Plaidoyer pour un référendum

En mai 1991, notre revue pub­li­ait un numéro titré “La cli­ma­tolo­gie”. Vu avec du recul ce titre a prob­a­ble­ment été très mal choisi si le but était d’at­tir­er l’at­ten­tion sur un phénomène à qui il arrive main­tenant de faire les gros titres de la presse. En effet, l’essen­tiel de ce numéro était consacré.…au réchauf­fe­ment climatique.

Que pou­vions-nous y lire ?

• “des déci­sions poli­tiques inter­na­tionales, lour­des et dif­fi­ciles, s’im­poseront tôt ou tard. Compte tenu des temps d’équili­bre et des délais de mise en oeu­vre, elles ne don­neront de résul­tat que plusieurs décen­nies plus tard” (rap­port offi­ciel de l’A­cadémie des Sciences).
• “Au XXI^e siè­cle, dans un monde d’une dizaine de mil­liards d’hommes, les change­ments cli­ma­tiques pour­raient avoir des con­séquences dra­ma­tiques” (Claude Fré­jacques (43), académicien).
• “Il sem­ble bien que les délais pour adapter nos com­porte­ments soient mesurés et que notre respon­s­abil­ité vis-à-vis des prochaines généra­tions soit d’ores et déjà engagée” (Gérard Pilé (41), alors rédac­teur en chef).
• “En défini­tive, l’essen­tiel de l’ef­fort ini­tial sem­ble devoir incomber au club des pays rich­es” (Thier­ry de Mont­br­i­al (63), directeur de l’IFRI).

Une relec­ture atten­tive de ces arti­cles mon­tre que sur le plan sci­en­tifique on savait déjà dans les grandes lignes ce que l’on sait main­tenant (les pre­mières “alertes” sur le réchauf­fe­ment datent de 1967). Le degré de con­fi­ance a aug­men­té¹, des détails et pré­ci­sions ont été obtenus, mais il n’y a eu ni avancée majeure de la sci­ence qui jus­ti­fierait une prise de con­science récente, ni infir­ma­tion des résul­tats con­nus à l’époque.

Ceux qui avaient pris la peine de s’in­téress­er à la chose — je le dis d’au­tant plus facile­ment qu’à l’époque je n’en fai­sais pas par­tie — avaient donc com­pris qu’il s’ag­it d’un pari que nous n’avons pas le droit de per­dre : si les con­séquences pré­cis­es du réchauf­fe­ment sont — et res­teront — déli­cates à prédire, il est par con­tre avéré que des mod­i­fi­ca­tions cli­ma­tiques gravis­simes qui surviendraient seraient irréversibles pour quelques siècles.

En out­re, il n’échap­pera à per­son­ne que notre con­som­ma­tion d’én­er­gies fos­siles sans cesse crois­sante est non seule­ment une mau­vaise affaire pour le cli­mat, mais aus­si pour la paix : les quan­tités disponibles étant néces­saire­ment lim­itées, l’aug­men­ta­tion de notre dépen­dance à ce type d’én­ergie aug­mente chaque jour le risque de con­flits futurs en cas de pénurie, lesquels impli­queraient néces­saire­ment des pays rich­es².

Le fait que les craintes du club de Rome se soient avérées super­flues jusqu’à main­tenant n’est bien enten­du pas une assur­ance tous risques pour l’avenir : l’hu­man­ité n’a encore jamais man­qué d’une ressource minière majeure.

Une solution au problème de l’effet de serre loin d’être mise en œuvre

Force est de con­stater que ce panora­ma des risques, con­nu depuis longtemps, n’a pas vrai­ment per­mis d’in­fléchir notre trajectoire :

La responsabilité de ” l’homme de la rue”

Quiconque étudie sérieuse­ment le prob­lème arrive aux mêmes con­clu­sions. Pour rester dans notre com­mu­nauté, prenez n’im­porte quel poly­tech­ni­cien, faites-le faites tra­vailler pen­dant quelques temps dans le secteur énergé­tique à un niveau lui don­nant accès à des don­nées glob­ales, puis deman­dez-lui à l’é­cart des oreilles indis­crètes com­ment il voit l’avenir : vous ver­rez que vous aurez sys­té­ma­tique­ment affaire à un “écol­o­giste” convaincu !

Et pour­tant lorsque les décideurs, publics ou privés (et éventuelle­ment poly­tech­ni­ciens), de quelque pays dévelop­pé que ce soit, ont à expos­er les raisons de l’ab­sence de change­ment alors que la néces­sité existe aux yeux de bon nom­bre d’en­tre eux, la réponse est à peu près tou­jours la même : nous avons bien com­pris qu’il y avait un prob­lème, mais.…jamais nous ne pour­rons faire admet­tre à “l’homme de la rue” la néces­sité de faire quelque chose⁸.

Ce brave “homme de la rue”, porte-dra­peau putatif du front du refus, serait-il donc si réfrac­taire que cela à chang­er peu à peu son mode de vie, quels que soient les enjeux ?

Pour le savoir, le mieux serait à l’év­i­dence de lui pos­er explicite­ment la ques­tion. L’Eu­ro a jus­ti­fié un référen­dum : le monde dans lequel vivront nos enfants — et que notre con­som­ma­tion énergé­tique présente façonne bien plus fon­da­men­tale­ment que notre mon­naie — en vaudrait bien un autre. Ce ne sont pas quelques sondages de-ci de-là, néces­saire­ment réduc­teurs quand ils ne sont pas biaisés, qui peu­vent pré­ten­dre servir de ther­momètre fiable en la matière, même si c’est hélas la pra­tique habituelle.

Cette propo­si­tion sem­blera peut-être icon­o­claste, far­felue, ou rel­e­vant d’une ado­les­cence tar­dive à beau­coup. Et pour­tant, elle per­me­t­trait, pour un coût mod­este compte tenu de l’im­por­tance de l’en­jeu, de pos­er les jalons d’un change­ment rad­i­cal que toute per­son­ne bien infor­mée juge indis­pens­able, même si ses fonc­tions lui inter­dis­ent par­fois de le recon­naître en public.

Un référendum

Pour être très con­cret, la France, qui s’est tou­jours con­sid­érée comme ayant un rôle poli­tique de pre­mier plan sur notre vieux con­ti­nent, pren­dra bien­tôt la prési­dence de l’U­nion Européenne. Pourquoi ne pas en prof­iter pour organ­is­er un référen­dum européen sur le sys­tème énergé­tique que nous voulons bâtir, sans élud­er aucune ques­tion⁹ ? Pour emprunter une expres­sion à la mode dans le monde de l’In­ter­net, il ne s’a­gi­rait ni plus ni moins que de dessin­er démoc­ra­tique­ment le “busi­ness mod­el énergé­tique” du futur.

Imag­i­nons qu’une telle con­sul­ta­tion amène les électeurs européens à exprimer une préférence claire pour par­venir dans un délai à la fois court et raisonnable (dis­ons une généra­tion) à un monde très net­te­ment plus économe sur le plan énergé­tique que celui que nous con­nais­sons¹⁰, après avoir eu tout le temps de peser le pour et le con­tre de leur choix, pour eux et pour leurs descendants.

Quelles seraient les con­séquences d’un tel vote ?

• Vox pop­uli, vox dei, le pou­voir poli­tique, quelles que soient ses déc­la­ra­tions antérieures, n’au­rait d’autre choix que de se con­former à cette volon­té sur le long terme (ce dont il serait peut-être secrète­ment ravi),
• les indus­triels, sachant que les citoyens sont aussi…les con­som­ma­teurs, y ver­raient un signe clair du marché auquel ils s’adapteraient plus aisé­ment qu’à la régle­men­ta­tion ou la fis­cal­ité voulues par la tech­nos­truc­ture (qui peu­vent être jus­ti­fiées mais que l’on dis­cutera tou­jours, alors que la loi du marché ne se dis­cute pas),
• les indi­vidus, qui actuelle­ment rechig­nent sou­vent à être économes au nom de la con­vic­tion “qu’ils seraient les seuls à faire des efforts dans un sys­tème qui n’est pas prévu pour cela”, adopteraient naturelle­ment un com­porte­ment “mieux-dis­ant énergé­tique”, cette ori­en­ta­tion devenant un objec­tif de société.

Peut-on être sûr du résul­tat d’un tel scrutin ? Non, bien sûr : le choix explicite et éclairé des habi­tants du vieux con­ti­nent peut très bien être de con­som­mer aujour­d’hui une énergie fos­sile abon­dante sans se souci­er de ce qui peut arriv­er à leurs descen­dants demain, pen­sant que la tech­nolo­gie nous tir­era naturelle­ment d’af­faire sans que nous ayons beau­coup d’ef­forts à faire dans l’im­mé­di­at¹⁴.

Mais quelle que soit l’is­sue pour cette fois-ci, le mou­ve­ment serait lancé, et une telle con­sul­ta­tion élec­torale annon­cée six mois à l’a­vance don­nerait de toute façon l’oc­ca­sion de réalis­er la plus vaste entre­prise de vul­gar­i­sa­tion sur le sujet — qui le mérite prob­a­ble­ment — que l’on puisse souhaiter.

Les modalités du référendum

Un tel choix peut-il se faire à l’oc­ca­sion d’une ou plusieurs élection(s) législative(s) ou présidentielle(s) ? Non, pour deux raisons :

• ces élec­tions ne per­me­t­tent pas de pos­er une ques­tion explicite sur un sujet pris isolément,
• ces élec­tions sont nationales, or le prob­lème est international.

Même un référen­dum unique­ment nation­al est à écarter : il ris­querait par trop d’être l’ob­jet d’un enjeu de poli­tique intérieure, alors que la nature même du prob­lème (ain­si que la néces­saire exem­plar­ité envers l’Amérique) sup­pose une réponse au moins à l’échelle du continent.

Enfin pour éviter toute per­ver­sion dans l’énon­cé des ques­tions, on pour­rait demander.…à l’électeur d’en rédi­ger lui-même le libel­lé. Il existe un out­il pour ce faire : la “con­férence des citoyens”. Elle con­siste à pren­dre quelques per­son­nes au hasard, à leur don­ner la pos­si­bil­ité de ques­tion­ner tous les experts com­pé­tents, puis à leur deman­der leurs recom­man­da­tions (un peu sur le mod­èle du jury d’as­sis­es, mais un jury qui ordon­nerait directe­ment les com­mis­sions roga­toires). En l’e­spèce, les recom­man­da­tions pour­raient être le libel­lé des questions.

L’ex­péri­ence de ce genre de démarche¹⁵ mon­tre que lorsque l’on se donne la peine d’in­former cor­recte­ment le citoyen de base — fût-il par­faite­ment ignare au préal­able — avant de lui deman­der son avis sous forme de ques­tions non équiv­o­ques, on aboutit à des pré­con­i­sa­tions par­faite­ment fondées, raisonnables et clair­voy­antes, bien plus que les déci­sions poli­tiques qui sont générale­ment pris­es en lieu et place, car le citoyen de base n’a pas à com­pos­er avec tout un ensem­ble de con­traintes à court terme qui per­ver­tis­sent ou déna­turent la réflexion.

D’au­cuns diront peut-être — prob­a­ble­ment avec rai­son — que les lois organiques actuelles ne per­me­t­tent pas ce genre de référendum.

Faut-il alors se résign­er à atten­dre que les choses soient faites “nor­male­ment”, con­texte dans lequel on peut légitime­ment se deman­der si les actions du bon ordre de grandeur seront faites dans les délais¹⁶ ?

Bon nom­bre de spé­cial­istes du cli­mat s’ac­cor­dent par exem­ple à penser que les chiffres issus de Kyoto ne sont pas “dans les bons ordres de grandeur” ; en out­re ils ne seront pas tenus sans inflex­ion sig­ni­fica­tive que le pou­voir poli­tique seul aura du mal à initier.

Ne pour­rions-nous pas adapter l’outil à la fin, au lieu d’en invo­quer les lim­ites pour nous priv­er d’un salu­taire exer­ci­ce de démoc­ra­tie directe ?

Quand des académi­ciens, des mil­liers de sci­en­tifiques, des écon­o­mistes de renom, et bon nom­bre de mem­bres émi­nents de notre com­mu­nauté dis­ent et répè­tent que nous ne pou­vons pas con­tin­uer à con­som­mer de l’én­ergie et à jouer avec le cli­mat comme cela, il est plus que temps de deman­der au citoyen de con­fron­ter les opin­ions de ces gens-là, que l’on peut sup­pos­er un min­i­mum fondées, avec celles des par­ti­sans du Busi­ness As Usu­al¹⁷ pour arbi­tr­er clairement.

Dans le numéro de 1991 de la Jaune et la Rouge cité plus haut, notre cama­rade LEYGONIE (43), prési­dent du CITEPA¹⁸, dis­ait, à pro­pos de l’ef­fet de serre : “nous devrons accepter une évo­lu­tion dra­ma­tique de nos modes de vie¹⁹.”

Il se peut qu’une majorité de citoyens préfère refuser cette “évo­lu­tion dra­ma­tique” et faire courir aux “généra­tions futures” (terme pudique pour ne pas employ­er “nos petits-enfants” ou “nos enfants”, car c’est bien au plus tard à ces échéances-là que les gros prob­lèmes se poseront) les risques du réchauf­fe­ment cli­ma­tique ou de la lutte pour une ressource énergé­tique raréfiée.

Mais notre pro­pre descen­dance ne nous par­don­nerait pas de ne pas avoir eu le courage de nous pos­er claire­ment la ques­tion et d’y répon­dre explicite­ment après une mûre infor­ma­tion, l’or­gan­i­sa­tion d’une telle con­sul­ta­tion étant man­i­feste­ment à notre portée sans gros effort.

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1 - Cf. arti­cle de Hervé Le Treut, qui fai­sait par­tie des sig­nataires du rap­port de l’A­cadémie des sciences.
2 - La ” Guerre du Golfe ” est une pre­mière illus­tra­tion de ce risque.
3 - 35 % des émis­sions de CO₂.
4 - À titre d’ex­em­ple, la libéral­i­sa­tion de la dis­tri­b­u­tion d’élec­tric­ité en Europe — voulue par la puis­sance publique — fera aug­menter la con­som­ma­tion d’élec­tric­ité et donc les émis­sions de gaz à effet de serre toutes choses égales par ailleurs.
5 - À tel point que le GIEC a pub­lie un rap­port exclu­sive­ment con­sacre au prob­lème du trans­port aérien.
6 - Le pour­cent­age du pét­role pro­duit con­som­mé par les trans­ports est passé de 36% en 1973 à 52% en 2000.
7 - Cf. ” Fis­calite et Envi­ron­nement “, numéro de La Jaune et la Rouge d’avril 1998, et “Trans­port et développe­ment durable”, numéro de La Jaune et la Rouge de mars 1997.
8 - Vari­a­tions sur le même thème : refus des indus­triels qui invo­quent le refus du client, refus des élus qui invo­quent le refus des électeurs, etc.
9 - L ‘éven­tu­al­ité d’un recours accru au nucléaire, même dans un con­texte de diminu­tion glob­ale de la con­som­ma­tion, devrait naturelle­ment être incluse dans le débat.
10 - Pour fix­er les idées. une diminu­tion annuelle de 3,4 % env­i­ron con­duit à une divi­sion par 2 en vingt ans.
11 - Ce dont bon nom­bre d’in­dus­triels sont par­faite­ment con­scients “en privé “.
12 - Un peu comme lors du ” phénomène José Bové “, qui a con­duit à un change­ment de com­porte­ment des con­som­ma­teurs améri­cains vis-à- vis des OGM sans inter­ven­tion des dirigeants du pays.
13 - Cf . La Jaune et la Rouge de févri­er 2000
14 - Ce que les ” tech­ni­ciens ” eux-mêmes con­sid­èrent comme assez improb­a­ble, cf. la con­clu­sion de l’ar­ti­cle de Mau­rice Claverie.
15 - Con­férences de con­sen­sus en médecine, expéri­ence de l’Of­fice par­lemen­taire d’é­val­u­a­tion sur les OGM, etc.
16 - Bon nom­bre de spé­cial­istes du cli­mat s’ac­cor­dent par exem­ple à penser que les chiffres issus de Kyoto ne sont pas ” dans les bons ordres de grandeur “; en out­re ils ne seront pas tenus sans inflex­ion sig­ni­fica­tive que le pou­voir poli­tique seul aura du mal à initier.
17 — Terme sou­vent employé par les prévi­sion­nistes pour qual­i­fi­er le scé­nario ou les lois d’évo­lu­tion restent les mêmes.
18 — Cen­tre inter­pro­fes­sion­nel tech­nique d’E­tudes de la pol­lu­tion atmosphérique.
19 - Il est prob­a­ble que ” dra­ma­tique ” est à pren­dre au sens de ” fon­da­men­tal ” et non de ” tragique ” .

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