Vingt millions d’euros levés en un an

Dossier : ExpressionsMagazine N°645 Mai 2009
Par Marie-Stéphane MARADEIX

Plus que jamais, l’É­cole a besoin de l’en­ga­ge­ment de ses anciens élèves car elle devient l’un des acteurs majeurs du vaste pro­jet de déve­lop­pe­ment du pla­teau de Saclay qui en fera un » clus­ter » scien­ti­fique et tech­no­lo­gique de renom­mée inter­na­tio­nale, concen­trant à terme 20 % de la recherche fran­çaise. Rien que sur le pla­teau de Palai­seau, autour de l’X, ce sont plus de 15 000 per­sonnes dont 3 500 cher­cheurs et 8 500 étu­diants qui vivront et tra­vaille­ront ensemble en 2015. C’est pour­quoi les trois fon­da­tions qui accom­pagnent l’É­cole poly­tech­nique, en France, aux États-Unis et en Grande-Bre­tagne sont mobi­li­sées pour que chaque ancien, à son niveau, puisse contri­buer à ce grand dessein.

Engagements pluriannuels et dons

À la fin de l’an­née 2008, les enga­ge­ments plu­ri­an­nuels des dona­teurs du » Cercle Poin­ca­ré » et du » Club Monge » attei­gnaient 16,9 mil­lions d’eu­ros, dont 9,7 mil­lions affec­tés aux pro­jets et 7,2 mil­lions capi­ta­li­sés dans un Fonds de dota­tion qui per­met­tra à l’X d’ins­crire des pro­jets dans la durée.

Les résul­tats très encou­ra­geants amènent à rele­ver l’objectif glo­bal de la cam­pagne de 25 à 35 mil­lions d’euros d’ici 2012

La Fon­da­tion a recueilli 16 mil­lions en France, tan­dis que » The École poly­tech­nique Cha­ri­table Trust » rece­vait 2,2 mil­lions au Royaume Uni et les » Friends of École poly­tech­nique » 1,7 mil­lion aux États-Unis.

De leur côté, les dons ver­sés en 2008 par les dona­teurs (anciens élèves, parents d’é­lèves et autres) attei­gnaient 4,3 mil­lions pour l’en­semble des trois struc­tures juri­diques citées plus haut, à savoir 3 mil­lions en France, 0,8 au Royaume-Uni et 0,5 aux États-Unis. Sur ce total, 1,2 mil­lion pro­vient de l’ap­pel annuel adres­sé en 2008 à tous les anciens élèves, aux parents d’é­lèves et à la soli­da­ri­té des élèves fran­çais vis-à-vis de leurs cama­rades étran­gers au tra­vers de la Kès. 

Une fiscalité attractive

Rap­pe­lons que la fis­ca­li­té fran­çaise en faveur du mécé­nat est l’une des plus attrac­tives d’Eu­rope et a été vou­lue par les pou­voirs publics afin d’en­cou­ra­ger l’i­ni­tia­tive pri­vée au ser­vice de l’in­té­rêt géné­ral. La loi de cohé­sion sociale de 2005 a por­té le taux de déduc­tion fis­cale à 66 % du don pour les par­ti­cu­liers, au titre de l’im­pôt sur le reve­nu et 60 % pour les entre­prises, au titre de l’im­pôt sur les socié­tés. Ce dis­po­si­tif a été com­plé­té par la loi de 2007 concer­nant l’ISF puisque les fon­da­tions recon­nues d’u­ti­li­té publique, comme la Fon­da­tion de l’X, peuvent béné­fi­cier de dons avec un taux de déduc­tion immé­diat de 75 %, dans une limite de 50 000 euros de déduc­tion. Cette déduc­tion fis­cale est valable pour des ver­se­ments effec­tués jus­qu’à la date limite de décla­ra­tion de l’ISF, soit le 15 juin de chaque année.

Dons et libéralités

Il existe d’autres dis­po­si­tifs qui per­mettent de sou­te­nir l’X et d’op­ti­mi­ser sa fis­ca­li­té. En effet, au-delà du don manuel (chèques, ver­se­ments, ces­sion de titres, etc.), les » libé­ra­li­tés » per­mettent de pla­ni­fier serei­ne­ment ses enga­ge­ments d’in­té­rêt géné­ral. En voi­ci deux exemples : avec la » dona­tion tem­po­raire d’u­su­fruit « , le dona­teur n’est plus taxable à l’ISF pen­dant la durée de la dona­tion sur les biens dont il conser­vé la seule nue-pro­prié­té ; une per­sonne phy­sique peut faire un » legs » en faveur de la Fon­da­tion. Il peut por­ter sur la tota­li­té de son patri­moine (legs uni­ver­sel), une par­tie de celui-ci (legs à titre uni­ver­sel) ou sur un bien déter­mi­né (legs par­ti­cu­lier), dans le res­pect des droits des héri­tiers réser­va­taires. La Fon­da­tion est habi­li­tée à rece­voir les legs en exo­né­ra­tion totale des droits de succession.

Un Hall des donateurs
Le pre­mier anni­ver­saire du lan­ce­ment de la Cam­pagne pour l’É­cole poly­tech­nique a été l’oc­ca­sion de dévoi­ler le Hall des dona­teurs, où sont ins­crits les noms des 57 pre­miers mécènes.

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