Vingt millions d’euros levés en un an

Dossier : ExpressionsMagazine N°645
Par Marie-Stéphane MARADEIX

Plus que jamais, l'École a besoin de l'engagement de ses anciens élèves car elle devient l'un des acteurs majeurs du vaste projet de développement du plateau de Saclay qui en fera un " cluster " scientifique et technologique de renommée internationale, concentrant à terme 20 % de la recherche française. Rien que sur le plateau de Palaiseau, autour de l'X, ce sont plus de 15 000 personnes dont 3 500 chercheurs et 8 500 étudiants qui vivront et travailleront ensemble en 2015. C'est pourquoi les trois fondations qui accompagnent l'École polytechnique, en France, aux États-Unis et en Grande-Bretagne sont mobilisées pour que chaque ancien, à son niveau, puisse contribuer à ce grand dessein.

Engagements pluriannuels et dons

À la fin de l'année 2008, les engagements pluriannuels des donateurs du " Cercle Poincaré " et du " Club Monge " atteignaient 16,9 millions d'euros, dont 9,7 millions affectés aux projets et 7,2 millions capitalisés dans un Fonds de dotation qui permettra à l'X d'inscrire des projets dans la durée.

Les résultats très encourageants amènent à relever l’objectif global de la campagne de 25 à 35 millions d’euros d’ici 2012

La Fondation a recueilli 16 millions en France, tandis que " The École polytechnique Charitable Trust " recevait 2,2 millions au Royaume Uni et les " Friends of École polytechnique " 1,7 million aux États-Unis.

De leur côté, les dons versés en 2008 par les donateurs (anciens élèves, parents d'élèves et autres) atteignaient 4,3 millions pour l'ensemble des trois structures juridiques citées plus haut, à savoir 3 millions en France, 0,8 au Royaume-Uni et 0,5 aux États-Unis. Sur ce total, 1,2 million provient de l'appel annuel adressé en 2008 à tous les anciens élèves, aux parents d'élèves et à la solidarité des élèves français vis-à-vis de leurs camarades étrangers au travers de la Kès. 

Une fiscalité attractive

Rappelons que la fiscalité française en faveur du mécénat est l'une des plus attractives d'Europe et a été voulue par les pouvoirs publics afin d'encourager l'initiative privée au service de l'intérêt général. La loi de cohésion sociale de 2005 a porté le taux de déduction fiscale à 66 % du don pour les particuliers, au titre de l'impôt sur le revenu et 60 % pour les entreprises, au titre de l'impôt sur les sociétés. Ce dispositif a été complété par la loi de 2007 concernant l'ISF puisque les fondations reconnues d'utilité publique, comme la Fondation de l'X, peuvent bénéficier de dons avec un taux de déduction immédiat de 75 %, dans une limite de 50 000 euros de déduction. Cette déduction fiscale est valable pour des versements effectués jusqu'à la date limite de déclaration de l'ISF, soit le 15 juin de chaque année.

Dons et libéralités

Il existe d'autres dispositifs qui permettent de soutenir l'X et d'optimiser sa fiscalité. En effet, au-delà du don manuel (chèques, versements, cession de titres, etc.), les " libéralités " permettent de planifier sereinement ses engagements d'intérêt général. En voici deux exemples : avec la " donation temporaire d'usufruit ", le donateur n'est plus taxable à l'ISF pendant la durée de la donation sur les biens dont il conservé la seule nue-propriété ; une personne physique peut faire un " legs " en faveur de la Fondation. Il peut porter sur la totalité de son patrimoine (legs universel), une partie de celui-ci (legs à titre universel) ou sur un bien déterminé (legs particulier), dans le respect des droits des héritiers réservataires. La Fondation est habilitée à recevoir les legs en exonération totale des droits de succession.

Un Hall des donateurs
Le premier anniversaire du lancement de la Campagne pour l'École polytechnique a été l'occasion de dévoiler le Hall des donateurs, où sont inscrits les noms des 57 premiers mécènes.

Poster un commentaire