La réglementation bancaire

Clients, salariés et four­nisseurs savent tous que la pro­fes­sion ban­caire est soumise à une régle­men­ta­tion par­ti­c­ulière. Mais com­bi­en con­nais­sent l’ensemble des normes qui s’appliquent aujourd’hui à ce secteur ? Qui con­naît les objec­tifs aux­quels répond la régle­men­ta­tion ban­caire ou les con­di­tions dans lesquelles elle est élaborée ?

Le pro­pos de cet ouvrage est d’exposer et d’expliquer la régle­men­ta­tion ban­caire actuelle­ment en vigueur. Sa par­tie cen­trale est con­sacrée à la descrip­tion des dis­po­si­tions qui s’appliquent aujourd’hui en France ain­si qu’à la présen­ta­tion de leurs modal­ités d’élaboration et de mise en œuvre.

Les normes français­es ne faisant toute­fois sou­vent que trans­pos­er des principes adop­tés dans un cadre plus large, la pre­mière par­tie de cet ouvrage rap­pelle les grandes car­ac­téris­tiques des activ­ités et des organ­i­sa­tions ban­caires actuelles, les principes aux­quels répond toute régle­men­ta­tion ban­caire ain­si que les dis­po­si­tions arrêtées à Bâle et à Brux­elles. La troisième par­tie présente enfin quelques réflex­ions sur les débats en cours.

Cet ouvrage, le pre­mier spé­ciale­ment con­sacré à ce sujet en France, s’adresse à tous ceux qui sont en con­tact avec les ban­ques pour des raisons pro­fes­sion­nelles, ain­si qu’aux enseignants et aux étu­di­ants. Il repose large­ment sur l’expérience per­son­nelle de l’auteur.

Dans ses fonc­tions au min­istère de l’Économie et des Finances, puis à la Banque de France, Pierre- Hen­ri Cas­sou a en effet par­ticipé à la con­cep­tion et à la mise en œuvre de la plus grande par­tie des dis­po­si­tions décrites dans ce livre.

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