Réforme fiscale “verte” : rendez-vous dans trente ans

La vie de rêve d’Élisa

La vie de rêve d’Élisa

Élisa se réveil­la avant l’heure. Une belle journée s’an­nonçait. Ce matin, elle irait faire ses cours­es à vélo ; c’é­tait agréable avec une cir­cu­la­tion auto­mo­bile réduite, grâce notam­ment à un partage plus équitable de la voirie entre les dif­férents modes de trans­port et au péage urbain élec­tron­ique (dont les recettes com­pen­saient les pertes fis­cales résul­tant de la baisse du verse­ment trans­port et des droits de muta­tion immo­bil­ière). II est vrai qu’elle devait s’ap­pro­vi­sion­ner en quan­tité aujour­d’hui ; bah ! si c’é­tait trop lourd, elle ferait appel au ser­vice de livrai­son. Il faudrait ensuite s’oc­cu­per des bil­lets de train pour les vacances et de la loca­tion de la voiture à l’ar­rivée. Après quoi, un après-midi de tra­vail (cinq min­utes aller, cinq min­utes retour…à pied).

“Bon­jour “! Le radio-réveil s’é­tait mis en marche et un jour­nal­iste égrena les nou­velles du jour. “Aujour­d’hui 1er avril 2030, le gou­verne­ment présente sa loi de finances. Et, comme tou­jours depuis trente ans, baisse des charges frap­pant le tra­vail et hauss­es des tax­es sur les éner­gies fos­siles. (…) Et après les infor­ma­tions, nous aurons notre bul­letin quo­ti­di­en sur le développe­ment durable où nous fer­ons le point sur les actions en matière de préven­tion des change­ments cli­ma­tiques. ” En 2000, qui aurait imag­iné une radio de ser­vice pub­lic accor­dant une place sig­ni­fica­tive et régulière à un sujet on ne peut plus pub­lic .. . la préser­va­tion de l’en­vi­ron­nement ? Le per­son­nel médi­a­tique avait bien changé en une trentaine d’années !

“Les cossards au pouvoir”

Elisa se sou­ve­nait de ce jour du 1″ avril 2000 où le gou­verne­ment avait annon­cé son inten­tion de revoir pro­gres­sive­ment la fis­cal­ité dans le sens d’un développe­ment durable , sans aug­menter la pres­sion glob­ale, mais en déplaçant ses assi­ettes du tra­vail vers les pol­lu­tions ou les ressources naturelles. Par mir­a­cle, le pays avait eu la chance d’avoir un dirigeant… paresseux ! Epuisé par son ascen­sion au pou­voir, il ne se voy­ait pas pass­er son temps et dépenser l’ar­gent de l’É­tat à étein­dre les incendies que ce dernier con­tribuait lui-même à allumer. Con­scient de ne pas tout savoir, il voulait mobilis­er l’in­for­ma­tion là où elle se trou­vait. Si le marché pou­vait se charg­er d’une par­tie du tra­vail, il se “con­tenterait ” volon­tiers de sim­ple­ment en cor­riger les imper­fec­tions lorsqu’il ne pou­vait pas pren­dre en compte spon­tané­ment cer­tains enjeux (effets externes, prélève­ments de ressources non renou­ve­lables, etc.).

“Dieu me garde de mes amis … ”

Au début il avait fal­lu pré­par­er les dossiers en con­cer­ta­tion avec les parte­naires con­cernés : indus­tries fortes con­som­ma­tri­ces d’én­ergie, indus­tries de main-d’oeu­vre, trans­port routi­er, trans­port col­lec­tif, agricul­teurs, ménages, admin­is­tra­tions . asso­ci­a­tions, etc.

Tax­er les éner­gies fos­siles ne soule­vait pas a pri­ori l’en­t­hou­si­asme — et c’é­tait com­préhen­si­ble — du côté des util­isa­teurs, mais ils étaient rejoints en cela par d’é­tranges alliés. Cer­tains défenseurs de l’en­vi­ron­nement se méfi­aient des instru­ments économiques car ils y voy­aient une pos­si­bil­ité d’ap­pro­pri­a­tion de l’en­vi­ron­nement par les plus rich­es ; ceci avait provo­qué des blocages notam­ment con­tre l’in­stau­ra­tion de péages de régu­la­tion en zone urbaine.

Éton­nant de voir com­bi­en cer­tains redé­cou­vraient des prob­lèmes soci­aux — bien réels — pré­cisé­ment lorsque des mesures de pro­tec­tion de l’en­vi­ron­nement étaient envis­agées. Le gou­verne­ment était som­mé de répon­dre aux cri­tiques sur le car­ac­tère “sociale­ment injuste” de la réforme : “vous allez faire mourir les per­son­nes âgées de froid en leur faisant pay­er le chauffage au prix fort “, “com­ment vont faire les ménages mod­estes pour se déplac­er en cas de péage urbain et de baisse des sub­ven­tions au trans­port col­lec­tif “, etc. À ces slo­gans, il pou­vait en oppos­er d ‘autres — ” impôt pour impôt, plutôt le « pétro » que le boulot ” — mais il s’en tenait à une ligne direc­trice sim­ple de traite­ment séparé des préoc­cu­pa­tions sociales et écologiques.

L’écologique et le social

Les prélève­ments sur les ressources non renou­ve­lables (pét­role, gaz, etc.) ou frag­iles (eau, etc.) ou rares (espace urbain) et sur les pol­lu­tions seraient guidés par des con­sid­éra­tions écologiques. En effet, l’usage de l’en­vi­ron­nement étant un fac­teur de pro­duc­tion — ne serait-ce que par son rôle de ressource (con­som­ma­tion d’eau de l’a­gri­cul­ture , con­som­ma­tion d’e­space par l’ur­ban­i­sa­tion et le trans­port, bio­di­ver­sité) et d’ex­u­toire (rejets dans l’air, dans l’eau, de pol­lu­ants dont on con­fie l’épu­ra­tion ou l’ac­cu­mu­la­tion aux équili­bres naturels) — il lui fal­lait un prix et un droit, comme le cap­i­tal , les matières pre­mières, la main-d’oeuvre.

Par exem­ple, les émis­sions de CO₂ étant con­tin­gen­tées, l’E­tat émet­trait des ” droits à pol­luer ” (oh ! par­don ! des ” per­mis d’émet­tre une quan­tité lim­itée de pol­lu­ant ”). En ver­tu du principe pol­lueur-payeur, ces per­mis seraient mis aux enchères, et les recettes col­lec­tées iraient au bud­get de l’E­tat, qui bais­serait d’autres prélève­ments oblig­a­toires pour ne pas alour­dir la pres­sion fis­cale dans son ensemble.

Côté social, on main­tiendrait l’im­pôt sur le revenu en le sim­pli­fi­ant , mais la grande nou­veauté, c’é­tait un pro­jet de loi instau­rant un revenu min­i­mum garan­ti à tous (revenu de citoyen­neté, allo­ca­tion uni­verselle) . Ce revenu devait notam­ment per­me­t­tre de cou­vrir cer­tains besoins min­i­maux, par exem­ple en énergie (plus chère, mais util­isée plus rationnellement).

Bien sûr, pour ne pas alour­dir la pres­sion fis­cale, cette redis­tri­b­u­tion directe aux per­son­nes se sub­stituerait pro­gres­sive­ment au maquis exis­tant de sub­ven­tions en tous gen­res. Enfin , l’im­pact social de la baisse des charges sur le tra­vail était à pren­dre en compte : par exem­ple, la baisse des charges sur les bas salaires était un obsta­cle de moins dans l’embauche de deman­deurs d’emploi peu qualifiés.

Un mouvement entraîné par son succès

Le 1er avril 2000… Tout le monde avait cru que c’é­tait une blague. Trente ans après , Élisa esti­mait que c’é­tait une bonne blague. On avait fait men­tir l’adage sur les plaisan­ter­ies les plus cour­tes… car le mou­ve­ment avait duré, entraîné par son pro­pre suc­cès. Sa dynamique avait dépassé les pro­jec­tions fournies par les éval­u­a­tions économiques pru­dentes de l’époque.

La vie d’Élisa était plus sim­ple. Avec la baisse des charges sur le tra­vail, un obsta­cle à l’embauche avait été levé, et il était plus facile de trou­ver un emploi que du temps de ses par­ents. En out­re, en décon­nec­tant en par­tie emploi et revenu grâce au revenu min­i­mum garan­ti, on était peu à peu par­venu à décrisper les ten­sions autour du tra­vail. Et que dire de la sim­plic­ité apportée par ce mode de redis­tri­b­u­tion directe sans con­di­tions aux indi­vidus : il n’y avait plus besoin de faire des queues aux guichets, de rem­plir des for­mu­laires accom­pa­g­nés de mul­ti­ples pho­to­copies de doc­u­ments, d’en­voy­er des cour­ri­ers, etc. , pour réclamer les aides aux­quelles on avait droit.

L’im­pôt n’avait pas dis­paru pour autant ; il avait même retrou­vé une cer­taine légitim­ité. L’im­pôt sur le revenu était pro­gres­sif ; les prix des car­bu­rants crois­saient régulière­ment ; l’usage de la voirie urbaine était tar­ifé ; on payait les trans­ports en com­mun à leur coût, etc. On payait… mais on savait pourquoi. Ain­si, en 2030, un litre d’essence coû­tait bien plus cher qu’un litre d’ex­cel­lent vin. On pou­vait tou­jours dis­cuter à l’in­fi­ni pour savoir lequel de ces pro­duits il était plus sage de con­som­mer avec mod­éra­tion, mais il n’é­tait pas déraisonnable d’im­pos­er plus forte­ment une ressource naturelle non renou­ve­lable ayant mis des cen­taines de mil­lions d’an­nées à se con­stituer qu’une ressource tout aus­si naturelle, mais renou­ve­lable et met­tant quelques années ou dizaines d’an­nées à devenir un pro­duit de valeur.

Du côté des entre­pris­es, la majorité d’en­tre elles appré­ci­ait une fis­cal­ité assise sur l’én­ergie. Quand l’ac­tiv­ité économique était faible, la charge fis­cale l’é­tait égale­ment… alors qu’a­vant les charges sur le tra­vail pesaient lour­de­ment en péri­ode dif­fi­cile. Là aus­si, la quan­tité de for­mu­laires, les pour­cent­ages changeants, les coti­sa­tions divers­es et var­iées, déductibles ou non, etc. , tout ceci avait été oublié…

Pour cer­taines entre­pris­es gross­es con­som­ma­tri­ces d’én­ergie, pour le trans­port routi­er, pour les agricul­teurs, etc., cela avait été indé­ni­able­ment dif­fi­cile au début. Mais la réforme avait été pro­gres­sive, per­me­t­tant d’an­ticiper et de sus­citer le pro­grès tech­nique dans le domaine des procédés et des moteurs, de chang­er peu à peu les modes d’oc­cu­pa­tion de l’e­space, ou d’usage des sols, de l’eau, etc.

Et du côté de l’É­tat, eh bien, une taxe assise sur l’én­ergie avait le mérite d’être sim­ple à recou­vr­er. De plus, les dépens­es de l’É­tat étaient moin­dres qu’au­par­a­vant. Par exem­ple, il y avait moins besoin d’en­gloutir des mil­liards de francs dans des pro­grammes démesurés d’in­fra­struc­tures de trans­port quand le coût du trans­port s’él­e­vait et rédui­sait ain­si le traf­ic. La décrois­sance des coûts soci­aux de pol­lu­tion, de san­té, mais aus­si d’in­dem­ni­sa­tion chô­mage allait dans le même sens.

En 2010

Élisa se sou­ve­nait qu’en 2010 elle avait décidé de ne pas rem­plac­er sa deux­ième voiture défail­lante ; le foy­er com­por­tait alors seule­ment un petit véhicule à moteur hybride acquis quelques années aupar­a­vant. Avec la détente sur le marché du tra­vail, et l’ap­pari­tion de nom­breux besoins en ser­vices de prox­im­ité (favorisés par la baisse du coût du tra­vail et la hausse du prix du trans­port), elle avait pu trou­ver un emploi assez près de chez elle et s’y ren­dre en trans­port en commun.

Quand la famille avait besoin d’une voiture de taille impor­tante pour les vacances, il suff­i­sait de la louer (un” livreur” vous l’a­me­nait à domi­cile et repar­tait avec son vélo pli­ant !). En effet, on trou­vait quan­tité de sociétés de loca­tion de véhicules avec des flottes qui avaient béné­fi­cié des inno­va­tions tech­nologiques (matéri­aux légers, moteurs, etc.) sus­citées par la hausse des prix des carburants.

Élisa avait aus­si pu embauch­er une per­son­ne à domi­cile pour faire garder ses enfants, sans tra­casseries admin­is­tra­tives, sans aides par-ci, sans charges par-là ..

En 2020

En 2020 , avec la qua­si-dis­pari­tion des droits de muta­tion immo­bil­ière et une épargne accu­mulée, elle avait pu acquérir un loge­ment à prox­im­ité de son lieu de tra­vail. Un apparte­ment dans un immeu­ble réha­bil­ité du cen­tre-ville bien sûr… car la réha­bil­i­ta­tion s’avérait bien plus créa­trice d’emplois que la con­struc­tion d’u­nités de loge­ments neufs en périphérie.

Tout n’était pas rose

Bon, tout n’é­tait pas rose et le sys­tème avait aus­si ses dérives. 11 avait par exem­ple fal­lu se mobilis­er con­tre un pro­jet de pri­vati­sa­tion d’e­spaces naturels au motif qu’ils seraient ain­si mieux pro­tégés qu’ils ne l’é­taient jusqu’alors ! Pour Élisa, il y avait une dif­férence entre économie de marché et société de marché.

Et main­tenant, en 2030 ..

Le cauchemar d’Alizé

Alizé se réveil­la en hurlant. C’é­tait encore ce fichu cauchemar qui la rendait folle ! Qui pou­vait croire à ces sor­nettes de vie par­a­disi­aque, à ces “utopies fisca­lo-écol­o­gistes”… La meilleure, c’é­tait encore cette his­toire de dirigeant paresseux ! Un comble… surtout quand elle se rap­pelait la suc­ces­sion de ” bosseurs ” qui avaient occupé le poste, et avaient été sur les fronts de tous les incendies (allez leur par­ler de réduc­tion du temps de travail !).

Alizé rêvait régulière­ment d’Élisa et de sa vie heureuse dans son monde de “sig­naux-prix”. Si ces cauchemars déli­rants per­sis­taient, il faudrait qu’elle aille con­sul­ter un psy­chi­a­tre. Elle se pinça et répé­ta tout haut : “je m’ap­pelle Azilé, je ne suis pas folle, et nous sommes le 1er avril 2030 “. Une dure journée en per­spec­tive. La radio annonçait une forte tem­pête (une de plus !), et il y avait tou­jours ces trou­bles soci­aux dans la cinquième couronne (cinquième ou six­ième ? l’ag­gloméra­tion s’é­tait telle­ment étalée qu’elle ne s’en sou­ve­nait plus). Elle coupa le poste. Elle ne sup­por­t­ait plus la rubrique “Un avo­cat vous conseille “.

Il est vrai que les gou­verne­ments suc­ces­sifs avaient empilé des couch­es et des couch­es de régle­men­ta­tions et de normes pour s’at­ta­quer notam­ment aux innom­brables prob­lèmes de pol­lu­tion. De ce côté-là, c’é­tait béné­fique en ter­mes d’emploi … d’hommes de loi. La société pas­sait son temps en procès. Et bien sûr, dans cet ensem­ble de règles par­fois con­tra­dic­toires, seuls ceux qui en avaient les moyens pou­vaient s’y retrou­ver. Alizé habitait loin de tout, dans un pavil­lon qu’elle avait fait con­stru­ire il y a trente ans avec moult sub­ven­tions et prêts publics dans ce qui était alors la troisième couronne. Le prix était intéres­sant et le cadre agréable. Bien sûr, elle avait dû acheter une voiture, mais l’ensem­ble coû­tait alors moins cher qu’un apparte­ment en centre-ville.

Les bonnes intentions de l’an 2000 … et l’enfer en 2010

En 2010, Alizé avait per­du son emploi . Dom­mage, elle ne pas­sait qu’une heure et demie en voiture pour y aller (aller retour bien sûr). Depuis des années, les charges n’avaient cessé de peser sur le tra­vail pour combler des trous publics sans fonds (indem­ni­sa­tion chô­mage , sub­ven­tions et investisse­ments en tous gen­res, etc.). Elle venait à peine de s’a­cheter — grâce à des primes de l’É­tat — un nou­veau mod­èle auto­mo­bile, peu pol­lu­ant et à con­som­ma­tion réduite. Mal­gré les accords volon­taires pris par les con­struc­teurs auto­mo­biles pour réduire les con­som­ma­tions uni­taires des véhicules, il n’avait pas été pos­si­ble de respecter les engage­ments nationaux en matière d’émis­sions de gaz à effet de serre. Avec des moteurs plus sobres, on con­som­mait moins pour par­courir un kilo­mètre et, comme l’É­tat se refu­sait à aug­menter la fis­cal­ité sur les car­bu­rants, il en coû­tait encore moins qu’au­par­a­vant pour se déplac­er, aug­men­tant ain­si l’at­trac­tiv­ité du mode routi­er et relançant les trafics à la hausse par leur sen­si­bil­ité au prix. Cette baisse des coûts de déplace­ment arrangeait Alizé qui avait pu trou­ver un emploi à trois heures de chez elle (certes, elle pou­vait aller où elle voulait, mais quand aurait-elle eu le temps de le faire ?).

Comme le prix du trans­port routi­er bais­sait, le trans­port col­lec­tif était en sit­u­a­tion de con­cur­rence dif­fi­cile. Cer­tains défenseurs de l’en­vi­ron­nement n’en­vis­ageaient comme solu­tion que des sub­ven­tions sup­plé­men­taires pour le trans­port pub­lic, plutôt que la maîtrise de la demande de trans­port. En l’ab­sence de prélève­ment sur la cir­cu­la­tion auto­mo­bile (péage urbain), on avait aug­men­té le verse­ment trans­port pour fournir des recettes, alour­dis­sant une fois de plus le coût du tra­vail. En out­re, au nom de l’in­ter­modal­ité, on avait créé des sys­tèmes de type ” carte orange ” per­me­t­tant de se déplac­er sur une cen­taine de kilo­mètres de ray­on pour un prix for­faitaire mod­ique. Les trans­ports en com­mun étaient pleins … mais l’ag­gloméra­tion était encore plus dis­per­sée qu’au­par­a­vant et les déplace­ments de plus en plus longs et nom­breux. L’en­fer en 2010 était pavé des bonnes inten­tions de l’an 2000.

En 2020

En 2020, l’ef­fet de serre com­mençait à sérieuse­ment inquiéter, suite à des séries d ‘événe­ments cli­ma­tiques extrêmes (et à la fail­lite de quelques sociétés de réas­sur­ance). En out­re, les prix du pét­role s’é­taient mis à grimper car tous les pays en développe­ment s’ap­pro­vi­sion­naient dans le Golfe per­sique, qui était qua­si­ment la seule ressource restante. Du côte des moteurs, on pou­vait encore gag­n­er un peu côté con­som­ma­tion, mais pas autant qu’en 2000. Comme on n’avait pas touché au prix du trans­port, la dépen­dance à l’é­gard du mode routi­er s’é­tait accrue.

La sit­u­a­tion deve­nait dif­fi­cile pour Alizé : le super­marché le plus proche était à vingt kilo­mètres, l’é­cole de ses enfants à dix … En quelques années, son bud­get déplace­ment avait dépassé son bud­get loge­ment. En out­re, ses journées étaient fati­gantes et elle ne pou­vait même pas embauch­er quelqu’un pour s’oc­cu­per de ses enfants telle­ment elle aurait eu de charges à payer.

Elle aurait aimer démé­nag­er, mais qui voulait de son pavil­lon à présent ? Sans compter les droits de muta­tion qui décourageaient tout éventuel acheteur ‑assez fou pour envis­ager de vivre dans ces franges urbaines abandonnées.

Tout n’était pas sombre

Bien sûr, tout n’é­tait pas som­bre, tout au moins pas pour tout le monde. Devant les protes­ta­tions indignées con­tre le péage urbain élec­tron­ique — “rétab­lisse­ment de l’oc­troi”, “seuls les rich­es pour­ront cir­culer”. “atteinte à la lib­erté de l’au­to­mo­biliste “, etc. — et la néces­sité de lut­ter con­tre la pol­lu­tion atmo­sphérique et le bruit, on avait restreint l’ac­cès aux cen­tre-villes aux véhicules peu pol­lu­ants. Total, seuls ceux qui pou­vaient acquérir ces mod­èles récents et chers cir­cu­laient… et cir­cu­laient bien ! Si, en plus, ils habitaient en cen­tre-ville, ils béné­fi­ci­aient de trans­ports col­lec­tifs sub­ven­tion­nés. Pourquoi se plaindraient-ils ? Et en plus ils avaient un cadre de vie agréable et béné­fi­ci­aient du sys­tème de pro­tec­tion sociale assis sur les revenus du travail.
En 2030…

Un avenir incertain

La con­duc­trice se réveil­la brusque­ment. Elle s’é­tait assoupie au volant et un coup de klax­on l’avait fait sur­sauter. Ces ” rêves gigognes” se repro­dui­saient de plus en plus souvent.
Quelles caricatures !

On était le 1er avril 2000 et l’avenir était incertain.

---

Articles similaires :

Les éco­tax­es et le Pro­to­cole de Kyoto