Le droit d’auteur : l’idéologie et le système

Le droit d’auteur est-il en crise ? Depuis plu­sieurs années, il est en tout cas conti­nuel­le­ment au coeur de conflits lar­ge­ment média­ti­sés : batailles trans­na­tio­nales entre droit d’auteur et copy­right sur fond de négo­cia­tions du GATT, grève des dou­bleurs pour obte­nir des droits sur les films, mise en cause de la ges­tion des socié­tés d’auteurs par leurs adhé­rents, débat autour du droit de prêt dans les bibliothèques…

L’objet de cet ouvrage est de don­ner des clés de com­pré­hen­sion de ces mul­tiples conflits. Les pro­blèmes sou­le­vés par le droit d’auteur aujourd’hui ne se résument pas à sa dimen­sion juri­dique et à la ques­tion de l’adaptation de grands prin­cipes à un nou­vel envi­ron­ne­ment, celui de la mon­dia­li­sa­tion et des nou­velles technologies.

Le droit d’auteur est un sys­tème com­plexe, com­po­sé de règles de droit, d’organes de ges­tion, de pra­tiques, de pro­cé­dures, de conven­tions, qui se construit en per­ma­nence comme com­pro­mis entre les contraintes tech­niques de mise en oeuvre, les néces­si­tés éco­no­miques sec­to­rielles et les logiques des dif­fé­rents acteurs éco­no­miques en jeu. Par une approche ori­gi­nale, qui consiste à obser­ver le droit d’auteur dans sa com­plexi­té et à l’aborder par sa dimen­sion pra­tique, l’auteur pro­pose un modèle de la dyna­mique d’ensemble du sys­tème, pour mieux faire res­sor­tir les enjeux aux­quels il est confronté

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