La réglementation bancaire

Dossier : Arts, Lettres et SciencesMagazine N°532 Février 1998Par : Pierre-Henri CASSOU (66), préface de Jean-Claude TRICHET

Clients, salariés et fournisseurs savent tous que la profession bancaire est soumise à une réglementation particulière. Mais combien connaissent l’ensemble des normes qui s’appliquent aujourd’hui à ce secteur ? Qui connaît les objectifs auxquels répond la réglementation bancaire ou les conditions dans lesquelles elle est élaborée ?

Le propos de cet ouvrage est d’exposer et d’expliquer la réglementation bancaire actuellement en vigueur. Sa partie centrale est consacrée à la description des dispositions qui s’appliquent aujourd’hui en France ainsi qu’à la présentation de leurs modalités d’élaboration et de mise en œuvre.

Les normes françaises ne faisant toutefois souvent que transposer des principes adoptés dans un cadre plus large, la première partie de cet ouvrage rappelle les grandes caractéristiques des activités et des organisations bancaires actuelles, les principes auxquels répond toute réglementation bancaire ainsi que les dispositions arrêtées à Bâle et à Bruxelles. La troisième partie présente enfin quelques réflexions sur les débats en cours.

Cet ouvrage, le premier spécialement consacré à ce sujet en France, s’adresse à tous ceux qui sont en contact avec les banques pour des raisons professionnelles, ainsi qu’aux enseignants et aux étudiants. Il repose largement sur l’expérience personnelle de l’auteur.

Dans ses fonctions au ministère de l’Économie et des Finances, puis à la Banque de France, Pierre- Henri Cassou a en effet participé à la conception et à la mise en œuvre de la plus grande partie des dispositions décrites dans ce livre.

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