Le risque d’abus de droit dans la gestion des entreprises

La ges­tion des entre­pris­es sup­pose en per­ma­nence une rela­tion étroite entre les objec­tifs à attein­dre et l’exigence d’un coût min­i­mal pour ménag­er la rentabilité :

– équa­tion qual­ité-prix vis-à-vis de la clien­tèle et des fournisseurs ;
– équa­tion ren­de­ment-rémunéra­tion vis-à-vis du per­son­nel et de tous les services ;
– taux du crédit vis-à-vis des banques ;
– etc.

En fait une entre­prise qui veut ménag­er sa rentabil­ité négo­cie à chaque instant ses rap­ports avec les tiers. Il en résulte une ten­ta­tion per­ma­nente d’abuser de l’état naturel du droit pour en tir­er un avantage.

Le présent ouvrage a pour objet de met­tre en garde les respon­s­ables d’entreprises con­tre une inter­pré­ta­tion exagérée des principes de ges­tion, qui sont indis­pens­ables en eux-mêmes, mais qui peu­vent aboutir à des con­séquences dan­gereuses lorsqu’ils sor­tent des lim­ites nor­male du droit.

Cet ouvrage fait appel à de nom­breux aspects du droit des sociétés, du droit com­mer­cial, du droit du tra­vail, du droit ban­caire, du droit fis­cal et ain­si de suite.

Tout au long de l’ouvrage, la notion d’abus de droit appa­raî­tra comme com­plé­men­taire de celle de respon­s­abil­ité. Le chapitre B traite explicite­ment de cette ques­tion. Elle sera rap­pelée dans les chapitres suiv­ants chaque fois qu’il y aura lieu.

Chaque fois qu’il y aura lieu égale­ment, l’abus de droit sera présen­té dans ses aspects de réciproc­ité : abus de droit de l’entreprise vis-à-vis des tiers, mais égale­ment risque d’abus de droit des tiers visà- vis de l’entreprise

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