Les normes internationales sont indispensables au développement durable

REPÈRES

REPÈRES
Les normes sont des doc­u­ments élaborés col­lec­tive­ment par les experts des dif­férentes par­ties prenantes d’un domaine don­né et adop­tés sur la base d’un con­sen­sus qui peut être recher­ché au niveau nation­al, région­al ou inter­na­tion­al, avec des procé­dures doc­u­men­tées et ouvertes, mis­es en oeu­vre par les organ­ismes de nor­mal­i­sa­tion. Elles définis­sent les ter­mes, pro­curent les « métriques » néces­saires à la con­struc­tion, la mesure et la com­mu­ni­ca­tion des per­for­mances, assurent l’interopérabilité des don­nées, des com­posants ou des proces­sus, cristallisent les bonnes pra­tiques d’organisation ou encore d’évaluation de la con­for­mité à des pre­scrip­tions con­tractuelles ou réglementaires.

La glob­al­i­sa­tion des échanges, tant de pro­duits que de ser­vices, donne de plus en plus la pri­mauté aux normes inter­na­tionales. Cette ten­dance est ren­for­cée par la glob­al­i­sa­tion de bien d’autres sujets : les défis cor­rélés du change­ment cli­ma­tique, de l’én­ergie, de l’eau et de l’al­i­men­ta­tion ; l’ou­ver­ture à la con­cur­rence inter­na­tionale des télé­com­mu­ni­ca­tions, des trans­ports, de la dis­tri­b­u­tion de l’én­ergie ou de l’eau ; la prise de con­science des consommateurs.

Sans normes de cod­i­fi­ca­tion, d’échanges ou de sécu­rité, Inter­net ne pour­rait pas exister

La vague de ” fusions-acqui­si­tions ” de la dernière décen­nie a accéléré la con­sol­i­da­tion d’en­tre­pris­es réelle­ment multi­na­tionales qui veu­lent pou­voir opti­miser leurs investisse­ments ou leurs appro­vi­sion­nements dans de nom­breux pays, sans ren­con­tr­er d’ob­sta­cles tech­niques non jus­ti­fiés et qui, de plus, doivent démon­tr­er leur ” citoyen­neté ” globale.

En face d’elles, les organ­i­sa­tions non gou­verne­men­tales se sont aus­si con­solidées au plan inter­na­tion­al et les indus­triels doivent compter avec l’in­flu­ence glob­ale d’or­gan­i­sa­tions telles que Green­peace, le WWF ou Con­sumers International.

Réduire la fracture Nord-Sud

De nou­velles économies géantes ont émergé dans les pays en développe­ment : la Chine, l’Inde, le Brésil ou la Russie ont engen­dré leurs pro­pres sociétés multi­na­tionales et veu­lent avoir toute leur place dans la fix­a­tion des normes et règles qui régis­sent la dif­fu­sion des tech­nolo­gies et les échanges commerciaux.

L’ac­cès aux marchés inter­na­tionaux et le trans­fert de tech­nolo­gie et des bonnes pra­tiques de man­age­ment qu’il néces­site sont recon­nus comme des fac­teurs de pro­grès économique et social pour les pays les moins dévelop­pés, con­tribuant ain­si à réduire la frac­ture Nord-Sud.

L’accord sur les obsta­cles tech­niques au com­merce engage aujourd’hui 153 pays

Enfin, le développe­ment expo­nen­tiel des tech­nolo­gies de l’in­for­ma­tion et de la com­mu­ni­ca­tion a révo­lu­tion­né les échanges, aus­si bien économiques qu’hu­mains. Or, sans normes de cod­i­fi­ca­tion, d’échanges de don­nées ou de sécu­rité, Inter­net ne pour­rait pas fonctionner.

La crise finan­cière et économique sans précé­dent dans laque­lle le monde vient d’en­tr­er, crise de con­fi­ance par bien des aspects, va accentuer encore le recours aux normes inter­na­tionales pour sécuris­er les rela­tions entre acteurs économiques, fournir des out­ils pour l’é­val­u­a­tion des risques, amélior­er les per­for­mances et con­quérir de nou­veaux marchés.

Un contexte géopolitique en mutation

Con­solid­er des empires
La nor­mal­i­sa­tion, qui existe depuis la nuit des temps, a été util­isée pour struc­tur­er et con­solid­er des empires : l’Em­pire romain et son réseau de routes ” nor­mal­isées ” ; les pyra­mides d’É­gypte ou encore la Grande Muraille de Chine qui, sans normes, n’au­raient pas pu être con­stru­ites. Citons encore Col­bert qui n’au­rait pu engager sans nor­mal­i­sa­tion le développe­ment de l’in­dus­trie en France.

Le con­texte géopoli­tique dans lequel sont élaborées les normes inter­na­tionales a évolué en con­séquence. L’Or­gan­i­sa­tion mon­di­ale du com­merce (l’OMC) met en oeu­vre depuis vingt ans un accord sur les obsta­cles tech­niques au com­merce qui engage les désor­mais 153 pays sig­nataires à utilis­er les normes inter­na­tionales basées sur le con­sen­sus pour éviter que leurs régle­men­ta­tions nationales ne créent des bar­rières tech­niques non justifiables.

L’ou­ver­ture de nom­breux pays à l’é­conomie de marché et la glob­al­i­sa­tion ont entraîné une évo­lu­tion des pra­tiques de gou­ver­nance publique, avec une atten­tion plus grande à la respon­s­abil­i­sa­tion des acteurs économiques et à l’u­til­i­sa­tion des normes basées sur leur con­sen­sus en appui des poli­tiques publiques.

L’ex­em­ple le plus frap­pant est la poli­tique mise en œuvre au plan de l’U­nion européenne, et plus générale­ment, de l’E­space économique européen, pour créer et har­monis­er le grand marché intérieur, tout en ne con­sti­tu­ant pas une ” forter­esse Europe “, qui ne serait con­forme ni aux engage­ments inter­na­tionaux des pays européens, notam­ment à l’OMC, ni à leur voca­tion expor­ta­trice. La ” nou­velle approche ” en la matière, qui n’est pas si nou­velle puisqu’elle a déjà vingt ans, a fait ses preuves et inspiré d’autres pays et régions du monde. Elle est basée sur une har­mon­i­sa­tion des ” exi­gences essen­tielles ” de sécu­rité ou de san­té au niveau de ” direc­tives européennes ” qui relèvent du lég­is­la­teur et ren­voient à des normes har­mon­isées européennes (EN) basées sur le con­sen­sus pour les détails tech­niques d’ap­pli­ca­tion. Ces normes sont sou­vent l’adop­tion régionale de normes internationales.

La jun­gle des sigles normatifs
Qui ” fab­rique ” ces normes inter­na­tionales, dev­enues des out­ils indis­pens­ables dans la ” salle des machines ” de la glob­al­i­sa­tion, pos­i­tive bien sûr ?
À pre­mière vue, on a affaire à une jun­gle inex­tri­ca­ble d’acronymes : NF, BSI, DIN, SAE, ASTM, IETF, OASIS, CEN, ISO et des cen­taines d’autres. Et l’on pour­rait glos­er sur les nor­mal­isa­teurs peinant à se nor­malis­er eux-mêmes.
Au niveau nation­al, la plu­part des pays dis­posent d’un organ­isme cen­tral chargé d’or­gan­is­er le proces­sus de nor­mal­i­sa­tion en y impli­quant tous les acteurs économiques, d’ap­porter la con­tri­bu­tion nationale aux niveaux région­al et inter­na­tion­al et de pro­mou­voir l’ap­pli­ca­tion des normes. Pour la France, il s’ag­it de l’Afnor (Asso­ci­a­tion française de nor­mal­i­sa­tion), créée en 1928 et des Bureaux de nor­mal­i­sa­tion sec­to­riels qu’elle ani­me, avec sa col­lec­tion de plus de 20 000 normes, dont plus des trois quarts sont l’adop­tion française de normes européennes ou internationales.
Au plan région­al, l’Eu­rope est la région la plus struc­turée, avec trois insti­tuts de nor­mal­i­sa­tion, l’un mul­ti­sec­to­riel, le CEN, et les deux autres, le CENELEC et l’ET­SI, qui s’adressent à des secteurs spé­ci­fiques, respec­tive­ment l’élec­trotech­nique et les télécoms.
Les États-Unis se dis­tinguent par l’ex­is­tence et l’in­flu­ence mon­di­ale de grands insti­tuts de nor­mal­i­sa­tion sec­to­riels, tels que l’ASTM, l’API, l’ASME ou l’IEEE. Ils sont néan­moins coor­don­nés par l’AN­SI (Amer­i­can Nation­al Stan­dards Insti­tute) qui assure l’in­ter­face améri­caine avec les niveaux régionaux et internationaux.

Des chaînes logis­tiques mon­di­ales grâce aux normes ISO sur les con­tain­ers : dimen­sions, car­ac­téris­tiques mécaniques, infor­ma­tions et sceaux élec­tron­iques. © ISO

Au sommet de la hiérarchie mondiale

Au plan inter­na­tion­al, en dehors de l’har­mon­i­sa­tion régle­men­taire qui se fait dans le cadre d’or­gan­i­sa­tions inter­gou­verne­men­tales, essen­tielle­ment au sein du sys­tème des Nations unies (ex. : OMS ou Codex Ali­men­ta­r­ius), trois organ­i­sa­tions ont un lead­er­ship recon­nu pour la pro­duc­tion de normes inter­na­tionales : l’ISO, à voca­tion général­iste et mul­ti­sec­to­rielle, la CEI pour l’élec­trotech­nique et l’UIT pour les télécoms.

Trois lead­ers, l’ISO (général­iste), la CEI (élec­trotech­nique) et l’UIT (télé­com­mu­ni­ca­tions)

Ces trois organ­i­sa­tions sont basées à Genève et ont instau­ré une coopéra­tion étroite, autant sur les procé­dures et l’éthique d’élab­o­ra­tion des normes que pour coor­don­ner leurs travaux dans les domaines de con­ver­gence des tech­nolo­gies : l’élec­tron­ique et les télé­coms sont en effet désor­mais inté­grées dans les proces­sus indus­triels, les trans­ports, le bâti­ment ou encore les tech­nolo­gies de san­té, et les normes doivent être coor­don­nées pour assur­er les inter­faces et l’in­teropéra­bil­ité nécessaires.

Cette coopéra­tion a été saluée en 2008 par l’at­tri­bu­tion excep­tion­nelle d’un ” Emmy Award “, récom­pense pres­tigieuse de l’in­dus­trie améri­caine des médias, à ces trois organ­i­sa­tions pour la série des normes com­munes MPEG qui per­me­t­tent la trans­mis­sion des images vidéo et de la télévi­sion jusqu’au télé­phone portable ou via les ordinateurs.

Un « Emmy Award » a récom­pen­sé en 2008 la série des normes MPEG pour la com­pres­sion et le trans­fert des images vidéo, dévelop­pée par l’ISO et la CEI en col­lab­o­ra­tion avec l’IUT
© Craig T. Mathew/Mathew Imaging

L’ISO, primus inter pares

Tech­niques nou­velles et sécurité
Les normes ISO facili­tent l’émer­gence et la dif­fu­sion de tech­nolo­gies nou­velles, en leur ouvrant des marchés mon­di­aux : des comités ISO éla­borent actuelle­ment des normes pour les nano et biotech­nolo­gies, la tech­nolo­gie de l’hy­drogène ou encore les sys­tèmes de trans­port intel­li­gents. Les chaînes logis­tiques glob­ales béné­fi­cient de longue date des normes rel­a­tives aux con­tain­ers, déjà citées, et depuis peu de la série des normes ISO 28 000 sur le man­age­ment de la sécurité.

Par son champ d’ac­tiv­ité nor­ma­tive, la taille de sa col­lec­tion (plus de 18 000 normes ISO) et sa pro­duc­tion annuelle actuelle, supérieure à 1 200 normes (+ 30 % depuis 2003), on peut affirmer que l’ISO est le primus inter pares.

De par ses statuts, elle peut entre­pren­dre l’élab­o­ra­tion de normes inter­na­tionales dans tout domaine, dès lors qu’il existe un con­sen­sus suff­isant et doc­u­men­té pour engager les travaux. Le ” stock ” actuel de sujets de tra­vail est proche de 4 000. Avec ses 162 mem­bres nationaux (un par pays), elle cou­vre 98 % de l’é­conomie et 97 % de la pop­u­la­tion mon­di­ales. Elle met en œuvre des out­ils et procé­dures de tra­vail col­lec­tif, large­ment basés sur l’in­for­ma­tique, qui mobilisent en direct près de 100 000 experts, et beau­coup plus si l’on englobe les comités miroirs nationaux. Chaque jour sur la planète se tien­nent entre 10 et 15 réu­nions de comités ISO, sans compter les réu­nions virtuelles util­isant Inter­net et les télé­con­férences. En plus des con­tri­bu­tions nationales, l’ISO béné­fi­cie de la col­lab­o­ra­tion de plus de 700 organ­i­sa­tions inter­na­tionales ou régionales. Elle entre­tient des rela­tions étroites avec la plu­part des com­posantes de l’Or­gan­i­sa­tion des Nations unies à voca­tion tech­nique ou d’aide au développe­ment, ain­si qu’avec l’OMC, l’OCDE ou l’Or­gan­i­sa­tion mon­di­ale des douanes. L’ISO est un mem­bre insti­tu­tion­nel du Forum économique mondial.

Siège de l’ISO au cœur de la Genève inter­na­tionale © ISO Équité sociale   Les normes ISO con­tribuent tra­di­tion­nelle­ment à la sécu­rité des pro­duits de con­som­ma­tion et trait­ent d’aspects tech­niques et ergonomiques des con­di­tions de tra­vail, en appui des régle­men­ta­tions cor­re­spon­dantes. Le secteur de la san­té a pris une dimen­sion impor­tante, depuis les méth­odes d’évaluation clin­ique et d’assurance de la qual­ité des dis­posi­tifs médi­caux jusqu’à l’informatique médi­cale, en pas­sant par la per­for­mance des lab­o­ra­toires d’analyse clin­ique ou la stéril­i­sa­tion en milieu hos­pi­tal­ier. Un comité a été mis en place pour traiter de la sécu­rité socié­tale, notam­ment pour har­monis­er les pra­tiques en matière de réponse aux sit­u­a­tions de crise (ex. cat­a­stro­phe naturelle). Enfin, et très loin de ses bases tech­niques, l’ISO a été choisie pour con­stru­ire un con­sen­sus sur les principes et le con­tenu de la respon­s­abil­ité socié­tale des organ­i­sa­tions : 91 pays et 42 organ­i­sa­tions inter­na­tionales tra­vail­lent à l’élaboration de la future norme ISO 26000. Elle devrait être pub­liée en 2010 et con­stituer un doc­u­ment de référence au plan mondial.

En appui du développement économique

Les normes ISO sont large­ment util­isées pour favoris­er les rela­tions com­mer­ciales et tech­niques, en per­me­t­tant l’ex­pres­sion, la réal­i­sa­tion et le con­trôle d’ex­i­gences con­tractuelles de con­cep­tion ou de pro­duc­tion, ou encore l’in­teropéra­bil­ité ou l’échange de don­nées automa­tisées, comme cela est le cas avec la série des normes ” STEP ” bien con­nues en matière d’au­toma­ti­sa­tion des proces­sus industriels.

Pro­tec­tion de l’environnement
Les normes ISO par­ticipent à la pro­tec­tion de l’en­vi­ron­nement. La plus con­nue est la série des normes ISO 14 000 sur le man­age­ment envi­ron­nemen­tal, qui cou­vre non seule­ment la dimen­sion organ­i­sa­tion­nelle, mais aus­si l’analyse du cycle de vie, l’é­ti­que­tage envi­ron­nemen­tal ou, plus récem­ment, la compt­abil­i­sa­tion et la véri­fi­ca­tion des émis­sions de gaz à effet de serre, en atten­dant les pub­li­ca­tions prochaines sur ” l’empreinte car­bone ” et son affichage. De nom­breuses normes ISO trait­ent de méth­odes d’es­sais et d’analyse en matière de qual­ité de l’air, de l’eau ou des sols, de bruit ou encore de traite­ment des déchets. Dans le domaine des éner­gies renou­ve­lables, des normes ISO sont déjà en vigueur pour le solaire ther­mique et des travaux ont démar­ré sur les bio­car­bu­rants solides et liquides.

Les prin­ci­paux secteurs indus­triels utilisent large­ment la plate­forme de l’ISO pour l’élab­o­ra­tion de normes glob­ales pour leurs rela­tions pro­fes­sion­nelles : l’én­ergie (pét­role, gaz, char­bon, nucléaire, solaire), les secteurs auto­mo­biles et aéro­nau­tiques, les chantiers navals, l’ingénierie et les équipements indus­triels, la con­struc­tion, les matéri­aux, les pro­duits agroal­i­men­taires pour citer les prin­ci­paux. Le secteur des ser­vices se développe égale­ment, cou­vrant des domaines aus­si divers que les ser­vices financiers, le tourisme ou la dis­tri­b­u­tion de l’eau potable.

Le suc­cès des normes ISO sur le man­age­ment de la qual­ité ne s’est pas démen­ti depuis leur pre­mière pub­li­ca­tion en 1987. Aujour­d’hui, près d’un mil­lion d’en­tre­pris­es et d’or­gan­i­sa­tions, dont plus de 30 % dans le secteur des ser­vices et dans plus de 170 pays, sont cer­ti­fiées ” ISO 9 001 “, et la dernière ver­sion, pub­liée en 2008, reflète l’é­tat de l’art en la matière. La série des normes ISO sur l’é­val­u­a­tion de la con­for­mité, qui trait­ent des bonnes pra­tiques en matière d’es­sais, de cer­ti­fi­ca­tion, d’in­spec­tion et d’ac­crédi­ta­tion, s’est imposée comme la référence sur laque­lle se base la recon­nais­sance inter­na­tionale des presta­tions cor­re­spon­dantes. Le plan d’ac­tion de l’ISO en matière d’as­sis­tance aux pays en développe­ment, qui représen­tent 122 de ses mem­bres, per­met d’ap­puy­er l’amélio­ra­tion de la qual­ité de leurs pro­duc­tions et leur accès aux marchés mon­di­aux, ain­si que leur con­tri­bu­tion plus active aux travaux de nor­mal­i­sa­tion. La future norme ISO 50 001 sur le man­age­ment de l’én­ergie devrait ren­con­tr­er un suc­cès au moins aus­si grand que la série ISO 9 000 et con­tribuer autant à l’amélio­ra­tion de la com­péti­tiv­ité des entre­pris­es qu’à la réduc­tion des émis­sions de gaz à effet de serre.

Inclure les normes dans les cursus universitaires

L’ISO béné­fi­cie de la col­lab­o­ra­tion de plus de 700 organ­i­sa­tions internationales

Cet aperçu rapi­de de l’am­pleur des travaux et de la pro­duc­tion de l’ISO per­met de con­clure sur un aspect fon­da­men­tal : l’in­ser­tion d’un enseigne­ment (au moins une tein­ture) sur la nature et l’im­por­tance des normes, dans le cur­sus aus­si bien des ingénieurs que des com­mer­ci­aux ou des juristes, dont beau­coup les utilis­eront régulière­ment au cours de leur carrière.

Un nom­bre crois­sant d’u­ni­ver­sités s’y intéresse. L’ISO a créé un Trophée bian­nuel pour récom­penser les meilleures. Il est assez symp­to­ma­tique que le pre­mier lau­réat en 2007 en ait été l’u­ni­ver­sité de Jil­iang en Chine, qui a mon­té depuis plusieurs années un enseigne­ment remar­quable en la matière, et que le deux­ième trophée soit allé en 2009 à l’É­cole de man­age­ment de Rotterdam.

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