Vingt millions d’euros levés en un an

Dossier : ExpressionsMagazine N°645 Mai 2009
Par Marie-Stéphane MARADEIX

Plus que jamais, l’É­cole a besoin de l’en­gage­ment de ses anciens élèves car elle devient l’un des acteurs majeurs du vaste pro­jet de développe­ment du plateau de Saclay qui en fera un ” clus­ter ” sci­en­tifique et tech­nologique de renom­mée inter­na­tionale, con­cen­trant à terme 20 % de la recherche française. Rien que sur le plateau de Palaiseau, autour de l’X, ce sont plus de 15 000 per­son­nes dont 3 500 chercheurs et 8 500 étu­di­ants qui vivront et tra­vailleront ensem­ble en 2015. C’est pourquoi les trois fon­da­tions qui accom­pa­g­nent l’É­cole poly­tech­nique, en France, aux États-Unis et en Grande-Bre­tagne sont mobil­isées pour que chaque ancien, à son niveau, puisse con­tribuer à ce grand dessein.

Engagements pluriannuels et dons

À la fin de l’an­née 2008, les engage­ments pluri­an­nuels des dona­teurs du ” Cer­cle Poin­caré ” et du ” Club Mon­ge ” atteignaient 16,9 mil­lions d’eu­ros, dont 9,7 mil­lions affec­tés aux pro­jets et 7,2 mil­lions cap­i­tal­isés dans un Fonds de dota­tion qui per­me­t­tra à l’X d’in­scrire des pro­jets dans la durée.

Les résul­tats très encour­ageants amè­nent à relever l’objectif glob­al de la cam­pagne de 25 à 35 mil­lions d’euros d’ici 2012

La Fon­da­tion a recueil­li 16 mil­lions en France, tan­dis que ” The École poly­tech­nique Char­i­ta­ble Trust ” rece­vait 2,2 mil­lions au Roy­aume Uni et les ” Friends of École poly­tech­nique ” 1,7 mil­lion aux États-Unis.

De leur côté, les dons ver­sés en 2008 par les dona­teurs (anciens élèves, par­ents d’élèves et autres) atteignaient 4,3 mil­lions pour l’ensem­ble des trois struc­tures juridiques citées plus haut, à savoir 3 mil­lions en France, 0,8 au Roy­aume-Uni et 0,5 aux États-Unis. Sur ce total, 1,2 mil­lion provient de l’ap­pel annuel adressé en 2008 à tous les anciens élèves, aux par­ents d’élèves et à la sol­i­dar­ité des élèves français vis-à-vis de leurs cama­rades étrangers au tra­vers de la Kès. 

Une fiscalité attractive

Rap­pelons que la fis­cal­ité française en faveur du mécé­nat est l’une des plus attrac­tives d’Eu­rope et a été voulue par les pou­voirs publics afin d’en­cour­ager l’ini­tia­tive privée au ser­vice de l’in­térêt général. La loi de cohé­sion sociale de 2005 a porté le taux de déduc­tion fis­cale à 66 % du don pour les par­ti­c­uliers, au titre de l’im­pôt sur le revenu et 60 % pour les entre­pris­es, au titre de l’im­pôt sur les sociétés. Ce dis­posi­tif a été com­plété par la loi de 2007 con­cer­nant l’ISF puisque les fon­da­tions recon­nues d’u­til­ité publique, comme la Fon­da­tion de l’X, peu­vent béné­fici­er de dons avec un taux de déduc­tion immé­di­at de 75 %, dans une lim­ite de 50 000 euros de déduc­tion. Cette déduc­tion fis­cale est val­able pour des verse­ments effec­tués jusqu’à la date lim­ite de déc­la­ra­tion de l’ISF, soit le 15 juin de chaque année.

Dons et libéralités

Il existe d’autres dis­posi­tifs qui per­me­t­tent de soutenir l’X et d’op­ti­miser sa fis­cal­ité. En effet, au-delà du don manuel (chèques, verse­ments, ces­sion de titres, etc.), les ” libéral­ités ” per­me­t­tent de plan­i­fi­er sere­ine­ment ses engage­ments d’in­térêt général. En voici deux exem­ples : avec la ” dona­tion tem­po­raire d’usufruit “, le dona­teur n’est plus tax­able à l’ISF pen­dant la durée de la dona­tion sur les biens dont il con­servé la seule nue-pro­priété ; une per­son­ne physique peut faire un ” legs ” en faveur de la Fon­da­tion. Il peut porter sur la total­ité de son pat­ri­moine (legs uni­versel), une par­tie de celui-ci (legs à titre uni­versel) ou sur un bien déter­miné (legs par­ti­c­uli­er), dans le respect des droits des héri­tiers réser­vataires. La Fon­da­tion est habil­itée à recevoir les legs en exonéra­tion totale des droits de succession.

Un Hall des donateurs
Le pre­mier anniver­saire du lance­ment de la Cam­pagne pour l’É­cole poly­tech­nique a été l’oc­ca­sion de dévoil­er le Hall des dona­teurs, où sont inscrits les noms des 57 pre­miers mécènes.

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