le tarif est unique, tout le monde paie 12% de sa coti­sa­tion pour financer cette garantie. Cela con­cerne aus­si bien l’en­tre­prise que le par­ti­c­uli­er, l’habi­tant du 5^e étage d’un immeu­ble que le pro­prié­taire d’une mai­son d’un niveau en bord de mer.

Afin de pass­er à une ère de respon­s­abil­i­sa­tion, les assureurs pour­raient dis­pos­er, en habi­ta­tion, de taux dif­féren­ciés selon que la local­i­sa­tion du bien est dans une zone risquée ou non, et que des moyens de préven­tion sont mis en place par la com­mune ou non. Afin de préserv­er la sol­i­dar­ité du régime, les pou­voirs publics pour­raient con­stru­ire un “zonier” offi­ciel qui s’ap­pli­querait à tous et qui pour­rait évoluer dans le temps.

Les acteurs économiques locaux ver­raient leurs investisse­ments offi­cielle­ment recon­nus et récom­pen­sés par l’as­sureur. Les habi­tants d’une com­mune con­naî­traient de façon très offi­cielle et trans­par­ente ce qui est réal­isé par leurs élus pour les pro­téger des risques cli­ma­tiques. D’une action utile, mais invis­i­ble, l’as­sureur per­me­t­trait de pass­er à une action utile, recon­nue et vis­i­ble. La sol­i­dar­ité du régime serait ren­for­cée, la respon­s­abil­i­sa­tion serait introduite.

Des mesures simples

Pass­er à une action utile, recon­nue et visible

Pour les grandes entre­pris­es, l’as­sureur pour­rait aller encore plus loin et per­son­nalis­er son approche. Celles qui ont cette démarche de préven­tion ver­raient alors un impact immé­di­at sur la prime d’as­sur­ance. Il est bon de rap­pel­er que des mesures sim­ples pour­raient per­me­t­tre d’éviter les effets con­statés aujour­d’hui par la sécher­esse. Cela passe par l’oblig­a­tion de réalis­er des études de sol dans les zones argileuses et la mise en oeu­vre de fon­da­tions adap­tées à la nature du sol.

ACCOMPAGNER L’INNOVATION

Par nature, l’in­no­va­tion est por­teuse de risques. De la même façon, ne pas innover est égale­ment por­teur de risques. Sans vouloir débat­tre de la notion de pro­grès, il est un fait qu’une entre­prise qui n’in­nove pas est vouée à dis­paraître. Cela s’adresse à tous les indus­triels et, bien enten­du, assureurs.

Dès lors, il faut nous pos­er la ques­tion de savoir si l’as­sur­ance est un frein au développe­ment tech­nique ou un accom­pa­g­na­teur. Il s’ag­it d’un vrai dilemme pour notre pro­fes­sion et cela à plusieurs titres.

Accom­pa­g­n­er l’in­no­va­tion peut vouloir dire tra­vailler sans his­torique. Dès lors, il faut effectuer un tra­vail de sélec­tion, d’é­val­u­a­tion, de pesée des risques pour assur­er ces nou­velles activités.

Accom­pa­g­n­er l’in­no­va­tion, c’est per­me­t­tre le développe­ment de pro­duits qui pour­ront se mon­tr­er nocifs dans le temps. Ne pas accom­pa­g­n­er l’in­no­va­tion, c’est la frein­er, c’est ren­dre impos­si­ble la com­mer­cial­i­sa­tion de procédés ou de nou­veaux pro­duits. C’est aus­si ne pas s’in­téress­er à une oppor­tu­nité de busi­ness. L’as­sureur est devenu un élé­ment indis­pens­able du bon fonc­tion­nement de la société, tant au niveau économique que socié­tal. Il joue un rôle éminem­ment impor­tant pour les per­son­nes et les biens. À l’avenir, il devra exercer ce rôle avec plus encore de respon­s­abil­ité, tant la société a, chaque jour, plus besoin de lui.

OGM et pro­duits verts
L’as­sur­ance des OGM est un exem­ple sig­ni­fi­catif. Aujour­d’hui, les études réal­isées sur l’im­pact des OGM sur la san­té publique ne sont pas toutes unanimes. Leurs résul­tats dépen­dent sou­vent de leur com­man­di­taire. Dans ce cas, les assureurs ont exprimé leur volon­té de ne pas offrir de garantie de respon­s­abil­ité civile.
À l’in­verse, dans le cadre de l’é­conomie verte, les assureurs ont choisi d’ac­com­pa­g­n­er le mou­ve­ment de développe­ment, en pro­posant des garanties en rela­tion avec les éner­gies renou­ve­lables, en accep­tant un proces­sus allégé et accéléré de cer­ti­fi­ca­tion des pro­duits verts.

---

Articles similaires :

Grands risques et nou­veaux risques