L’environnement en Israël

Ces pré­ceptes bibliques sont d’une actu­al­ité évi­dente. Dans l’Is­raël mod­erne, la pro­tec­tion de l’en­vi­ron­nement joue un rôle de plus en plus impor­tant. Ain­si, l’an­née 1994 y a‑t-elle été con­sacrée année de l’en­vi­ron­nement. Des tech­nolo­gies envi­ron­nemen­tales sont désor­mais dévelop­pées par les uni­ver­sités et les entre­pris­es israéli­ennes et mis­es en œuvre dans l’a­gri­cul­ture ou dans l’industrie.

Quelques données sur Israël

Vingt-cinq fois plus petit que la France¹, Israël est peu­plé d’en­v­i­ron 5,9 mil­lions d’habi­tants². La pop­u­la­tion a été mul­ti­pliée par plus de 5 depuis la procla­ma­tion de l’indépen­dance de l’É­tat en 1948, essen­tielle­ment à tra­vers les vagues d’immigration.

Depuis 1948, le PNB a été mul­ti­plié par plus de 15, plaçant Israël par­mi les pays à haut revenu.

Le FMI a décidé en 1996 de class­er désor­mais Israël par­mi les pays dévelop­pés. Après une crois­sance annuelle moyenne par habi­tant de 5,5 % pen­dant la péri­ode 1950–1973, les deux dernières décen­nies ont été car­ac­térisées par des per­for­mances économiques moins favor­ables. En out­re, une spi­rale infla­tion­niste a affec­té l’é­conomie au début des années 80, avec un pic à 370 % en 1984. Depuis 1985, l’in­fla­tion a été sta­bil­isée³.

En rai­son de l’in­té­gra­tion des nou­veaux immi­grants⁴, la crois­sance du pays reste impor­tante. Le chô­mage reste au même niveau que dans les pays européens — actuelle­ment de 8,4 % de la pop­u­la­tion active.

Après avoir fait repos­er son démar­rage économique sur l’a­gri­cul­ture, Israël est devenu une société postin­dus­trielle : le PIB est aujour­d’hui con­sti­tué à 60 % par les ser­vices, à 30 % par l’in­dus­trie et à 10 % par l’agriculture.

Il faut not­er que la défense du pays reste une charge très impor­tante. À cet égard, les change­ments poli­tiques dans le monde comme dans la région ont apparem­ment réduit les risques de con­flits, ce qui a con­duit nom­bre d’in­dus­tries de la défense à chercher de nou­veaux débouchés aux tech­nolo­gies qu’elles ont dévelop­pées, notam­ment en se diver­si­fi­ant dans le secteur de l’environnement.

La recherche-développement en Israël

La recherche-développe­ment représente un enjeu essen­tiel pour l’É­tat d’Is­raël, dont l’une des seules ressources naturelles est la “matière grise”. Force est à cet égard de con­stater que, par­mi les nou­veaux immi­grants arrivés d’ex-URSS depuis 1990, 30 % des act­ifs sont des universitaires.

La loi de 1984 pour l’en­cour­age­ment à la recherche et au développe­ment indus­triels s’est fixé comme objec­tifs de pro­mou­voir le développe­ment d’in­dus­tries axées sur la tech­nolo­gie, d’amélior­er la bal­ance com­mer­ciale et de créer de nou­veaux débouchés en matière d’emploi.

Aujour­d’hui, Israël con­sacre 3 % de son PNB à la recherche-développe­ment, ce qui le place par­mi les pre­miers au monde après le Japon. Israël a d’ailleurs été le pre­mier pays non mem­bre de l’U­nion européenne à pou­voir par­ticiper aux pro­grammes de recherche com­mu­nau­taires, à l’oc­ca­sion du 4e pro­gramme com­mun de recherche et développe­ment (PCRD), en ver­tu d’un accord signé le 25 mars 1996. En out­re, bien qu’en­core non mem­bre de l’OCDE, Israël est mem­bre asso­cié de l’A­gence inter­na­tionale de l’Én­ergie et à ce titre par­ticipe de plein exer­ci­ce depuis plusieurs années à des “imple­ment­ing agree­ments” de l’AIE — en par­ti­c­uli­er dans le domaine de l’én­ergie solaire.

Les politiques publiques de l’environnement en Israël

L’or­gan­i­sa­tion des poli­tiques publiques de l’en­vi­ron­nement en Israël se situe à trois niveaux :

• niveau nation­al : déf­i­ni­tion des poli­tiques et pré­pa­ra­tion de la législation ;

• niveau du dis­trict⁵ : sur­veil­lance et mise en œuvre des opéra­tions et des instal­la­tions des dis­tricts et des com­munes, con­seil aux autorités locales pour l’amé­nage­ment du ter­ri­toire, col­lecte des don­nées et des informations ;

• niveau local : créa­tion d’u­nités envi­ron­nemen­tales dans les com­munes et dans les groupe­ments de com­munes pour met­tre en œuvre la poli­tique du min­istère rel­e­vant des admin­is­tra­tions locales⁶ ; l’ob­jec­tif est d’é­ten­dre ces unités dans tout le pays.

Le min­istère de l’En­vi­ron­nement n’a été créé qu’en 1989⁷, et les mis­sions suiv­antes lui ont été confiées :
— déf­i­ni­tion et mise en œuvre d’une poli­tique nationale de l’environnement ;
— pro­mo­tion, recherche, éval­u­a­tion, prévi­sion — notam­ment à long terme ;
— mise en œuvre de sys­tèmes de mesure et d’en­quête — respon­s­abil­ité au niveau national ;
— réha­bil­i­ta­tion et développe­ment de l’en­vi­ron­nement : développe­ment des réserves, réha­bil­i­ta­tion des écosys­tèmes pol­lués, cam­pagnes “net­toy­age” en direc­tion du public ;
— développe­ment de pro­jets envi­ron­nemen­taux : respon­s­abil­ité de la local­i­sa­tion des sites de traite­ment de déchets ménagers, lignes direc­tri­ces du développe­ment de sta­tions d’épu­ra­tion, exploita­tion d’un site de traite­ment des déchets toxiques ;
— infor­ma­tion et sen­si­bil­i­sa­tion du pub­lic, notam­ment par l’éducation ;
— ges­tion d’un sys­tème de suivi des impacts envi­ron­nemen­taux, à pren­dre en compte dans l’amé­nage­ment du territoire ;
— développe­ment de la lég­is­la­tion et des régle­men­ta­tions, et créa­tion d’une base sci­en­tifique, avec une respon­s­abil­ité au niveau national.

Pour accom­plir ces mis­sions, le min­istère s’est vu con­fi­er la respon­s­abil­ité de lois, dont nom­bre sont antérieures à sa créa­tion mon­trant ain­si que la prise en compte de l’en­vi­ron­nement dans les poli­tiques publiques en Israël ne date pas de la créa­tion du min­istère⁸.

Le min­istère de l’En­vi­ron­nement développe les poli­tiques thé­ma­tiques suiv­antes, dont cer­taines sont dévelop­pées plus loin :

• mer et plages : le min­istère de l’En­vi­ron­nement assure la coor­di­na­tion lég­isla­tive et régle­men­taire et veille à l’ap­pli­ca­tion des textes ; il assure égale­ment le net­toy­age, ces opéra­tions étant financées par le fonds de préven­tion de la pol­lu­tion marine ;

• déchets : l’ob­jec­tif du min­istère de l’En­vi­ron­nement est la local­i­sa­tion et la créa­tion de décharges et de sta­tions de trans­fert ; l’ex­is­tence de nom­breuses décharges sauvages men­ace la qual­ité des eaux souter­raines ; le min­istère tra­vaille aus­si à pro­mou­voir le recyclage ;

• matières dan­gereuses : large­ment util­isées dans l’in­dus­trie et l’a­gri­cul­ture, elles con­stituent un risque envi­ron­nemen­tal tout au long de leur vie — impor­ta­tion, trans­port, stock­age, util­i­sa­tion, déchets.

• déchets indus­triels tox­iques : c’est l’un des plus sérieux prob­lèmes envi­ron­nemen­taux ; l’ab­sence de traite­ment et de con­trôle cause la pol­lu­tion de sources, riv­ières, de la mer et des sols ; le traite­ment implique les étapes suiv­antes : iden­ti­fi­ca­tion de l’o­rig­ine, trans­port au site cen­tral de Ramat Hov­av — unique cen­tre de traite­ment du pays, situé dans le désert du Néguev -, neu­tral­i­sa­tion et stock­age sur ce site ;

• qual­ité des eaux : c’est un prob­lème de pre­mière impor­tance ; la dégra­da­tion des eaux souter­raines, les traite­ments inadéquats des efflu­ents et le mau­vais entre­tien des égouts, la mau­vaise con­di­tion des riv­ières… ont con­duit à cen­tralis­er l’au­torité dans les mains du min­istère de l’En­vi­ron­nement, qui coor­donne main­tenant ces sujets⁹ ;

• bruit : le min­istère de l’En­vi­ron­nement traite de ce sujet à plusieurs niveaux : plan­i­fi­ca­tion ; études d’im­pact sur l’en­vi­ron­nement — aéro­port Ben-Gou­ri­on, autoroutes… ; régle­men­ta­tions ; traite­ment des plaintes ; études et recherches ;

• com­mu­ni­ca­tion : des doc­u­ments ont été réal­isés pour les écoles — de la mater­nelle au lycée ; celles-ci ont reçu des instruc­tions pour inté­gr­er l’en­vi­ron­nement dans leurs pro­grammes ; le min­istère de l’En­vi­ron­nement par­ticipe à des man­i­fes­ta­tions grand pub­lic : semaine des réserves naturelles, cam­pagne de net­toy­age de print­emps, semaine de la qual­ité de l’en­vi­ron­nement, pen­dant laque­lle des prix sont décernés aux col­lec­tiv­ités locales.

Le min­istère de l’En­vi­ron­nement pub­lie un rap­port annuel au gou­verne­ment sur l’é­tat de l’en­vi­ron­nement, ain­si que plusieurs pub­li­ca­tions : un men­su­el en hébreu, un trimestriel en anglais, des pub­li­ca­tions pro­fes­sion­nelles, des rap­ports de recherche, des études.

La pollution de l’air

Le rapi­de développe­ment tech­nologique du pays et l’ac­croisse­ment du niveau de vie ont con­duit à un accroisse­ment des émis­sions pol­lu­antes des sources fix­es comme des sources mobiles. La plu­part de ces sources de pol­lu­tion — pro­duc­tion d’én­ergie, trans­ports, indus­trie — sont con­cen­trées à prox­im­ité des régions à grande den­sité de pop­u­la­tion, en par­ti­c­uli­er le long de la zone côtière. On peut aujour­d’hui dress­er quelques constats :

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— mal­gré une diminu­tion sig­ni­fica­tive des émis­sions de SO₂, les émis­sions de la plu­part des autres pol­lu­ants s’ac­crois­sent, et la qual­ité de l’air ne s’est pas améliorée depuis dix ans¹⁰ ;

— jusqu’à il y a peu, la régle­men­ta­tion des instal­la­tions indus­trielles ne com­por­tait pas de normes de pol­lu­tion de l’air et le recours aux meilleures tech­nolo­gies disponibles n’é­tait pas exigé ; depuis, des normes inspirées de la TA-Luft ont été élaborées ;

— les études épidémi­ologiques et la sur­veil­lance de la san­té publique dans les zones pol­luées ont été qua­si­ment stoppées ;

— bien qu’une étude sur la région de Haï­fa ait mis en évi­dence le grand coût économique de la pol­lu­tion, des études com­plé­men­taires n’ont pas été entre­pris­es dans d’autres zones, pas plus que des études nationales met­tant en regard le coût de la pol­lu­tion et celui de sa prévention ;

— mal­gré l’im­por­tance des émis­sions des véhicules, les exi­gences régle­men­taires sont insuff­isantes et aucune mesure pra­tique n’a été prise.

La sur­veil­lance de la qual­ité de l’air n’est pas dis­tribuée géo­graphique­ment de manière uni­forme à tra­vers le pays : elle est lim­itée aux envi­rons des cen­trales élec­triques et des grandes zones indus­trielles. Les don­nées de qual­ité de l’air sont fournies par des sta­tions de mesure situées dans des cen­tres urbains — Jérusalem, Tel-Aviv, Petah-Tik­va -, des zones urbaines indus­tri­al­isées — Ash­dod, Hadera, Haï­fa — et dans des zones rési­den­tielles — Natanya, Beer-She­va, Hadera.

En com­plé­ment de ce réseau, qui est exploité par les munic­i­pal­ités, la Com­pag­nie nationale d’élec­tric­ité exploite un réseau autour de ses cen­trales ther­miques — Ash­dod, Tel-Aviv, Hadera. En out­re, un réseau financé par l’in­dus­trie chim­ique et les indus­tries lour­des fonc­tionne autour du cen­tre de traite­ment des déchets tox­iques de Ramat Hovav.

Le min­istère de l’En­vi­ron­nement a souhaité éten­dre ce sys­tème de mesure pour avoir une bonne cou­ver­ture géo­graphique de l’ensem­ble des pol­lu­ants. Il a obtenu plusieurs mil­lions de crédits budgé­taires et lancé un appel d’of­fres, auquel ont par­ticipé des PME français­es pro­duisant des appareils de mesure de la qual­ité de l’air mais qui a été rem­porté par une société améri­caine. Par ailleurs, un débat s’est fait jour sur l’op­por­tu­nité de met­tre en place un cen­tre nation­al de con­trôle pour le stock­age et l’analyse des données.

Les déchets

Même si la pol­lu­tion de l’air se pose avec acuité, la pre­mière pri­or­ité poli­tique du min­istère de l’En­vi­ron­nement est aujour­d’hui celle du traite­ment des déchets, notam­ment ménagers. Les quan­tités de déchets ménagers par habi­tant sont au 3^e rang mon­di­al après les USA et le Cana­da¹¹. La com­po­si­tion des déchets se rap­proche de celle des pays européens, les matières organiques restant toute­fois impor­tantes — plus de 40 % du poids. La col­lecte et les sta­tions de trans­fert sont gérées par les col­lec­tiv­ités locales ou par le secteur privé. Les décharges sont gérées prin­ci­pale­ment par les col­lec­tiv­ités locales.

Au début des années 90, 94 % des déchets allaient dans près de 600 décharges, 1 % étaient com­postés et 5 % recy­clés. Le gou­verne­ment a adop­té un plan en 1993, en rai­son notam­ment des prob­lèmes d’eaux souter­raines et des besoins de ratio­nal­i­sa­tion de la ges­tion des déchets¹². Il prévoit notam­ment la fer­me­ture et la réha­bil­i­ta­tion des décharges, notam­ment celle de Hiriya. Depuis 1995, la plu­part des petites décharges sont en cours de fer­me­ture et rem­placées par 5 décharges con­trôlées autorisées, dont 3 à titre temporaire.

Pour les deux sites défini­tifs, qui doivent être améliorés et agran­dis, des appels d’of­fres inter­na­tionaux ont été lancés : le pre­mier — site de Dudaim dans le Sud — a été gag­né par une joint ven­ture améri­cano-israéli­enne, Unit­ed Land­fills Ltd ; le sec­ond — site de Talya dans le Nord — a été gag­né par une joint ven­ture fran­co-israéli­enne, Sita­hal¹³. Le prin­ci­pal prob­lème de la mise en œuvre de cette poli­tique reste celui des coûts, en rai­son de la faible capac­ité finan­cière des col­lec­tiv­ités locales.

En matière de recy­clage, Israël visait un objec­tif de 10 % en 1996 et de 25 % en l’an 2000. Des pro­jets pilotes ont été lancés par plusieurs munic­i­pal­ités. La société Amnir, fil­iale d’Amer­i­can Israel Paper Mills Ltd, col­lecte et recy­cle le papi­er — 90 % des quan­tités jetées -, les plas­tiques et le verre. La Com­pag­nie Générale de Chauffe — groupe Générale des Eaux — a créé en 1994 Ecoltech, fil­iale com­mune avec la société Amnir, qui doit pri­or­i­taire­ment dévelop­per son activ­ité dans la con­struc­tion et l’ex­ploita­tion d’u­nités de val­ori­sa­tion énergé­tique d’or­dures ménagères et de cen­tres de tri ou de compostage.

Alors qu’à l’époque de la créa­tion du min­istère de l’En­vi­ron­nement il n’y avait encore aucune loi sur les déchets tox­iques, aujour­d’hui tout pro­duc­teur de tels déchets a l’oblig­a­tion de les apporter dans le cen­tre de traite­ment de Ramat Hov­av. La quan­tité de déchets arrivant dans ce cen­tre aug­mente chaque année. Il s’ag­it aujour­d’hui de 40 à 50 000 tonnes par an, alors que le gise­ment est éval­ué à 100 000 tonnes par an. Une par­tie des déchets y est enfouie, l’autre fait l’ob­jet d’une neu­tral­i­sa­tion. Après des dif­fi­cultés de fonc­tion­nement — il y a eu des incendies -, des mod­i­fi­ca­tions sont en cours : la société française Sarp Indus­tries — groupe Générale des Eaux — a pris une par­tic­i­pa­tion, et de fac­to la direc­tion, dans la société d’o­rig­ine danoise chargée de met­tre en place un inc­inéra­teur dans le cen­tre. Le min­istère de l’En­vi­ron­nement n’en­vis­age pas de créer d’autres instal­la­tions de traitement.

Les énergies renouvelables

Elles représen­taient 3,2 % de la con­som­ma­tion d’én­ergie pri­maire en 1993. Les pro­jec­tions don­nent 8 % en l’an 2000, dont plus de la moitié d’én­ergie solaire. L’u­til­i­sa­tion de l’én­ergie solaire est en effet bien dévelop­pée : chauffe-eau solaires — imposés dans tous les loge­ments neufs par la loi ; pan­neaux pho­to­voltaïques pour des appareils isolés : télé­phones publics, feux clig­no­tants, arrêts d’au­to­bus… Dans le passé, des tech­nolo­gies inno­vantes ont été dévelop­pées, par exem­ple les étangs solaires per­me­t­tant de pro­duire de l’élec­tric­ité¹⁴.

Israël con­tin­ue d’être en pointe de la recherche appliquée sur l’én­ergie solaire, qui représente 20 % de l’ef­fort de R&D sur l’én­ergie : tour solaire de l’In­sti­tut Weiz­mann à Rehovot — développe­ment indus­triel de tech­nolo­gies de haute con­cen­tra­tion de l’én­ergie du soleil ; cen­tre de démon­stra­tion de tech­nolo­gies solaires au cen­tre de recherche Ben-Gou­ri­on de Sde-Bok­er dans le désert du Néguev. À not­er que le cen­tre de Sde-Bok­er développe aus­si les ques­tions d’én­ergie dans le bâti­ment : solaire pas­sif, con­cept d’ar­chi­tec­ture adap­tée au désert.

Ce secteur con­naît toute­fois aujour­d’hui les dif­fi­cultés liées aux bas prix des éner­gies fos­siles. Ain­si, les étangs solaires ne sont véri­ta­ble­ment renta­bles qu’à par­tir d’un prix du pét­role à 30 $/baril. De même, la fail­lite de la société Luz¹⁵ en 1991 après dix ans d’ex­is­tence s’ex­plique par des raisons économiques. Une société belge, Bel­go Instru­ments, a racheté la tech­nolo­gie de Luz et prévoit de pour­suiv­re les développe­ments tech­nologiques — sys­tèmes à vapeur — dans le cen­tre de Sde-Boker.

L’én­ergie éoli­enne représente plus de 6 % de l’ef­fort de R&D sur l’én­ergie. Une polémique s’est dévelop­pée en 1994 au sujet d’un pro­jet d’in­stal­la­tion d’éoli­ennes sur plusieurs collines de haute Galilée par la Com­pag­nie nationale d’élec­tric­ité¹⁶. Des habi­tants et des asso­ci­a­tions s’op­posent à ce pro­jet aux motifs de la préser­va­tion des paysages et des prob­lèmes de bruit. La Com­pag­nie a aus­si dans ses car­tons un grand plan d’én­ergie éoli­enne sur le plateau du Golan, à men­er en coopéra­tion avec la Syrie et le Liban lorsque le vent de la paix souf­flera¹⁷.

L’environnement et le processus de paix

Le thème de l’en­vi­ron­nement a été choisi par les co-par­rains du proces­sus de paix au Moyen-Ori­ent — États-Unis et Russie — en tant qu’ob­jet d’un des cinq groupes de tra­vail con­sti­tués dans le cadre des négo­ci­a­tions de paix mul­ti­latérales. Ce thème a été élu thème cen­tral des dis­cus­sions parce qu’il com­porte les plus grandes chances d’at­tein­dre les objec­tifs de ces pour­par­lers, c’est-à-dire de pro­mou­voir la coopéra­tion entre les par­ties en présence dans la région, pour les raisons suivantes :

— la pol­lu­tion ignore toute fron­tière poli­tique, et la com­mu­nauté inter­na­tionale a une expéri­ence en matière de con­ven­tions inter­na­tionales et régionales, qui peut être appliquée au Moyen-Orient ;
— l’aide au développe­ment octroyée par les pays occi­den­taux est main­tenant large­ment dépen­dante de l’im­pact sur l’en­vi­ron­nement des pro­jets proposés ;
— la coopéra­tion dans ce domaine peut être élargie gradu­elle­ment : pro­jets con­joints de recherche, créa­tion de cadres organ­i­sa­tion­nels com­muns, sig­na­ture de conventions… ;
— l’en­vi­ron­nement est la moins con­tro­ver­sée de toutes les ques­tions abor­dées dans le cadre des négo­ci­a­tions multilatérales ;
— la coopéra­tion établie entre Israël et ses voisins en matière d’en­vi­ron­nement est antérieure au proces­sus de paix¹⁸.

Sous la prési­dence du Japon, le groupe de tra­vail chargé des ques­tions d’en­vi­ron­nement s’est réu­ni cinq fois entre juin 1992 et octo­bre 1994. Les pour­par­lers se sont artic­ulés essen­tielle­ment autour de la déf­i­ni­tion de domaines de coopéra­tion régionale en matière d’en­vi­ron­nement, con­for­mé­ment aux critères suivants :

— domaines pri­or­i­taires com­muns à toutes les par­ties : traite­ment des eaux usées, déchets ; l’ac­cent est mis sur le développe­ment des com­pé­tences pro­fes­sion­nelles, spé­ciale­ment pour les Palestiniens ;
— domaines d’or­dre trans­fron­tière : pol­lu­tion de l’air ou de l’eau ;
— domaines pou­vant être servis par la coopéra­tion régionale : partage des ressources, par exem­ple golfe d’Eilat ;
— domaines pou­vant com­pléter ou faire avancer les pro­grammes de développement.

Le groupe de tra­vail a plus par­ti­c­ulière­ment abor­dé les points suivants :

— coopéra­tion régionale en matière de pol­lu­tion au nord du golfe d’Eilat : ports d’Aqa­ba et d’Eilat, activ­ités touris­tiques ; l’U­nion européenne joue un rôle de leader dans ce processus ;
— coopéra­tion régionale dans la lutte con­tre la déser­ti­fi­ca­tion ; la Banque Mon­di­ale a accep­té de men­er à bien ce projet ;
— adop­tion d’un code de con­duite écologique pour le Moyen-Ori­ent avec des engage­ments moraux et non légaux.

Dans le cadre des négo­ci­a­tions bilatérales, le traité de paix entre Israël et la Jor­danie, signé en octo­bre 1994, prévoit des dis­po­si­tions de coopéra­tion en matière d’en­vi­ron­nement¹⁹. L’en­vi­ron­nement a égale­ment été inclus dans l’ac­cord Gaza-Jéri­cho²⁰, signé au Caire le 4 mai 1994.

La question de l’eau

La plus grande réserve d’eau douce d’Is­raël est le lac de Tibéri­ade, ali­men­té par le bassin du Jour­dain²¹. Les réserves d’eau souter­raine sont con­sti­tuées d’un aquifère côti­er — bande de 20 km le long de la côte — et d’un aquifère pro­fond situé à peu de chose près sous la Cisjor­danie. À not­er que la plus grande par­tie de l’aquifère côti­er situé sous la bande de Gaza est très salée, avec des con­cen­tra­tions en sel supérieures à 600, voire 800 mg par litre.

L’a­gri­cul­ture représente de l’or­dre des trois quarts de l’u­til­i­sa­tion de l’eau et les usages domes­tiques un peu moins d’un quart. La part de l’in­dus­trie est faible, env­i­ron 5 %. Dans les ter­ri­toires pales­tiniens, l’a­gri­cul­ture représente de l’or­dre de 80 % et les usages domes­tiques de l’or­dre de 20 %.

Israéliens et Pales­tiniens ont con­venu de gér­er con­join­te­ment l’ap­pro­vi­sion­nement en eau potable et l’é­vac­u­a­tion des eaux usées de sorte qu’au­cune par­tie ne puisse entre­pren­dre des actions con­traires aux intérêts de l’autre. À cette fin, une com­mis­sion mixte sera instau­rée qui seule sera habil­itée à autoris­er le for­age de nou­veaux puits ou une aug­men­ta­tion de la consommation.

Bien qu’il s’agisse d’un des sujets les plus dif­fi­ciles dans le cadre du proces­sus de nor­mal­i­sa­tion israé­lo-arabe, un accord a été trou­vé dans le cadre des négo­ci­a­tions, même s’il n’est que pro­vi­soire et porte sur une péri­ode limitée.
Les Pales­tiniens avaient une dou­ble reven­di­ca­tion, d’une part dis­pos­er de quan­tités supérieures à celles qui leur sont allouées aujour­d’hui, d’autre part dis­pos­er de la pleine sou­veraineté, ou au moins d’un droit de regard, sur les ressources en eau se trou­vant sur leur ter­ri­toire. L’É­tat d’Is­raël fai­sait val­oir ses droits sur les gise­ments qu’il avait lui-même dévelop­pés depuis plusieurs décen­nies, et il voulait que ses agricul­teurs con­tin­u­ent de recevoir de l’eau en quan­tité suffisante.

L’ac­cord a résulté de la recherche d’un com­pro­mis accept­able pour les deux par­ties. Israël a explicite­ment recon­nu les “droits” des Pales­tiniens sur les ressources en eau de la Cisjor­danie et a par ailleurs accep­té une esti­ma­tion selon laque­lle les besoins en eau futurs de l’é­conomie pales­tini­enne s’élèveront à 70 ou 80 Mm³/an²². Dans l’im­mé­di­at, Israël a garan­ti aux Pales­tiniens une quan­tité sup­plé­men­taire de près de 30 Mm³/an, ce qui revient presque à un dou­ble­ment des moyens disponibles. Une par­tie de ce sup­plé­ment d’eau sera fournie depuis Israël. Les Pales­tiniens pour­ront égale­ment accéder à des for­ages afin d’ac­croître leurs ressources en eau dans des quan­tités qui ne met­tront pas en dan­ger l’équili­bre glob­al de la région.

L’environnement et la coopération régionale

Le min­istère de l’Én­ergie et des Infra­struc­tures d’Is­raël a d’ores et déjà pub­lié des pla­que­ttes sur les pro­jets poten­tiels de coopéra­tion au Moyen-Ori­ent : pro­jet de cen­trale ther­mique ali­men­tée par des schistes bitu­mineux — oil shales ; pro­jet de cen­trale solaire ther­mo­dy­namique — con­cen­tra­teurs paraboliques du type Luz — dans la val­lée de l’Ar­a­va ; util­i­sa­tion de con­cen­tra­teurs solaires pour pro­duire de l’én­ergie — sur le mod­èle du dis­posi­tif de recherche de la tour solaire de l’In­sti­tut Weiz­mann ; “tours d’én­ergie“²³ ; désalin­i­sa­tion des eaux de la mer Rouge par util­i­sa­tion de deux tech­nolo­gies basées sur l’én­ergie solaire — les con­cen­tra­teurs paraboliques et les étangs solaires.

En out­re, il existe des pro­jets de canal util­isant le dénivelé entre le niveau de la mer et la mer Morte pour désalinis­er l’eau de mer et pro­duire de l’én­ergie hydroélec­trique. Trois ver­sions sont à l’é­tude²⁴.

Par ailleurs, de nom­breux pro­grammes méditer­ranéens ont d’ores et déjà été lancés, impli­quant notam­ment Israël et ses voisins.>

Tout d’abord, la Direc­tion générale XVII (Énergie) de la Com­mis­sion européenne a lancé un pro­gramme sur le thème “énergie et envi­ron­nement urbain dans les pays méditer­ranéens”, qui avait débuté par l’or­gan­i­sa­tion à Athènes en novem­bre 1993 d’une con­férence des min­istres méditer­ranéens de l’Én­ergie. La France avait apporté son sou­tien, notam­ment financier, à la pré­pa­ra­tion de cette con­férence. Un plan d’ac­tion a démar­ré à la suite de cette con­férence. Sa pre­mière phase con­siste à soutenir une dizaine de villes pilotes non européennes : sou­tien aux équipes locales, créa­tion de réseaux de villes et pro­mo­tion de pro­jets de démon­stra­tion. La ville de Tel-Aviv est asso­ciée au thème “assis­tance tech­nique au réseau de villes sur le thème des trans­ports”, avec Gaza et Rabat, ain­si que les villes européennes de Stras­bourg, Leices­ter, Erlan­gen et Besançon.

Israël est un mem­bre act­if du plan d’ac­tion pour la Méditer­ranée, qui réu­nit dix-neuf États riverains de la mer. En octo­bre 1991, Israël avait été élu à l’u­na­nim­ité, avec l’É­gypte, la Tunisie et Mona­co, au Bureau du plan.

Dans le domaine de la ges­tion des déchets munic­i­paux, la Direc­tion générale I (Rela­tions extérieures) de la Com­mis­sion européenne a lancé une action dans le but de ren­forcer la présence européenne au som­met économique d’Am­man de fin octo­bre 1995. À cette fin, elle a organ­isé un sémi­naire pré­para­toire à Amman réu­nis­sant des décideurs publics et privés des pays du Proche-Ori­ent et quelques experts européens. Au-delà de son sujet pre­mier, la par­tic­i­pa­tion du secteur privé dans la ges­tion de ser­vices publics, le sémi­naire s’est surtout ori­en­té vers la coopéra­tion régionale pour une ges­tion plus effi­cace des déchets munic­i­paux. Deux types de con­clu­sions ont émergé du séminaire :

— propo­si­tion de créa­tion d’une agence régionale des déchets ménagers chargée de la col­lecte des don­nées économiques, tech­niques et régle­men­taires, de l’in­for­ma­tion-sen­si­bil­i­sa­tion et de la formation ;

— iden­ti­fi­ca­tion d’une petite dizaine de pro­jets opéra­tionnels con­crets en matière d’é­tudes, de pro­jets tech­niques et de coopéra­tion transfrontière.

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1. Ter­ri­toire d’une super­fi­cie de 21 950 km², dont les 2/3 sont déser­tiques et montagneux.
2. 80 % de juifs, 15 % de musul­mans, 3 % de chré­tiens et 2 % de druzes.
3. 18,5 % en moyenne entre 1986 et 1990, de l’or­dre de 10 % actuellement.
4. Plus d’un demi-mil­lion de nou­veaux immi­grants sont arrivés depuis 1990 en prove­nance de l’ex-URSS, notam­ment 200 000 en 1990, 175 000 en 1991, 80 000 en 1992. En 1996 et 1997, les nou­veaux immi­grants con­tribuent pour env­i­ron 40 % à l’ac­croisse­ment de la pop­u­la­tion du pays.
5. Il y a 6 dis­tricts dans le pays.
6. Il y avait 27 unités en 1994.
7. Le min­istère français de l’En­vi­ron­nement a été créé en 1971.
8.
 • Préven­tion des pol­lu­tions (1961), réduc­tion des nui­sances envi­ron­nemen­tales (1992), préser­va­tion de la pro­preté (1984),
 • préven­tion de la pol­lu­tion marine par les hydro­car­bu­res (1980), par immer­sion des déchets (1983), par les sources ter­restres (1988),
 • col­lecte, recy­clage et élim­i­na­tion des déchets (1993),
 • sub­stances dan­gereuses (1993),
 • sig­nal­i­sa­tion routière (1961),
 • parcs nationaux, réserves naturelles et sites nationaux (1963),
 • pro­tec­tion des ani­maux (1994),
 • eaux (1959), eaux usées domes­tiques (1962), riv­ières et sources (1965),
 • san­té publique (1940),
 • autori­sa­tion des entre­pris­es (1968),
 • cen­trale ther­mique de Tel-Aviv (1967).
9. Sauf la qual­ité de l’eau potable, qui reste de la respon­s­abil­ité du min­istère de la Santé.
10. Des valeurs lim­ites de qual­ité de l’air ont été insti­tuées en 1971 et révisées en 1992 : bien qu’élevées, elles ne sont pas tou­jours respectées.
11. 585 kilos par per­son­ne et par an. Dans la région de Tel-Aviv, la quan­tité est même de l’or­dre de 2 kilos par per­son­ne et par jour.
12. Par exem­ple, les déchets de l’ag­gloméra­tion de Tel-Aviv étaient déver­sés sur une “mon­tagne” de déchets à Hiriya, presque sat­urée et vis­i­ble sur l’au­toroute menant à l’aéro­port Ben-Gou­ri­on et à Jérusalem.
13. Sita­hal a été créée en 1994 par le groupe Sita — Lyon­naise des Eaux — avec les sociétés israéli­ennes Tahal — entre­prise publique d’ingénierie — et Barazani Bros — entre­prise de BTP.
14. Une unité de démon­stra­tion de 5 MW, soit 250 000 m², a été bâtie près de la mer Morte en 1979.
15. Luz était la seule société privée pro­duisant de l’élec­tric­ité solaire — solaire ther­mo­dy­namique -, avec 354 MW instal­lés en Cal­i­fornie. Le coût de pro­duc­tion est de l’or­dre de 9 cents/kWh.
16. 27 tur­bines, four­nissant au total 20 mil­lions de kWh par an, soit env­i­ron 0,1 % de la pro­duc­tion nationale.
17. Con­struc­tion de 270 tur­bines en six ans.
18. Des représen­tants d’Is­raël et des pays arabes se réu­nis­sent depuis quinze ans dans le cadre de ren­con­tres inter­na­tionales, et des rela­tions entre chercheurs israéliens et arabes se sont établies ces dix dernières années.
19. Arti­cle 18, pré­cisé à l’an­nexe 4.
20. Chapitre 35 de l’an­nexe II.
21. Il s’ag­it d’une part des fleuves prenant leur source sur le mont Her­mon et sur le plateau du Golan, d’autre part des fleuves provenant du Sud-Liban.
22. Con­tre 31 Mm³ par an actuelle­ment, et 130 Mm³ par an exigés par les Pales­tiniens à l’ou­ver­ture des négo­ci­a­tions. Ce dernier chiffre cor­re­spond à une con­som­ma­tion par per­son­ne équiv­a­lente à celle d’Israël.
23. Il s’ag­it d’une tech­nolo­gie inno­vante pour pro­duire de l’élec­tric­ité à faible coût, l’én­ergie étant obtenue par refroidisse­ment de l’air en util­isant la chaleur latente de l’é­va­po­ra­tion d’une pul­véri­sa­tion d’eau dans l’air chaud et sec du désert.
24. Haï­fa ou Hadera — val­lée du Jour­dain et nord de la mer Morte ; Qatif dans le sud de la bande de Gaza — sud de la mer Morte ; Eilat ou Aqa­ba — sud de la mer Morte.

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