Droit d’auteur et propriété intellectuelle dans le numérique

Voilà un livre juridique que tout créa­teur de con­tenus numériques devrait pos­séder dans sa bibliothèque ! 

Cet ouvrage expose de façon très con­cise, très claire, sans jar­gon juridique inutile, les fon­da­men­taux du droit de la pro­priété intel­lectuelle, avec des illus­tra­tions emprun­tées à la jurispru­dence la plus récente. 

Il répond égale­ment aux ques­tions con­crètes les plus actuelles en droit du numérique (un avatar est-il pro­tégé par le droit d’auteur ? Quel est, en matière de pub­li­ca­tions sci­en­tifiques, le régime de l’Open Access ?). 

L’auteur abor­de aus­si, en expli­quant bien les enjeux, des ques­tions juridiques com­plex­es et con­tro­ver­sées (peut-on être pro­prié­taire de ses don­nées personnelles ?). 

Ce qua­trième livre juridique de Fab­rice Mat­ta­tia, ingénieur général des Mines et doc­teur en droit, s’adresse de fait à un large pub­lic : ingénieurs, enseignants/chercheurs, juristes et plus générale­ment tout ges­tion­naire ou déten­teur de créa­tions et de con­tenus numériques (logi­ciels, base de don­nées, sites web, noms de domaine…). 

Après une présen­ta­tion des règles de pro­tec­tion des droits sur les créa­tions, l’ouvrage décrit les prin­ci­pales procé­dures de préven­tion et de réso­lu­tion de lit­iges, les règles de répres­sion de la con­tre­façon ain­si que les mesures tech­niques de pro­tec­tion des œuvres. 

Enfin, il présente les con­tenus libre­ment util­is­ables (exceptions/limites au droit d’auteur, don­nées publiques…). 

L’auteur ter­mine cha­cun des chapitres par une syn­thèse très utile pour retenir les points saillants.

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